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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Ax-les-Thermes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2023 9 6)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Jeunesse,
Envoyé en préfecture le 02/10/2023 Reçu en préfecture le 02/10/2023 Publié le 02/10/2023 ID : 009-210900320-20230928-2023_9 6-DE DÉPARTEMENT DE L'ARIÈGE COMMUNE D'AX-LES-THERMES SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 SEPTEMBRE 2023 Le conseil municipal, légalement convoqué en séance ordinaire, s'est réuni salle du conseil municipal sur convocation du 19 septembre 2023, sous la présidence de son Maire, Monsieur Dominique FOURCADE. PRÉSENTS : Mmes Valérie ADEMA, Sylvie CONSTANS MARTIN, Géraldine GAU (arrivée à 18 H 12), Isabelle GUERY, Marie-Agnès ROSSIGNOL. Mrs Jean-Louis FUGAIRON, Alain MAYODON, Alain PIBOULEAU, René ROQUES. ABSENTS : Mr Laurent BERNARD a donné procuration à Mr Alain PIBOULEAU. Mr Marc LOISON a donné procuration à Mr René ROQUES. Mmes Sandrine BRINGAY, Hélène ROUZAUD, Sonia TRINCARD. SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Madame Valérie ADEMA. EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS N° 2023 9 6 Nombre de conseillers en exercice 15 Présents 10 Procurations 2 Votants 12 OBJET : COMMUNE — ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION COMPLÉMENTAIRE 2023 — ORGANISATION D’'UNE COURSE DE VTT DANS LE CADRE DE LA MAXIAVALANCHE 2023. Monsieur le Maire rappelle au conseil municipal qu’une course de VTT a été organisée par l’association « Team Petit Plateau » du 8 au 10 septembre 2023 dans le cadre de la Maxiavalanche. Afin de participer à l’organisation de cet évènement, l'association a sollicité une aide financière de 10 000 € à la commune. Monsieur le Maire demande au conseil municipal d'accepter le versement d’une subvention complémentaire 2023 tel que précisé ci-dessus. Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité, ACCEPTE le versement d’une subvention complémentaire 2023 sur les crédits prévus à l’article 65748. AUTORISE Monsieur le Maire à signer tous documents afférents. Envoyé en préfecture le 02/10/2023 Reçu en préfecture le 02/10/2023 Publié le 02/10/2023 ET ID : 009-210900320-20230928-2023_9 6-DE La présente délibération peut faire l’objet d’un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Toulouse dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa réception par le représentant de l’État au titre de l'article L.2131-1 du Code Général des Collectivités Territoriales. Fait et délibéré les jours, mois et an que susdit Pour copie conforme — au registre sont les signatures Ax-les-Thermes, le 29 septembre 2023 Le Maire Le secrétaire de séance Dominique FOURCADE Valérie ADEMA