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unknown - Communauté de communes - Savanes - Liste des deliberations CC du 22 septembre 2023
Document publié le Vendredi 22 septembre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Savanes - Liste des deliberations CC du 22 septembre 2023)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Investissement et développement économique, Outre-mer,
Etat de présence des élus
Secrétaire de séance : Madame Annick ANDRE
Conseillers communautaires présents :
François RINGUET, Michel Ange JÉRÉMIE, Céline RÉGIS, Véronique JACARIA, Françoise BRUNO FREDOC, Fidélia BOCAGE, André-Roland BERTHIER, Gaëtan STANISLAS, Lauric SOPHIE, Pierre-Richard AUGUSTIN, Rodolphe HORTH, Annick ANDRÉ, Sylvio BOCAGE, Jean-Robert CHOCHO, Nicolas CHUN HONG CHEUNG, Patrick COSSET, Loriane DECHESNE, Francine GANE, Jean-Raymond HORTH, Candida MARTINEZ, Alex MADELEINE, Céline ZULEMARO.
Absent excusé ayant donné procuration :
Yves VANG à François RINGUET,
Jean-Etienne ANTOINETTE à Francine GANE,
Eliette BEAUFORT à Michel-Ange JÉRÉMIE,
Valéria COELHO MACIEL JUILLERAT à Candida MARTINEZ,
Johanna HORTH à Sylvio BOCAGE,
Diana JAMES à Céline RÉGIS,
Frédéric LLADERES à Jean-Raymond HORTH,
Michelle ORIZONO HORTH à Patrick COSSET,
Célia TARQUIN à Loriane DECHESNE,
Absente excusée :
Rosange CARENE,
Absents non excusés :
Martine PAPAIX, Davy RIMANE, Alain YANG.
DELIBERATIONS
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 22 SEPTEMBRE 2023
SALLE DES DELIBERATIONS – MAIRIE DE KOUROU
PRESIDENCE : Monsieur François RINGUET Numéro de
délibération
Date de
convocation
Date de
séance Intitulé de la délibération Décision
79_CC_2023_CCDS 13/09/2023 22/09/2023 Portant adhésion de la Communauté de Communes des Savanes au comité des œuvres sociales (COS) des
savanes
Adopté à l’unanimité des membres présents
80_CC_2023_CCDS 13/09/2023 22/09/2023 Portant mise en conformité du règlement intérieur de la CCDS
Adopté à l’unanimité des membres présents
81_CC_2023_CCDS 13/09/2023 22/09/2023 Portant attribution d’un mandat spécial en faveur de Monsieur André Roland BERTHIER, 7ème Vice-Président de
la CCDS
Adopté à l’unanimité des membres présents
82_CC_2023_CCDS 13/09/2023 22/09/2023 Portant attribution d’un mandat spécial en faveur de Monsieur Pierre-Richard AUGUSTIN, 10ème Vice-Président
de la CCDS
Adopté à l’unanimité des membres présents
83_CC_2023_CCDS 13/09/2023 22/09/2023 Portant attribution d’une subvention à l’association AKATIJ
Adopté à l’unanimité des membres présents
84_CC_2023_CCDS 13/09/2023 22/09/2023 Portant déprogrammation de l’opération intitulée « construction du centre de transfert de la CCDS »
Adopté à la majorité des membres présents
85_CC_2023_CCDS 13/09/2023 22/09/2023 Portant décision modificative n°2 de l’exercice 2023 Adopté à la majorité des membres présents 86_CC_2023_CCDS 13/09/2023 22/09/2023 Portant élaboration du contrat d’objectifs déchets d’Outre- Mer (CODOM) 2023-2026
Adopté à l’unanimité des membres présents
87_CC_2023_CCDS 13/09/2023 22/09/2023 Portant mise en service de la déchèterie de Sinnamary Adopté à la majorité des membres présents
88_CC_2023_CCDS 13/09/2023 22/09/2023 Portant mise à jour du tableau des effectifs au 1er octobre 2023
Adopté à l’unanimité des membres présents
89_CC_2023_CCDS 13/09/2023 22/09/2023 Portant modification du périmètre de taxation de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) sur le
territoire des savanes
Adopté à la majorité des membres présents
90_CC_2023_CCDS 13/09/2023 22/09/2023 Portant mise en œuvre du reversement obligatoire du produit de la taxe d’aménagement des communes au
profit de la CCDS
Adopté à l’unanimité des membres présents
91_CC_2023_CCDS 13/09/2023 22/09/2023 Portant adhésion de la CCDS à France Active Guyane Adopté à l’unanimité des membres présents
92_CC_2023_CCDS 13/09/2023 22/09/2023 Portant désignation des représentants de la CCDS au comité de pilotage multi-acteurs pour le plan régional
d’action en faveur de l’économie circulaire (PRAEC)
Adopté à l’unanimité des membres présents
93_CC_2023_CCDS 13/09/2023 22/09/2023 Portant candidature de la CCDS au programme Territoires d’industrie
Adopté à l’unanimité des membres présents 94_CC_2023_CCDS 13/09/2023 22/09/2023 Portant demande de subvention CNES/CTG auprès de la collectivité territoriale de Guyane pour le projet de
création d’une structure intercommunale
Adopté à la majorité des membres présents
95_CC_2023_CCDS 13/09/2023 22/09/2023 Portant demande de subvention complémentaire LEADER après GAL des Savanes pour la journée des associations
« JDA+ »
Adopté à l’unanimité des membres présents
96_CC_2023_CCDS 13/09/2023 22/09/2023 Portant organisation de la manifestation « Grajé Savan’an »
Adopté à l’unanimité des membres présents
97_CC_2023_CCDS 13/09/2023 22/09/2023 Portant attribution d’une subvention à l'association sportive et culturelle « Le Geldar de Kourou »
Adopté à la majorité des membres présents
98_CC_2023_CCDS 13/09/2023 22/09/2023 Portant attribution d’une subvention à l'association « Gym Plaisir »
Adopté à la majorité des membres présents
99_CC_2023_CCDS 13/09/2023 22/09/2023 Portant attribution d’une subvention à l'association sportive et culturelle « ROU KOU »
Adopté à la majorité des membres présents
100_CC_2023_CCDS 13/09/2023 22/09/2023 Portant attribution d’une subvention au comité départemental de la gymnastique volontaire (CODEP)
Guyane
Adopté à l’unanimité des membres présents