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Procès Verbal - 2024 09 20 ordre du jour
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Saturnin-lès-Avignon.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2024 09 20 ordre du jour)
Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 26 septembre 2024 à 18 heures 30
dans la salle du conseil en mairie
Ordre du jour
Procès verbal de la séance du conseil municipal du 9 septembre 2024
1°) COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE
2°) PROJETS DES DELIBERATIONS :
Délibération n° 2024-09-62
ENVIRONNEMENT : CENTRE MULTI-FILIERES EXPLOITE PAR LA SOCIETE SUEZ RV MEDITERRANEE A ENTRAIGUES SUR LA SORGUE – DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DE SUIVI DE SITE
Délibération n° 2024-09-63
AVIS SUR LE PLAN DE PROTECTION DE L’ATMOSPHERE DE VAUCLUSE
Délibération n° 2024-09-64
CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC ET LONGUEUR DE VOIRIE COMMUNALE
Délibération n° 2024-09-65
ADMISSION EN NON-VALEUR DE CREANCES IRRECOUVRABLES
Délibération n° 2024-09-66
INSTAURATION DU PERMIS DE DEMOLIR SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL Délibération n° 2024-09-67
CONSOMMATION FONCIERE – BILAN A PRESENTER TOUS LES 3 ANS
Délibération n° 2024-09-68
SUBVENTION ALLOUEE A L’ADMR – EXERCICE 2024.
Délibération n° 2024-09-69
SUBVENTION COMPLEMENTAIRE ALLOUEE A L’ASSOCIATION USSS FOOTBALL – EXERCICE 2024.
Délibération n° 2024-09-70
SUBVENTION COMPLEMENTAIRE ALLOUEE A L’ASSOCIATION ESSS RUGBY – EXERCICE 2024.
Délibération n° 2024-09-71
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Délibération n° 2024-09-72
FOURNITURE ET LIVRAISON D’EQUIPEMENTS DE PRE-COLLECTE : CORBEILLES ET ABRIS-BACS POUR LA COLLECTE DES EMBALLAGES HORS FOYER – CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDE.
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GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA MISE EN ŒUVRE D’UN SYSTEME D’ARCHIVAGE ELECTRONIQUE
Délibération n° 2024-09-74
RESSOURCES HUMAINES – AGENTS CONTRACTUELS : CREATION DE POSTES
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RESSOURCES HUMAINES – REGIME INDEMNITAIRE DE LA FILIERE POLICE MUNICIPALE : INDEMNITE SPECIALE DE FONCTION ET D’ENGAGEMENT
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RESSOURCES HUMAINES – INDEMNITE HORAIRE POUR TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES (IHTS) ET INDEMNITE FORFAITAIRE COMPLEMENTAIRE POUR ELECTIONS (IFCE)
Délibération n° 2024-09-77
MODERNISATION DE L’ECLAIRAGE DU STADE DE RUGBY DU COMPLEXE SPORTIF RENE LAFFONT – DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU GRAND AVIGNON DANS LE CADRE DU FONDS DE SOUTIEN POUR LA TRANSITION ECOLOGIQUE
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PARTICIPATION AU FONDS D’AIDE AUX JEUNES
Délibération n° 2024-09-79
INDEMNITES DE FONCTION DU MAIRE, DES ADJOINTS ET DES CONSEILLERS MUNICIPAUX DELEGUES
3°) QUESTIONS DIVERSES