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unknown - Communauté de communes - Coeur de Beauce - Convocation du 10 juin 2024
Document publié le Lundi 10 juin 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Beauce - Convocation du 10 juin 2024)
Thèmes du document : Humanitaire, Justice et droit, Culture et patrimoine,
/
Cœur de sauce Lomrandsié Le COTTURSS
À Janville-en-Beauce, le 4 juin 2024
Qbiet : réunion du conseil communautaire
Cher(e) Collègue,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à une réunion de conseil communautaire le
LUNDI 10 JUIN 2024
A20H 15
Espace Thierry la Fronde
11 Avenue Jules Violette
28310 JANVILLE EN BEAUCE
ORDRE DU JOUR :
° Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 13 mai 2024 ° Lecture des décisions de Président et du bureau communautaire du 3 juin 2024
1/ Sport/ services à la population :
2 Validation de la phase APD du projet de construction de terrain synthétique avec vestiaires à Ymonville avec enveloppe financière avant lancement de la consultation des entreprises
2/ Administration générale :
& Désignation d’un délégué suppléant-commune de Baudreville au SIAEP de Baudreville
3/ Urbanisme / Habitat / l'oncier :
& Vote des taux de taxe d’aménagement pour l’année 2025
& Liste des DIA
& [nformation générale sur l’évolution de POPAH
4/ Contractualisation/PCAET/PAT :
& Avenant au Contrat de Réussite et de Transition Ecologique
5 Environnement :
& Approbation du RPQS du service production eau potable 2023 sectorisé
6/ Développement économique :
& Délibération de principe pour une intervention financière de la communauté de communes pour la reconstruction de l’entreprise ORSINI à Ouarville
& Adoption du compte-rendu annuel ZA Moulin Geargeot à Voves — convention publique d'aménagement
7/ Tourisme / Culture / Tourisme :
& Musée de la guerre 1870 :
- Tarifs boutique (catalogue exposition)
- Sortie de stock (livret La Beauce racontée en briques)
ZA de l’Ermitage- 1 Rue du Docteur Casimir Lebel - 28310 JANVILLE-EN-BEAUCE Tél :02.37.90.15.41 Fax : 02.37.90.15.84
E-mail : contact@coeurdebeauce.fr iP Ecole de musique intercommunale :
- Tarif location et assurance Instruments de musique
Le Tourisme :
-__ Actualisation délibération Taxe de Séjour
- Tarifs boutique Maison du Tourisme
8/ Finances : & Décision modificative budget 190-07 Budget zone de la Haute Borne à Toury
9/ Questions diverses :
& Dates de réunion
ZA de l’Ermitage- | Rue du Docteur Casimir Lebel - 28310 JANVILLE-EN-BEAUCE Tél :02.37.00.15.41 Fax : 02.37.90.15.84
E-mail : contact@coeurdebeauce.fr