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Document publié le Mercredi 27 juin 2018 par la commune de Gouvieux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu27.06.2018)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Outre-mer,
1
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
-------
Séance du 27 juin 2018
Présents : M. MARCHAND, M. CAQUELARD, Mme COCHINARD, Mme MAILLET, Mme
MARTIN, Mme VOEGELIN, M. GONDRON, M. CHAUVIN, M. DELFOUR, Mme CHAMAYOU,
Mme MOREAU, M. BRICHE, Mme TREVISSOI, M. BLIGNY, M. IRAÇABAL, Mme PLATROZ, M.
BRAVO LERAMBERT, Mme SERRANO, Mme SENEPART, M. BOICHOT, Mme MATHON, M.
STANDAERT.
Pouvoirs : M. BOUDET pouvoir à M. CHAUVIN, Mme DEBOYER pouvoir à Mme MOREAU,
Mme MASSOT pouvoir à M. BRICHE, M. DEL REY pouvoir à M. GONDRON, M. LATOURETTE
pouvoir à Mme MARTIN, M. BREUZET pouvoir à M. STANDAERT, Mme FLOUQUET pouvoir à
Mme MATHON.
Désignation du secrétaire de séance : M. Axel BRAVO LERAMBERT, candidat, est élu à
l'unanimité.
I. Etats des pouvoirs
II. Désignation du secrétaire de séance
M. Axel BRAVO LERAMBERT, candidat, est élu à l’unanimité.
III. Décès de Monsieur Jérôme COMINELLI : une minute de silence
IV. Accueil du nouveau Conseiller Municipal de la liste « Ensemble pour Gouvieux » /
Monsieur Sylvain STANDAERT
V. Approbation des Procès Verbaux des Conseils Municipaux des 10 avril 2018 et 30 mai
2018
Adopté à l’unanimité. 2
VI. Coupes de bois, martelage
Adopté à l’unanimité
VII. Fonds de péréquation InterCommunal (FPIC) : prise en charge par la CCAC
Adopté à l’unanimité
VIII. Ravalement
Adopté à l’unanimité
IX. Cantine scolaire : convention avec le Conseil Départemental et le collège Sonia
Delaunay
Adopté à l’unanimité
X. Projet de méthanisation : délibération de soutien
Adopté à l’unanimité
XI. Marché à bons de commande voirie et assainissement : lancement d’un MAPA
Adopté à l’unanimité
XII. Exercices des compétences déléguées
XIII. Ajout d’un point à l’Ordre du Jour
Adopté à l’unanimité