Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2025 067 subvention exceptionnelles
Déliberation - 2024 121 1
Déliberation - 2023 142
Convocation - 2023 165 acquisition al64
Procès Verbal - 2023 115 pv 20230712
Déliberation - 2023 095 decision maire
Déliberation - 2023 124 delib convention documentation
Procès Verbal - 2023 009 pv s ance 20231219
Déliberation - 2023 26 fondsdeconcours capi voirie
Conseil Municipal - 2023 024 approbation cm janvier
Déliberation - 2023 121 subventions 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Ruy-Montceau.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 121 subventions 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
nvoyé
en
préfecture
le
02/10/2083
Fi
en
pré
eleG
ID
: 038-218803489-20250925-2023
121-DE
Ruy-Montceau COMMUNE
BE
RUY-MONTCEAU
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
25
SEPTEMBRE
2023
DELIBERATION
N°2023_121
Paraphe
VOTE
BES
SUBVENTIONS
AUX
ASSCCIATIONS
PEUR
2623
LES.
L'an
deux-mil-vingt-trois,
le vingt-cinq
du
mois
de
septembre
à dix-neuf
heures
et trente
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Ruy-Montceau
{Isère},
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
le
Maire,
Denis
GIRAUD.
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 26
Date
de
la
convocation
: 19
septembre
2023
Quorum
: 14
Présents:
Denis
GIRAUD,
Jean-Luc
VERJAT,
Christine
GAGET,
Frédérick
CHATEAU,
Mireille
BARBIER,
Karen
ANDREIS,
Eric
SCHULZ,
Karine
PLATEAU,
Marie-Pierre
FERLET,
Véronique
REBOUL,
Virginie
MARIN,
Aristide
RICCIARDONE,
Olivier MARIE-CLAIRE,
Guy
RABUEL,
Jacqueline
RABATEL,
Jean-Jacques
HYVER,
Lilian
RENAUD,
Madeleine
HANUS,
Régine
COLOMB,
Pascal
FARIN,
Didier
de
BELVAL,
Elisabeth
SKRZYPCZAK,
Jean-Marc
SAIÏNO. Excusés
: Enguerrand
BONNAS
(pouvoir
à Jean-Luc
VERJAT},
Stéphane
VEYET
{pouvoir
à Virginie
MARIN),
Lydia
BERENFELD
(pouvoir
à Frédérick
CHATEAU).
Nombre
de
membres
présents
ou
ayant
donné
pouvoir:
26
Secrétaire
de
séance
: Karine
PLATEAU
M.
MARIE-CLAIRE
ne
prend
pas
part
à
cette
délibération
en
raison
de
ses
responsabilités
associatives. Après
examen
par
la
commission,
ilest
proposé
d'attribuer
les
subventions
suivantes
pour
2023
:
Conseil
municipal
de
Ruy-Montceau
_ Séance
du
25
septembre
2023
Délibération
n°2023_121 Envoyé
en
préfecture
le
02/10/2023
us
2022 |
Reçu
en
préfecture le 02/10/2023
Associations
pour
mémi
éco
| 0202028
S
LOF
Amicale
boule
de
Ruy
ID: 038-213803489-20230925-2023_121-DE
Amicale
randonneurs
de
Ruy-Montceau
200
€
200
€
Association
education
paroissiale
320€
320€
Atelier
Ozide
300
€
300
€
Club
des
joyeux
retraités
200
€
200
€
La
savate
Ruymontoise
150
€
150
€
Association
Delphine
Nevyret
200
€
200
€
Minois
Ruymontois
600 €
600€[|
Paraphe
SOU
des
écoles
de
Montceau
150
€
150
€
LS
Amitié
rando
150 €
150€
|f
Basket
club
de
Ruy-Montceau
1100
€
1100
€
Couleur
et toile
80
€
80€
Fédération
nationale
anciens
combattants
180
€
180
€
Le
petit
atelier
80
€
80€
Montceau
evasion
180
€
180
€
Montceau
la forme
200
€
200
€
SOU
des
écoles
de
Ruy
300
€
300
€
ACCA
Ruy-Montceau
270
€
270
€
Amicale
des
donneurs
de
sang
100
€
100
€
Ephata
200
€
200
€
Bibliothèque
association
centre
hospitalier
100
€
100
€
CAM
150
€
150
€
Amicale
personnel
communal
230
€
230€
DDEN
union
de
l'Isère
15€
15€
Le
souvenir
Français
200
€
200
€
Pétanque
de
Ruy
100
€
100
€
La
Brouette
du
Bonheur
150
€
150
€
Association
à but
humanitaire
350€
350
€
Stepdance
Ruy
300
€
300
€
Tennis
club
de
Ruy-Montceau
300
€
1450
€
US
foot
Ruy-Montceau
2 200
€
2200
€
Total:
9155
€
10
305
€
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité
des
25
votants,
Attribue
les
subventions
ci-dessus
pour
l'exercice
2023.
Ainsi
fait
et
délibéré
en
séance,
le
2
octobre
2023
Le
Maire,
Denis
GIRAUD
RUY-Y
-
TES pe
>
La
présente
délibération
peut
faire
l’objet
d’un
recours
devant
le tribunal
administratif
de
Grenoble
dans
le délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
publication.
Dans
ce
même
délai,
un
recours
gracieux
peut
être
déposé
devant
l'autorité
territoriale,
cette
démarche
suspendant
le délai
de
recours
contentieux.
Conseil
municipal
de
Ruy-Montceau
_ Séance
du
25
septembre
2023
Délibération
n°2023_121