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Document publié le Mardi 21 septembre 2021 par la commune de Dosches.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 28 09 2021 AFFICHAGE)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT
ao DOSCHES CANTON s 1 DE BRIENNE-LE-CHÂTEAU ommune du Parc naturel regional de la Forêt d'Orient
Dosches, le 21 septembre 2021
J'ai l'honneur de vous informer que le conseil municipal se réunira à la Mairie
(salle des associations) le :
MARDI 28 SEPTEMBRE 2021
A 20H00
ORDRE DU JOUR
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Approbation du compte-rendu de la réunion du 1° juin 2021
- Décisions du Maire prises sur délégation du conseil municipal
- Désignation du représentant de la commune aux assemblées de là SPL
XDEMAT
- Examen du rapport de gestion du Conseil d'Administration de la SPL
XDEMAT (exercice 2020)
- Renouvellement des membres de l'Association Foncière de Dosches
- Désignation d’un référent territorial « ambroisie »
- Limitation de l'exonération de deux ans de la taxe foncière sur les
propriétés bâties en faveur des constructions nouvelles à usage
d'habitation
- Demande de subvention de la Lyre d'Orient
- Motion de la Fédération nationale des Communes Forestières
- Passage à la version Cloud des logiciels JVS
- Local technique
- Location de la parcelle ZL20
- Opérations modificatives comptables au budget primitif 2021
- Repas ou colis des ainés, cérémonie du 11 novembre, Noël des enfants
- Informations et questions diverses
Le Maire, «€ -"
GX 4, rue du Grand Cernay — 10220 DOSCHES + Tél 03 25 80 51 53 * E-mail mairie. dosches@wanadoo.fr Permanence du Maire et secrétariat ouvert au public tous les mardis de 16H30 à 19H