Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Coeur de Beauce - Convoca
unknown - Communauté de communes - Coeur de Beauce - convoca
unknown - Communauté de communes - Coeur de Beauce - Convoca
unknown - Communauté de communes - Coeur de Beauce - convoca
unknown - Communauté de communes - Coeur de Beauce - Convoca
unknown - Communauté de communes - Coeur de Beauce - Convoca
unknown - Communauté de communes - Coeur de Beauce - Convoca
unknown - Communauté de communes - Coeur de Beauce - Convoca
unknown - Communauté de communes - Coeur de Beauce - Convoca
unknown - Communauté de communes - Coeur de Beauce - Liste d
unknown - Communauté de communes - Coeur de Beauce - Convocation du 10 fevrier 2025
Document publié le Lundi 10 février 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Beauce - Convocation du 10 fevrier 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Humanitaire,
ZA de l’Ermitage- 1 Rue du Docteur Casimir Lebel - 28310 JANVILLE-EN-BEAUCE Tél :02.37.90.15.41 Fax : 02.37.90.15.84
E-mail : contact@coeurdebeauce.fr
A Janville-en-Beauce, le 4 février 2025
Objet : réunion du conseil communautaire
Cher(e) Collègue,
J’ai l’honneur de vous inviter à assister à une réunion de conseil communautaire le
LUNDI 10 FEVRIER 2025
A 20 H 15
Espace Thierry la Fronde
11 Avenue Jules Violette
28310 JANVILLE EN BEAUCE
ORDRE DU JOUR :
Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 16 décembre 2024 Lecture des décisions de Président et du bureau communautaire du 3 février 2025
1/ Marchés Publics :
Attribution du marché de travaux lot n° 4- étanchéité pour la construction d’un terrain synthétique à Ymonville
Attribution du marché de travaux pour la fourniture et pose de canalisation en eau potable à Gouillons Marché de travaux de création d’une plateforme pour le stationnement des bus à Voves avenant n° 1 lot n° 2 espaces verts- sans incidence financière
2/ Urbanisme / Habitat / Foncier :
Liste DIA
Avis sur le projet de centrale photovoltaïque ENOVA à Péronville
Approbation de la Déclaration de Projet SMBP
Délibération relative à l’adoption de la convention de partenariat France Renov avec SOLIHA
3/ Développement économique :
Délibération pour un avenant à la concession d’aménagement de la ZA du Moulin Geargeot Adoption des conventions de financement des aménagements routiers avec EXIA et la SCI 3 R (MONTEA FIRE) à Toury
4/ Ressources Humaines :
Créations de postes
Avenant de la convention avec le CDG pour l’ACFI
Nouvelle délibération du RIFSEEP pour annuler les précédentes et ajouter les cadres d’emploi d’animateur et d’assistant de conservation du patrimoine
Recrutement de vacataires pour les études surveillées ZA de l’Ermitage- 1 Rue du Docteur Casimir Lebel - 28310 JANVILLE-EN-BEAUCE Tél :02.37.90.15.41 Fax : 02.37.90.15.84
E-mail : contact@coeurdebeauce.fr
Création de postes dans le cadre du transfert du personnel avec le transfert de la compétence eau et assainissement
5/Environnement :
Adoption du principe de concession des services d’eau potable et d’assainissement collectif.
6/Finances :
Fixation du prix de loyer du logement situé rue de l’arsenal à Orgères en Beauce.
7/ Social/ santé / service à la population
Avis sur le règlement intérieur du Conseil Intercommunal de la Sécurité de la Prévention et de la Délinquance Cœur de Beauce
8/ Questions diverses :
Dates de réunion
Le Président,
Benoît PELLEGRIN