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Document publié le Mardi 6 décembre 2022 par la commune de Dosches.
Lien du pdf (Convocation - Convocation 13 12 2022 AFFICHAGE)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Justice et droit,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT
DE L’AUBE
CANTON
DE BRIENNE-LE-CHÂTEAU
Dosches, le 6 décembre 2022
J'ai honneur de vous informer que le conseil municipal se réunira à la Mairie
(salle des associations) le :
MARDI 13 DECEMBRE 2022
A 20H00
ORDRE DU JOUR :
Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la séance du 15 novembre 2022
Décision(s) du Maire prise(s) sur délégation du conseil municipal
Tarifs de location de la salle polyvalente « la rose aux vents »
Tarifs de location de la salle des associations
Acquisition d’un système de sécurisation des données informatiques
Opérations modificatives comptables
Autorisation d'engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget 2023
Taxe d'aménagement
Convention du Syndicat Départemental des Eaux de l’Aube pour les travaux de renforcement en eau potable
Informations et questions diverses
9 4, rue du Grand Cernay — 10220 DOSCHES + Tél 03 25 80 51 53 + E-mail mairie.dosches@wanadoo.fr Permanence du Maire et secrétariat ouvert au public tous les mardis de 16H30 à 19H
Affiché le 6 décembre 2022