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Procès Verbal - 3eycs9ms3ydkgey
Procès Verbal - r7m61rs404hoq5i
Procès Verbal - fgjb9mb8eq4wulh
Document publié le Mardi 20 février 2024 par la commune de Beblenheim.
Lien du pdf (Procès Verbal - fgjb9mb8eq4wulh)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Éducation,
REÇU
À LA
PRÉFECTURE
29
FEV.
2024
PV du CM du 20 février 2024
COMMUNE
DE
BEBLENHEIM
PROCES
VERBAL
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
BEBLENHEIM
DE
LA
SEANCE
DU
20
février
2024
Sous
la présidence
de
Monsieur
Antoine
KLEIM,
Maire
Monsieur
le Maire
souhaite
la
bienvenue
à tous
les
membres
présents
et
ouvre
la
séance
à 20H00.
Il rappelle
que
le public
souhaitant
assister
à la réunion
sera
limité
à 4 personnes
vu
la capacité
de
la salle.
Membres
présents
:
Mmes
et
MM.
Serge
BIRCKEL,
Philippe
CARRE,
Sandro
COLAIANNI,
Christine
FLEITH,
Rosa
FREUDENREICH,
Frank
HARTWEG,
Antoine
KLEIM,
Cyril
LANG,
Jean-Marc
RENCK,
Joël
SCHNEIDER,
Denis
WURTZ
Membres
excusés
et non
représentés
: Sandra
SCANDELLA
Membres
absents
non
excusés
: Aline
MURSCHEL,
Concepcién
RODRIGUEZ
Ont
donné
procuration
: Raymond
HEIMBURGER,
Ordre
du jour
1.
Désignation
du
secrétaire
de
séance
2.
Approbation
du
compte
rendu
de
la/des
dernière(s)
réunion(s)
---
voir documents
mailés
3.
Actualité
des
organismes
extérieurs
— commissions
— écoles
— groupes
de
travail
-
Ecoles
—
organisation
du
temps
scolaire
-
Dossiers
en
cours
-
Divers
4.
Travaux -
Divers
5.
Urbanisme
-_
Modification
du
PLU
:
-
bilan
de
concertation
-
Divers
6.
Finances -
Adhésion
société
location
jeux
— Conseil
Municipal
des
enfants
-
Divers
7.
Personnel
communal
-
Prime
pouvoir
d’achat
forfaitaire
-
Divers
8.
Dates
à
retenir
9.
Divers COMMUNE
DE
BEBLENHEIM
PV
du
CM
du
20
février
2024
1.
NOMINATION
D'UN(E)
SECRETAIRE
DE
SEANCE
Le
Conseil
municipal
désigne
à l’unanimité
Denis
WURTZ
secrétaire
de
séance.
Celui-ci
constate
que
le
quorum
est
atteint
et
que
l'Assemblée
peut
valablement
démarrer
sa
réunion
pour
débattre
et voter
les
points
à l’ordre
du
jour.
2.
APPROBATION
DES
PROCES
VERBAUX
DES
REUNIONS
PRECEDENTES
Après
lecture,
le procès-verbal
de
la réunion
du
12 /12/2023
est
adopté
à l’unanimité
des
membres
présents
et représentés. 3.
ACTUALITES
ORGANISMES
EXT.
-
COMMISSIONS
-
ECOLES
-
a.
Ecoles
-
organisation
du
temps
scolaire
Monsieur
Denis
WURTZ,
rappelle
que
les
articles
D521-10
et
D
521-12
du
code
de
l’éducation,
le
décret
n°
2017-1108
du
27
juin
2017
relatif
aux
dérogations
à l’organisation
de
la
semaine
scolaire
dans
les
écoles
maternelles
et
élémentaires
publiques
donnent
la
possibilité
de
répartir
les
heures
d’enseignement
hebdomadaires
sur huit
demi-journées
réparties
sur
4 jours.
Après
avis
du
Conseil
d'école
de
ce
jour,
il est
proposé
de
maintenir
la
semaine
des
4
jours
pour
les
écoles
de
Beblenheim
avec
les
horaites
suivants :
Ecole
maternelle
:
Ecole
primaire
:
Matin :
8h00
—
11h30
Matin
:
8h15
—
11h35
Après
midi :
13h35
—
16h05
Après
midi
:
13h30
—
16h10
Le
Conseil
municipal,
à
lunanimité
des
membres
présents
et
représentés,
et
après
en
avoir
délibéré, DE
SOLLICITER
le
maintien
de
la
semaine
de
4
jours
à
compter
de
la
rentrée
de
2024/2025
et
jusqu’en
2027
auprès
de
l’inspection
académique
DE
PROPOSER
les
horaires
d'enseignements
mentionnés
ci-dessus
AUTORISE
le Maire
ou
son
représentant,
à signer
tous
les
documents
afférents
à ce
dossier
CHARGE
le Maire
ou
son
représentant
de
la notification
et de
l'exécution
de
la présente.
b.
Commissions
Communauté
de
Communes
Le
maire
fait
un
rapide
compte
rendu
des
différentes
commissions.
c.
Commissions
communales
Le
maire
et les
différents
élus
font
un
rapide
compte
rendu
des
différentes
commissions. COMMUNE
DE
BEBLENHEIM
PV
du
CM
du
20
février
2024
4.
TRAVAUX
a.
ZAC
Dorfsmatten
Le
Maire
fait
un
compte
rendu
sut
l'avancement
des
travaux
de
la
ZAC.
5.
ENVIRONNEMENT
-
URBANISME
a.
Modification
n°2
du
PLU
: bilan
de
la
concertation
Exposé
du
maire
Dans
le cadre
de
la procédure
de
modification
n°2
du
PLU,
une
concertation
préalable
a été
organisée,
en
application
de
l’article L103-2
du
code
de
l'urbanisme.
Cette
concertation
a
porté
sur
le
dossier
de
modification
du
PLU,
qui
comprend
une
évaluation
environnementale.
Les
observations
des
personnes
publiques
associées
à savoir,
le SCOT,
lINAO,
la DDT,
la Chambre
d’Apriculture,
la CEA,
ainsi
que
les recommandations
de
la MRAe,
réceptionnées
le 29
janvier
2024,
ont
été
joints
au
dossier
de
concertation.
Elle
s’est
déroulée
du
4 décembre
2023
au
16
février
2024
inclus
selon
les
modalités
fixées
par
délibération
du
conseil
municipal
du
79 septembre
2023
et de
l'arrêté
du
Maire
du
21
novembre
2023
Les
documents
ont
été
tenus
à
disposition
du
public
à
la
mairie
de
Beblenheimn,
aux
heures
habituelles
d'ouverture
des
bureaux
ainsi
que
sur
le
site
internet
de
la
commune.
Un
registre
papier
était
mis
à
disposition
à la mairie
afin que
le public
puisse
y consigner
ses
observations.
Les
observations
ont
également
pu
être
transmises
par
courrier
et courriel,
à l’attention
de
M.
le Maire,
à la mairie
de Beblenheim.
Le
public
a été
informé
de
la
tenue
de
la
concertation
avant
le
début
de
cette
concertation
et pendant
la
concertation
par
voie
de
presse,
dans
les
journaux
PAlsace
et les
DNA
; ainsi
que
sur
le
site
internet
de
la
commune.
Aucune
personne
n’est venue
consulter
le projet,
ni émettre
d'observation.
Il s’agit
maintenant
de
tirer
le bilan
de
cette
concertation
:
Aucune
observation
n’a été inscrite
sur le registre
papier
et aucune
observation
n’a été transmise
par d’autres
moyens.
Âu
regard
de
ces
éléments
le bilan
de
la concertation
est positif.
Entendu
l'exposé
de
Monsieur
le Maire,
Vu
le
Code
de
l'Urbanisme
et notamment
ses
articles
L
153-54
à 1153-59,
L300-6
et R153-15 ;
Vu
le P.L.U.
de
la
commune
de
Beblenheim
approuvé
le
29
septembre
2014,
et modifié
le
28
septembre
2015.
Vu
la délibération
du
conseil
municipal
du
19
septembre
2023
et l’arrêté
du
maire
n°
031
du
21
novembre
2023
définissant
les modalités
de
concertation
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à Punanimité
des
membres
présents
et représentés
PREND
acte
du
bilan
de la concertation
dressé
par M.
le Maire
et décide,
qu'au
vu
de
ce bilan positif,
la procédure
peut
être
poursuivie
; COMMUNE
DE
BEBLENHEIM
PV
du
CM
du
20
février
2024
DIT
que
la
présente
délibération
fera
l'objet
d'un
affichage
en
mairie
et
sera
transmise
au
représentant
de
l'Etat ;
PRECISE
que
la présente
délibération
fera
l'objet
d'un
affichage
en
mairie
pendant
un
mois.
CHARGE
le Maire
ou
son
représentant
de
l’exécution
de
la
présente.
6.
FINANCES
a.
Adhésion
société
jeux
Cette
année,
le
Conseil
Municipal
des
Enfants
a décidé
d’organiser
des
journées
ludiques
en
proposant
aux
jeunes
du
village,
des
après-midi
jeux.
La
commune
de
Beblenheim
s’est
donc
tournée
vers
la
société
JEUKADO
de
KAYSERSBERG
VIGNOBLE
en
y
adhérant,
dans
le
cadre
des
animations
proposées
par
les
jeunes
du
Conseil
Municipal
des
Enfants.
Le
tarif proposé
est
de
5€
par
jeu
auquel
il faut
rajouter
une
cotisation
annuelle
de
12€.
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à Punanimité
des
membres
présents
et représentés
DECIDE
d’adhérer
à la société
de
jeux JEUKADO
de
KAYSERSBERG
VIGNOBLE
;
PRECISE
que
cette
cotisation
ne
sera
demandée
que
si
les
animations
ont
lieu,
par
le
biais
d’une
convention
annuelle
CHARGE
le Maire
ou
son
représentant
de
l'exécution
de
la présente.
7.
PERSONNEL
COMMUNAL
a.
Instauration
de
la
Prime
pouvoir
d'achat
forfaitaire
Sur
rapport
de
l'autorité
territoriale,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
Vu
le
Code
Général
de
de
la Fonction
Publique
;
Vu
le
décret
du
31
juillet
2023
organisant
le
versement
de
la
prime
exceptionnelle
de
pouvoir
d'achat
dans
la
Fonction
Publique
de
l'Etat
et
dans
la
Fonction
Publique
Hospitalière
;
Vu
le
décret
n°2023-1006
du
31
octobre
2023
transposant
cette
mesure
dans
la
Fonction
Publique
Territoriale
et précisant
les
conditions
et modalités
de
versement
de
cette
prime
forfaitaire
;
Vu
avis
du
CST
n°
2024/071
du
15/02/2024 ;
Considérant
que
la
mise
en
place
de
cette
prime
étant
facultative,
elle
nécessite
la
prise
d’une
délibération
après
avis
du
Comité
Social
Territorial
;
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à Punanimité
des
membres
présents
et représentés
Interpelle
en
liminaite
les services
de
l'Etat
pour
regretter
que
cette
mesure,
annoncée
par
le Ministre
de
la
Transformation
et
de
la
Fonction
publiques
le
12
juin
dernier
fasse
peser
sur
les
collectivités
qui
souhaitent
la mettre
en
œuvre
une
charge
financière
importante
non
compensée
; COMMUNE
DE
BEBLENHEIM
PV
du
CM
du
20
février
2024
Affirme
pour
autant,
dans
un
contexte
inflationniste
marqué,
les
considérations
légitimes
de
soutenir
le
,
q
;
pouvoir
d’achat
des
agents
dont
la rémunération
est
la
moins
élevée
et
qui
assurent
la
continuité
de
nos
services
publics
au quotidien
;
Instaure
dès
lors
à
ce
titre
la
prime
exceptionnelle
de
pouvoir
d’achat
dans
les
conditions
prévues
ci-
après,
soit
à hauteur
de
50%
des
montants
maximums
réglementaires :
Rémunération
brute
perçue
au
titre
de
la période
|
Montant
maximum
courant
du
1e
juillet
2022
au
30
juin
2023
réglementaire
Monnet
Inférieure
ou
égale
à 23
700
€
800
€
400€
Supérieure
à 23
700
€
et
inférieure
ou
égale
à 27
300
€
700€
Dr
7e
Supérieure
à 27
300
€
et
inférieure
ou
égale
à 29
160
€
600
€
…
.
et
ne
éat
à 30
840
€
500
€
7
€
.
et inféniure ou épale à 32 290
€
F0e
_
—
-
éri
à
32
:
et infériare où gale à 33 600 €
350 €
1°
Supérieure
à 33
600
€
300
€
.
150€
et inférieure
ou
égale
à 39
000
€
Les
agents
publics
bénéficiaires
de la prime
de pouvoir
d'achat
exceptionnelle
forfaitaire
sont :
-
les
fonctionnaires
territoriaux
stagiaires
et
titulaires
à temps
complet,
à temps
non
complet
et
à temps
partiel,
en
position
d'activité
ou
en
service
détaché
;
-
les
agents
contractuels
territoriaux
de
droit
public
à temps
complet,
à
temps
non
complet
et
à temps
partiel, régis
par le décret
n°
88-145
du
15
février
1988
relatif aux
agents
contractuels
de la fonction
publique
territoriale
;
-
les
assistants
maternels
et
assistants
familiaux,
mentionnés
à l'article
L.
422-6
du
code
de
l'action
sociale
et des
familles.
En
revanche,
sont
exclus
du
bénéfice
de
la prime
de
pouvoir
d'achat
exceptionnelle
forfaitaire :
-
les
agents
publics
éligibles
à la prime
de
partage
de la valeur,
prévue
au
I de l'article
1°
de la loi n°
2022-
1158
du
16
août
2022
portant
mesures
d'urgence
pour
la protection
du pouvoir
d'achat ;
-
les
élèves
et
étudiants
en
formation
en
milieu
professionnel
ou
en
stage
avec
lesquels
les
employeurs
publics
sont
liés par
une
convention
de
stage
dans
les
conditions
prévues
au
2ème
alinéa
de
l'article L.
124-1
du
code
de
l'éducation ;
-__
les
agents
contractuels
de
droit privé ,
régis
par
le code
du
travail
(apprentis,
contrats
aidés,
etc..….).
Peuvent
bénéficier
de
la prime
de
pouvoir
d'achat
exceptionnelle
forfaitaire,
les
agents
publics
bénéficiaires
qui
remplissent
les
conditions
cumulatives
suivantes
:
1)
avoir
été
nommés
ou
recrutés
par
une
collectivité
territoriale
ou
un
établissement
public
administratif,
mentionné
à l'article L. 4 du code
général
de la fonction
publique,
à une
date d'effet antérieure
au
1‘ janvier
2023
;
2)
être
employés
et
rémunérés
par
une
collectivité
territoriale
ou
un
établissement
public
administratif,
mentionné à
l'article L. 4 du
code
général
de la fonction
publique,
au 30 juin 2023
;
3)
avoir
perçu
une
rémunération
brute
inférieure
ou
égale
à 39
000
euros
au
titre
de
la période
courant
du
1er juillet 2022
au
30 juin 2023.
Les
agents
publics
de
l'Etat
et
hospitaliers
détachés
au
sein
d’une
collectivité
territoriale
ou
d’un
établissement
public
administratif,
mentionné
à l'article L.
4 du
code
général
de
la fonction
publique,
sont
éligibles
à la prime
de pouvoir
d'achat
exceptionnelle
forfaitaire,
en
tenant
compte
de
l'ancienneté
acquise
dans
l'ensemble
de
la fonction
publique. COMMUNE
DE
BEBLENHEIM
PV
du
CM
du
20
février
2024
La
rémunération
brute
de
référence
correspond
à
celle
définie
à
l'article
L.
136-1-1
du
code
de
la
sécurité
sociale,
de
laquelle
sont
déduits
les
éléments
suivants
de
rémunération,
versés
au
titre
de
la
période
du
1*
juillet
2022
au
30
juin
2023
:
1)
l'indemnité
dite
de
garantie
individuelle
du
pouvoir
d'achat,
prévue
par
le décret
n°
2008-539
du
6 juin
2008
relatif à l'instauration
d'une
indemnité
dite
de
garantie
individuelle
du
pouvoir
d'achat
;
2)
les
éléments
de rémunération
mentionnés à
l'article
1:
du
décret
n°
2019-133
du
25
février
2019
portant
application
aux
agents
publics
de
la
réduction
de
cotisations
salariales
et
de
l'exonération
d'impôt
sur
le
revenu
au
titre
des
rémunérations
des
heures
supplémentaires
ou
du
temps
de
travail
additionnel
effectif,
dans
la limite
du
plafond
prévu
à l'article
81
quater
du
code
général
des
impôts.
La
prime
de
pouvoir
d'achat
exceptionnelle
forfaitaire
est
versée
par :
1)
la
collectivité
territoriale
ou
l'établissement
public
qui
emploie
et rémunère
l'agent
au
30
juin
2023 ;
2)
chaque
collectivité
territoriale
ou
établissement
public
administratif,
lorsque
plusieurs
collectivités
territoriales
ou
établissements
publics
administratifs,
mentionnés
à
l'article
L.
4
du
code
général
de
la
fonction
publique,
emploient
et rémunèrent
l'agent
au
30
juin
2023.
Une
ampliation
de
la
présente
délibération
sera
adressée
:
-
au
Représentant
de
PEtat
;
-
au
Comptable
public.
Le
Maire
ou
son
représentant
de
l’exécution
de
la présente.
L'autorité
territoriale
certifie,
sous
sa
responsabilité,
le
caractère
exécutoire
de
cet
acte
et informe
que
celui-
ci
peut
faire
l’objet
d’un
recours
auprès
du
Tribunal
Administratif
de
Strasbourg
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa publication.
8.
DATES
A
RETENIR
24/02/2024
:
Après
midi
organisé
par
le
CME
01/04/2024:
Marché
aux
puces
9.
DIVERS
Séance
levée
à 21H30. COMMUNE
DE
BEBLENHEIM
PV
du
CM
du
20
février
2024
Tableau
des
signatures
Pour
Papprobation
du
procès
verbal
des
délibérations
du
conseil
municipal
de
la commune
de
BEBLENHEIM
de
la séance
du
20
février
2024
1
Désignation
du
secrétaire
de
séance
2.
Approbation
du
compte
rendu
de
la/des
dernière(s)
réunion(s)
-—-
voir documents
mailés
3.
Actualité
des
organismes
extérieurs
— commissions
— écoles
— groupes
de
travail
-
Ecoles
— organisation
du
temps
scolaire
-
Dossiers
en
cours
-
Divers
4.
Travaux
r.
Divers
REÇU À LA PREFECTURE
5.
Urbanisme
-
Modification
du
PLU :
22
FEV.
2024
-
bilan
de
concertation
-
Divers
6.
Finances -
Adhésion
société
location
jeux
— Conseil
Municipal
des
enfants
-
Divers
7.
Personnel
communal
-
Prime
pouvoir
d’achat
forfaitaire
-
Divers
8.
Dates
à
retenir
9.
Divers
NOM
-
Prénom
Qualité
Signature
Procuration
KLEIM
Antoine
Maire
WURTZ
Denis
1e Adjoint
BIRCKEL
Serge
2ème
Adjoint
HEIMBURGER
Raymond
3ème
Adjoint
Absent
le 20 février 2024
Mandat
donné à Philippe
CARRE COMMUNE
DE
BEBLENHEIM
PV
du
CM
du
20
février
2024
CARRE
Philippe
conseiller
municipal
COLATANNI
Sandro
conseiller
municipal
FLEITH
Christine
conseillère
municipale
FREUDENREICH
Rosa
conseillère
municipale
HARTWEG
Frank
conseiller
municipal
LANG
Cyril
conseiller
municipal
MURSCHEL
Aline
conseillère
municipale
_Absente
le 20 février 2024
RENCK
Jean-Marc
conseiller
municipal
RODRIGUEZ
Concepcién
conseillère
municipale
Absente
le 20 février 2024
SCANDELLA
Sandra
conseillère
municipale
Absente
le 20 février 2024
SCHNEIDER
Joël
conseiller
municipal