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Procès Verbal - 2xtrcuooby8dhjz
Procès Verbal - ihagu2pgvtd8ctn
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Beblenheim.
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Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Éducation,
COMMUNE
DE
BEBLENHEIM
PV
du
CM
du
10
août
2020
PROCES
VERBAL
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
BEBLENHEIM
DE
LA
SEANCE
DU
10
août
2020
Fe
Sous
la présidence
de
Monsieur
Antoine
KLEIM,
Maire
à
6
QUE
2020
Monsieur
le
Maire
souhaite
la
bienvenue
à
tous
les
membres
présents
pour
cette
première
réunion
de
la
nouvelle
équipe
municipale
et ouvre
la séance
à 19H40.
Il rappelle
que
le public
souhaitant
assister
à la réunion
sera
limité
à 4 personnes
vu
la capacité
de
la salle.
Membres
présents
:
Mmes
et
MM.
Serge
BIRCKEL
Philippe
CARRE,
Sandro
COLAIANNI,
Christine
FLEITH,
Rosa
FREUDENREICH,
Frank
HARTWEG,
Raymond
HEIMBURGER,
Antoine
KLEIM,
Cyril LANG,
Aline
MURSCHEL,
Jean-Marc
RENCK,
Concepcién
RODRIGUEZ,
Joël
SCHNEIDER,
Denis
WURTZ
Membres
excusés
et non
représentés :
Membres
absents
non
excusés:
/
Ont
donné
procuration
: / Sandra
SCANDELLA
à Concepcién
RODRIGUEZ
Ordre
du
jour
1.
Désignation
du
secrétaire
de
séance
2.
Approbation
du
compte
rendu
de
la/des
dernière(s)
réunion(s)
—-
vor documents
mailés
3.
Conseil
municipal,
commissions
communales
et organismes
extérieurs
-
Conseil
municipal :
citoyen
d’honneur,
etc
-
Commissions
: réunions
et sujets
de
réflexion
-
Organismes
extérieurs
: premières
installations,
etc
4.
Travaux -
Dossiers
en
couts
5,
Urbanisme
:
-
Dossiers
en
couts
6.
Finances -
Budget
eau-assainissement
: délibération
budgétaire
modificative
(article
002),
virement
de
crédit
-
Divers
7.
Personnel
communal
-
Primes
-
divers
8.
Dates
à
retenir
9.
Divers
1.
NOMINATION
D'UN(E)
SECRETAIRE
DE
SEANCE
Le
Conseil
municipal
désigne
à l’unanimité
Denis
WURTZ
secrétaire
de
séance.
Celui-ci
constate
que
le quorum
est atteint
et que
l’Assemblée
peut
valablement
démarrer
sa réunion
pour
débattre
et voter
les
points
à l’ordre
du
jour. COMMUNE
DE
BEBLENHEIM
PV
du
CM
du
10
août
2020
Arrivée
de Sandro
COLALANNI,
Cyril LANG
et Frank
HARTWEG
qui prennent place
autour de
la table pour
participer aux
débats
et votes du présent point et des points
suivants
de l'ordre du jour.
2.
APPROBATION
DU
PROCES
VERBAL
DE
LA
REUNION
PRECEDENTE
Après
lecture,
les
procès-verbaux
des
réunions
du
2
mars
2020,
du
8 juin
2020
et
du
10
juillet
2020
sont
adoptés
à l'unanimité
des
membres
présents
et représentés.
3.
CONSEIL
MUNICIPAL
a.
Citoyen
d'honneur
-
Honorariat:
Le
Maire
informe
l’ensemble
du
Conseil
municipal
de
son
souhait
de
nommer
Myriam
WOEHL
«citoyenne
d’honneur»
et
de
son
intention
de
demander
lhonorariat
pour
les
élus
sortants,
Guy
WENTZEL
et Chrétien
BUCHY.
Le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés,
valide
et
autorise
le
Maire
à faire
toutes
les
démarches
nécessaires.
b.
Commissions
communales
:
Commission
communication
: la
nouvelle
présentation
du
Journal
Trimestriel
convient
aux
élus,
bon
travail
d'équipe.
Prochaine
réunion
le 07/09/20
à 20h00.
Conseil
municipal
des
enfants
: les
enseignantes
adhèrent
au
projet
et il sera
présenté
aux
élèves
à la
rentrée.
La
tranche
retenue
est
CE2,
CM1,
CM2,
avec
7
élus
pour
2
ans.
À
voir
comment
présenter
l’idée
aux
enfants
: feuille
de
candidature,
explications
sur
les
droits
et
devoirs
Intervention
de
Frank
HARTWEG
qui
fait remonter
une
remarque
de
sa
fille quant
à la participation
des
enfants
une
fois
au
collège.
Intervention
de
Sandro
COLAIANNI
qui
suggère
qu’un
mélange
de
plusieurs
tranches
d’âges
pourrait
êtte
intéressant.
Réponse
d’Aline
REBERT,
Concepcién
RODRIGUEZ
et
du
Maire
quant
au
choix
de
l’âge
pour
voir
laccroche
et l'intérêt,
et dans
ce cas
élargir aux
collégiens.
Réflexion
lancée
sur
une
autre
appellation
que
Conseil
municipal
des
enfants
Commission
urbanisme
:
dossiers
en
cours
avec
avis
ABF,
dossiers
achevés
et
pouvant
être
passés
en
visite
de
conformité.
Prochaine
réunion
le 13/08/20
à 20h00.
Commission
cadre
de
vie
:
achat
de
nouvelles
décorations
lumineuses
pour
Noël.
Devis
de
S-Elec
à
étudier par la commission.
Voir
si possible
de faire passer
la main
d'œuvre
en régie pour
réduire
le coût.
Budget
environ
15000
€.
Subvention
du
Conseil
Général.
Prochaine
réunion
le
01/09/20
à 20h00.
c.
Organismes
extérieurs _:
SIVU
du
Mandelberg
:
Installation
du
nouveau
bureau
le
21/07/2020.
Antoine
KLEIM,
Président
et
Alain
KLEINDIENST,
Vice
Président.
Décision
de
achat
d’un
nouveau
véhicule
en
remplacement
de
2 anciens
SIPS
:
Installation
du
nouveau
bureau
le
30/07/2020.
Alain
KLEINDIENST,
Président
et
Daniel
KLACK,
Vice
Président.
Syndicat
forestier
: Serge
BIRCKEL
explique
que
suite à la dernière
réunion,
le Maire
de Ribeauvillé
a
rendu
attentif
la commission
sur
l'utilité
de
ce
syndicat.
À
ce
jour
il compte
11
bucherons
dont
6 sont
en
invalidité.
La
réflexion
est lancée
sur l’exploitation
des
forêts
par
1 entreprise
privée
et rappelle
que
toutes
les
communes
devront
jouer
le jeu.
Henri
FÜCHS,
Président
SIAEPABE
:
Installation
du
nouveau
bureau
le
15/07/2020.
Philippe
SCHEIDECKER,
Président
et
Serge
BIRCKEL,
Vice
Président. COMMUNE
DE
BEBLENHEIM
PV
du
CM
du
10
août
2020
Syndicat
du
Niederwald
:
Installation
du
nouveau
bureau
le
15/07/2020.
Serge
BIRCKEL,
Président. Décision
de
réduire
les
indemnités
des
élus
pour
pouvoir
payer
louvrier
communal
chargé
maintenant
de
la gestion
des
travaux
du
syndicat
Commissions
ComCom
:
Attractivité
et développement
économique
: Antoine
KLEIM
Patrimoine
et transition
énergétique
: Antoine
KLEIM
Développement
durable
: Philippe
CARRE
Finances
: Denis
WURTZ
Culture
et communication
: Raymond
HEIMBURGER
Enfance
et jeunesse
: Sandra
SCANDELLA
4.
TRAVAUX
a.
Travaux
chemin
du
Sewloch :
La municipalité
à décidé
de réaliser les
travaux
d'aménagement
du
chemin.
1
devis
à
été
transmis
par
l’entreprise
Lingenheld
le
10/08
Comme
l'estimation
est
supérieure
au
seuil
minimal
(qui
est
passé
de
25.000
à
40.000€HT),
il
faut
lancer
une
consultation
; l'estimation
étant
inférieure
à 90.000€,
la procédure
adaptée
est envisageable
Décision
: consultation
directe
de
3 entreprises
en
procédure
adaptée
b.
Ecoles :
Jardin
pédagogique
école
maternelle :
installation
de
bacs
surélevés
reportée
à la rentrée
scolaire
2021,
les
poutres
seront
enlevées
par Laurent,
Raymond
et Philippe
le
11/08
Salle
de
classe
école
élémentaire
(classe
d’Adeline):
pose
d’une
fibre
de
verre
réalisée,
et
la
mise
en
peinture
sera
terminée
dans
la semaine.
Le
nettoyage
de
l’école
est en
couts
Projet
estival
ou
automnal
: rafraichissement
salle
de
motricité
école
mat
Maisonnette
cour
école
élémentaire
: consolidation
à faire
+
nid
de
guêpes
enlevé
par
Cédric
Birckel
à la
demande
de
Laurent
c.
Passag
piéton
«
zone
30
»
:
Un
rendez
vous
sera
pris
avec
la
DIR
(Direction
Interdépartementales
des
Routes)
pour
définir
Pemplacement
exact
du
passage
piéton.
Raymond
se charge
de
contacter
la DIR
5.
Urbanisme ZAC
:
Rdv
avec
Maître
Lang
mercredi
22/07
à
10H
Décision
du
CM
réuni
samedi
01/08
à 9h
-
décide
de porter le projet
-
est ouvert
à une
modification
mineure
du
projet
initial
-
souhaite
que
le prix
proposé
soit
à minima
basé
sut
l'estimation
du
Domaine COMMUNE
DE
BEBLENHEIM
PV
du
CM
du
10
août
2020
6.
FINANCES Commune
:
budget
eau
/
assainissement
a.
Délibérations
budgétaires
modificatives
Le
Maire
informe
le
Conseil
municipal
qu’une
régularisation
doit
être
faite
dans
laffectation
du
résultat
2019. Différence
de
centimes
dans
la rédaction
du
montant
affecté
entre
la délibération
et le budget
papier
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
et
à
Punanimité
des
membres
MODIFIE
comme
suit
le
budget
prévisionnel
2020
du
budget
eau
/
assainissement
sans
bouleverser
léquilibre
de
la
section
de
fonctionnement
+
section
de
fonctionnement
- recettes
-
chapitre
002
/article
002
+
0.02
€
-
chapitre
70
/article
70111
- 0.02
€
CHARGE
le Maire
ou
son
représentant
de
l'exécution
et de
la notification
de la présente.
b.
Virement
de
crédit
Le
Maire
informe
le Conseil
municipal
qu’un
virement
de
crédit
a été
fait suite
à un
manque
de
crédits
lors
de
l'élaboration
du
budget,
du
fait que
les
chiffres
n'étaient
pas
encore
connus
par
la commune
et que
les
sommes
reversées
à l'Agence
de
l'Eau
sont
dorénavant
payées
sur le montant
réel
encaissé
année
N-1
e
de
la section
de
fonctionnement
- dépenses
-
chapitre
14
/article
701249
+
286.00
€
=
chapitre
14
/article
706129
+
35.58€
-
chapitre
022
/article
022
-
32158
€
Intervention
de Denis
WURTZ
qui
suggère
que
les prélèvements
automatiques
soient
mis
en
place
pour
le paiement
des
factures
d’eau.
7.
Personnel
communal
Prime
exceptionnelle
‘état
d'urgence
sanitaire’
Point
repotté
lors
d’une
prochaine
réunion
Remplacement
poste
Cécile
1
seule
candidature
à ce
jour.
Décision
de
prolonger
le
délai
pour
candidater
jusqu’à
fin
août.
Annonce
sera
diffusée
via
la
ComCom
8.
Dates
à
retenir
-
Assemblée
du
Comité
des
fêtes
: 12/08/2020
à 20h00
-
Commission
urbanisme
: 13/08/2020
à 20h00
-
SCOT
: 16/09/2020
à
18h00
+
14/10/2020
à
18h00
-
Prochain
conseil
municipal
: 28/09/2020
à 20h00 COMMUNE
DE
BEBLENHEIM
PV
du
CM
du
10
août
2020
-
Cadre
de
vie
: 01/09
à 20H
-
Grands
électeurs
: rencontre
avec
la liste
de
M.Klinger
le 21/08
à
17h
Divers -
Pas
de
soirée
des
bénévoles
cette
année
compte
tenu
des
mesures
sanitaires
-
Sandro
soumet
lidée
de
faire
une
étude
sur
la rentabilité
de
couper
une
partie
de
l'éclairage
public
une
partie
de
la nuit.
Il se propose
de
faire
l'étude
-
Frank
remercie
Sandro
d’avoir
accueilli
la
municipalité
et
le
personnel
communal
lors
du
barbecue
du
5 juillet
dernier
-
Salon
otganisé
par
l'AMHR
le
04/09
à Mulhouse
-
Aline
interpelle
le
Maire
sur
un
éventuel
projet
de
pôle
médical
et
sur
l’avenir
du
bâtiment
abritant
l’ancienne
supérette
Proxi.
/.
Séance
levée
à 21H30.
Tableau
des
signatures
Pour
Papprobation
du
procès
verbal
des
délibérations
du
conseil
municipal
de
la commune
de
BEBLENHEIM
de
la séance
du
10
août
2020
Ordre
du
jour
1
Désignation
du
secrétaire
de
séance
2.
Approbation
du
compte
rendu
de
la/des
detnière(s)
réunion(s)
—-
voir documents
mailés
3.
Conseil
municipal,
commissions
communales
et organismes
extérieurs
-
Conseil
municipal :
citoyen
d'honneur,
etc
-
Commissions
: réunions
et sujets
de
réflexion
-
Organismes
extérieurs
: premières
installations,
etc
4.
Travaux -
Dossiers
en
cours
5.
Urbanisme : -
Dossiers
en
cours
6.
Finances -
Budget
eau-assainissement
: délibération
budgétaire
modificative
(article
002),
virement
de
crédit
-
Divers
7.
Personnel
communal
-
Primes
-
divers
8.
Dates
à retenir
9.
Divers NOM
-
Prénom
Qualité
Signature
Procuration
K£LEIM
Antoine
Maire COMMUNE
DE
BEBLENHEIM
PV
du
CM
du
10
août
2020
WURTZ
Denis
1e Adjoint
BIRCKEL
Serge
2ème
Adjoint
HEIMBURGER
Raymond
3ère Adjoint
CARRE
Philippe
conseiller
municipal
COLATANNIT
Sandro
conseiller
municipal
FLEITH
Christine
conseillère
municipale
FREUDENREICH
Rosa
conseillère
municipale
HARTWEG
Frank
conseiller municipal
LANG
Cyril
conseiller
municipal
MURSCHEL
Aline
conseillère
municipale
RENCK
Jean-Marc
conseiller
municipal
RODRIGUEZ
Concepciôn
conseillère
municipale
SCANDELLA
Sandra
conseillère
municipale
_Absente
le
10/08/2020
Mandat
donné à RODRIGUEZ
Concepcin
SCHNEIDER
Joël
conseiller
municipal