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unknown - Communauté de communes - La Beauce Loirétaine - CC16 11 2023 Liste DES Deliberations
Document publié le Jeudi 16 novembre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Beauce Loirétaine - CC16 11 2023 Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Démocratie, Eau et assainissement, Humanitaire,
Communauté de Communes de la Beauce Loirétaine
Séance de conseil communautaire du 16 novembre 2023
Feuillet n°
Département du LOIRET
Communauté de Communes
de la Beauce Loirétaine
LISTE DES DELIBERATIONS
L’an deux mil vingt-trois, le 16 novembre, le Conseil Communautaire de la Beauce Loirétaine dûment convoqué le 10 novembre 2023, s’est réuni à la salle polyvalente de Bricy, sous la présidence de Monsieur Thierry BRACQUEMOND, Président.
Conseillers en exercice : ................ 42
Conseillers présents : ..................... 37
Pouvoir(s) : ..................................... 1
Votants : .......................................... 38
Conseillers titulaires présents :
Artenay : JACQUET David, DAUDIN René, CHEVOLOT Laurence, GUDIN Pascal Boulay-les-Barres : GUILLON Bertrand, BAILLON Olivier (à partir de la délibération n°C2023-85)
Bricy : PERDEREAU Louis-Robert
Cercottes : SAVOURE-LEJEUNE Martial (à partir de la délibération n°C2023-85), DUMINIL Marie-Paule (à partir de la délibération n°C2023-85)
La Chapelle-Onzerain : CHASSINE-TOURNE Aline
Coinces : PAILLET Alban
Chevilly : JOLLIET Hubert, LORCET Dominique, PELLETIER Claude, JOVENIAUX Nadine, SEVIN Marc, LEGRAND Catherine
Gémigny : CAILLARD Joël (jusqu’à la délibération n°C2023_87)
Gidy : PERDEREAU Benoît, BUISSON Annick, BERNABEU Jean-Paul
Huêtre : BRACQUEMOND Thierry
Lion-en-Beauce : MOREAU Damien
Patay : VOISIN Patrice, PINET Odile, GUISET Eric
Rouvray-Sainte-Croix : BEUCHERIE Elodie
Ruan : LEGRAND Anne-Elodie
Saint-Péravy-la-Colombe : PELE Denis
Saint Sigismond : BOISSIERE Isabelle
Sougy : LEGRAND Fabienne, DAVID Eric
Tournoisis : Murielle BATAILLE
Trinay : SOUCHET Christophe
Villamblain : CLAVEAU Thierry
Villeneuve-sur-Conie : CISSE Sylvie
Conseillers suppléants présents ayant pris part au vote :
Bucy-Saint-Liphard : REIG Denis suppléant de PINSARD Yves
Conseillers titulaires absents ayant donnés pouvoir :
Gidy : MERCIER Véronique donne pouvoir à BUISSON Annick
Conseillers absents :
Bucy-le-Roi : GREFFIN Gervais
Cercottes : EDRU Pascal
Conseillers excusés :
Patay : LAURENT Sophie, BRETON Julien
Secrétaire de séance : Isabelle BOISSIERE Communauté de Communes de la Beauce Loirétaine
Séance de conseil communautaire du 16 novembre 2023
Feuillet n°
Numéro de
délibération
Objet Rapporteur Décision
C2023_85 Désignation d’un secrétaire de séance Thierry BRACQUEMOND
Approuvée à
unanimité
C2023_86 Déclaration de projet emportant mise en compatibilité
du PLUIH – lancement de la concertation – site
Servier à Gidy
Hubert JOLLIET Approuvée à
unanimité
C2023_87 Débat sur la définition des zones d’accélération des
énergies renouvelables
Thierry
BRACQUEMOND
Approuvée à
unanimité
C2023_88 Non délégation de la compétence eau aux syndicats Thierry BRACQUEMOND
Approuvée à
majorité (3 votes
contre – 2
abstentions)
C2023_89 Création de la régie autonome eau potable Thierry BRACQUEMOND
Approuvée à
unanimité (1
abstention)
C2023_90 Débat d’orientations budgétaires relatif au budget eau
potable 2024
Fabienne
LEGRAND
Approuvée à
unanimité
C2023_91 Création des postes affectés à la régie eau potable Thierry BRACQUEMOND
Approuvée à
unanimité
C2023_92 Convention de partenariat économique entre la
Région Centre-Val de Loire, Dev’Up et la CCBL
David JACQUET Approuvée à
unanimité
C2023_93 Attribution d’une aide économique David JACQUET Approuvée à unanimité
C2023_94 Partenariat avec la Métropole d’Orléans dans le cadre
de la candidature commune au label Territoires
d’Industrie
David JACQUET Approuvée à
unanimité
Pour extrait certifié conforme
A Sougy, le 17 novembre 2023
Le Président,
Thierry BRACQUEMOND
Publicité par voie d’affichage, publication ou notification le 17 novembre 2023
Mention des voies et délais de recours : La présente délibération peut faire l’objet d’un recours devant le Tribunal Administratif d’Orléans – sis 28 rue de la Bretonnerie 45057 ORLEANS cedex 1 – dans le délai de deux mois à compter de la plus tardive des dates précédentes. Le tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique " Télérecours citoyens" accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr.