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Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 18 05 2024
Document publié le Samedi 18 mai 2024 par la commune de Simiane-Collongue.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 18 05 2024)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Jeunesse, Transports,
REUNION
DU
CONSEIL MUNICIPAL
MM. les Membres du Conseil Municipal sont convoqués dans la Salle Léon Masson pour la
réunion qui aura lieu :
LE SAMEDI 18 Mai 2024 à 9H00
ORDRE DU JOUR :
1 - AFFAIRES GÉNÉRALES :
1-1 OBJET : APPROBATION DE LA CREATION ET DES STATUTS DE LA
SOCIETE PUBLIQUE LOCALE (SPL) - ADHESION DE LA COMMUNE DE
SIMIANE COLLONGUE ET DE GARDANNE -
2-FINANCES :
2-1 OBJET : DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL
DEPARTEMENTAL AU TITRE DES TRAVAUX DE SECURITE ROUTIERE - ANNEE 2025 -
2-2 OBJET : DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU DÉPARTEMENT DANS LE CADRE DU FOND DÉPARTEMENTAL D’AIDE AU DÉVELOPPEMENT LOCAL - ANNEE 2024 -
2-3 OBJET: DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL
DEPARTEMENTAL AU TITRE DU FOND DEPARTEMENTAL D’AIDE AU
DEVELOPPEMENT LOCAL DANS LE CADRE DE LA CREATION D’UNE VOIE DE CIRCULATION SUR UNE PARTIE DE LA PARCELLE AL 170.
3-PERSONNEL :
3-1 OBJET : DELIBERATION DONNANT MANDAT AU CDG 13 DANS LE CADRE DE LA PROCEDURE DE CONSULTATION SUR LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE, RISQUES PREVOYANCE ET SANTE.
3-2 OBJET : DELIBERATION PORTANT SUPPRESSION D’UN POSTE A TEMPS
NON COMPLET D’ASSISTANT D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE PRINCIPAL
DE 1ERE CLASSE ET CREATION D’UN POSTE A TEMPS COMPLET
D’ASSISTANT D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE PRINCIPAL DE 1ERE CLASSE.
3-3 OBJET : SUPPRESSION D’UN POSTE A TEMPS COMPLET D’ADJOINT ANIMATION PRINCIPAL DE 2°°° CLASSE ET CREATION D’UN POSTE A TEMPS COMPLET D’ADJOINT TECHNIQUE PRINCIPAL DE 2°°° CLASSE SUITE A UNE INTEGRATION DIRECTE.
3-4 - OBJET : RECRUTEMENT D'UN AGENT NON TITULAIRE SUR UN EMPLOI PERMANENT A TEMPS COMPLET D’UN ADJOINT ADMINISTRATIF.