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Déliberation - ordre du jour conseil municipal du 30 06 26 1
Document publié le Mardi 30 juin 2026 par la commune de Saint-Saturnin-lès-Avignon.
Lien du pdf (Déliberation - ordre du jour conseil municipal du 30 06 26 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Grandes et moyennes entreprises,
Conseil Municipal
Mardi 30 juin 2026 à 18 heures 30
dans la salle des fêtes et de la culture
La Pastourelle
Ordre du jour
Procès-verbaux des séances des conseils municipaux des 28 avril et 5 juin 2026
1°) COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE
2°) PROJETS DES DELIBERATIONS :
Délibération n° 2026-06-40
ACTUALISATION DE LA TAXE DE SEJOUR
Délibération n° 2026-06-41
SUBVENTION ALLQUEE À L'ASSOCIATION EMASS (ECOLE DE MUSIQUE) - EXERCICE 2026.
Délibération n° 2026-06-42
DESIGNATION D'UN CORRESPONDANT CHARGE DES QUESTIONS DE DEFENSE NATIONALE
Délibération n° 2026-06-43
ACTUALISATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL
Délibération n° 2026-06-44
TARIFS DES SERVICES D'ACCUEIL PERISCOLAIRES Délibération n° 2026-06-45
TARIFS DE L'ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT
Délibération n° 2026-06-46
TARIFS DES SEJOURS PROPOSES PAR L'ACCUEIL DE LOISIRS
Délibération n° 2026-06-47
ADOPTION DES REGLEMENTS INTERIEURS RELATIFS AUX SERVICES PERISCOLAIRES (ACCUEILS DU MATIN ET DU SOIR, RESTAURATION, ETUDE SURVEILLEE), ET AUX ACCUEILS DE LOISIRS {MERCREDIS, SAMEDIS, VACANCES)
Délibération n° 2026-06-48
RESSOURCES HUMAINES — TABLEAU DES EFFECTIFS DES AGENTS STAGIAIRES ET TITULAIRES
Délibération n° 2026-06-49
RESSOURCES HUMAINES — AGENTS CONTRACTUELS : CREATION DE POSTES
Délibération n° 2026-06-50
RECENSEMENT DE LA POPULATION 2027 - CREATION D'UN POSTE DE VACATAIRE
Délibération n° 2026-06-51
DOMAINE PRIVÉ DE LA COMMUNE — TARIF DE LOCATION D'UNE PLACE DE STATIONNEMENT
Délibération n° 2026-06-52
INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS
Délibération n° 2026-06-53
PARTICIPATION AU FONDS D'AIDE AUX JEUNES
3°) QUESTIONS DIVERSES