Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - convocation cm 17 janvier 2024
Convocation - convocation cm
Convocation - 20231106 convocation cm
Convocation - convocation cm 01022023
Convocation - convocation cm 27032024
Convocation - convocation et odj cm du14122022
Procès Verbal - pv cm du 10022022
Convocation - 20230627 convocation cm 03072023
Convocation - 20230523 convocation cm du 01062023
Ordre du Jour - 2025 11 24 cm convoc public odj
Convocation - convocation cm 21112022
Document publié le Mardi 1 novembre 2022 par la commune de Villedieu.
Lien du pdf (Convocation - convocation cm 21112022)
Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
DÉPARTEMENT de VAUCLUSE
ARRONDISSEMENT de CARPENTRAS
CONVOCATION
DE : 5
VILLEDIEU Conseil municipal 81110
Téléphone : 04.90.28.92.50 Télécopie : 04.90.28.06.82
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra à l'Hôtel de Ville, le :
Lun 1 novembre 2022 à 18h30
Comptant sur votre présence, je vous prie de recevoir, Madame, Monsieur, l'assurance de mes salutations les
meilleures.
Ordre du jou
e
POUVOIR
Je soussigné(e)
- pour me représenter à la réunion du conseil municip
Approbation du procès-verbal du 03 octobre 2022
Décisions municipales
Décision modificative budgétaire n°5 Commune (Ressources Humaines)
Délibération relative à la fixation de la durée d'amortissement des biens
Délibération relative au transfert des taxes de l'urbanisme à l’intercommunalité Vaison-Ventoux
Délibération approuvant la modification des statuts de l’intercommunalité Vaison-Ventoux et la
suppression de la compétence éclairage public
Compte-rendu des Commissions et affaires générales
Questions diverses
Agenda
A Villedieu, le 14/11/2022
donne pouvoir à :
al du 21/11/2022
- d'émettre tout vote et signer tout document
Fait à: Le: Signature :