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Procès Verbal - Affichge ordre du jour conseil municipal du 22 mai
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Saturnin-lès-Avignon.
Lien du pdf (Procès Verbal - Affichge ordre du jour conseil municipal du 22 mai)
Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Sécurité publique,
CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 22 mai 2025 à 18 heures 30
dans la salle du conseil en mairie Ordre du jour
Procès verbal de la séance du conseil municipal du 31 mars 2025
1°) COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE
2°) PROJETS DES DELIBERATIONS :
Délibération n° 2025-05-30
ADOPTION DES REGLEMENTS INTERIEURS RELATIFS AUX SERVICES PERISCOLAIRES (ACCUEILS DU MATIN ET DU SOIR, RESTAURATION, ETUDE SURVEILLEE), ET AUX ACCUEILS DE LOISIRS (MERCREDIS, SAMEDIS, VACANCES)
Délibération n° 2025-05-31
RETROCESSION A LA COMMUNE D’UNE PARCELLE DE TERRAIN A USAGE DE VOIRIE SITUEE ROUTE DU PUY ET CHEMIN DU SABLAS
Délibération n° 2025-05-32
ACQUISITION DE BIEN VACANT ET SANS MAITRE
Délibération n° 2025-05-33
AVIS SUR LE PROJET DE REVISION DU SCOT DU BASSIN DE VIE D’AVIGNON
Délibération n° 2025-05-34
ACCORD LOCAL SUR LE NOMBRE ET LA REPARTITION DES SIEGES DE CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES EN VUE DU RENOUVELLEMENT GENERAL DES CONSEILS MUNICIPAUX ET COMMUNAUTAIRES DE MARS 2026
Délibération n° 2025-05-35
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU GRAND AVIGNON : COMMUNICATION DU RAPPORT D’ACTIVITE 2023
Délibération n° 2025-05-36
RESSOURCES HUMAINES – AGENTS CONTRACTUELS : CREATION DE POSTES
Délibération n° 2025-05-37
ACQUISITION D’EQUIPEMENTS POUR LE SERVICE DE LA POLICE MUNICIPALE – DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA REGION SUD DANS LE CADRE DU DISPOSITIF « REGION SUD, LA REGION SURE »
3°) QUESTIONS DIVERSES