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Document publié le Mardi 8 novembre 2022 par la commune de Dosches.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 15 11 2022 AFFICHAGE)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Aménagement du territoire,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT
ao DOSCHIES CANTON : A4 AI DE BRIENNELE CHATEAU ommune du Parc naturel régional de la Forêt d'Orient
Dosches, le 8 novembre 2022
J'ai l'honneur de vous informer que le conseil municipal se réunira à la Mairie
(salle des associations) le :
MARDI 15 NOVEMBRE 2022
A 20H00
ORDRE DU JOUR :
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal de la séance du 27 septembre 2022
- Décision(s) du Maire prise(s) sur délégation du conseil municipal
- Extinction partielle de l’éclairage public sur le territoire de la commune
- SPL-XDEMAT: renouvellement de la convention de prestations
intégrées
- Centre de Gestion de la Fonction Publique de l’Aube : renouvellement
de la convention Conseil et Assistance en hygiène et sécurité
- Centre de Gestion de la Fonction Publique de l’Aube : renouvellement
de la convention assistant de prévention
- Centre de Gestion de la Fonction Publique de l’Aube : renouvellement
de la convention agent chargé de la fonction d'inspection (ACFI)
- Modification de l'emploi permanent de secrétaire de mairie à temps
non complet.
- Vœu en soutien à l’action de l'AMF pour alerter les pouvoirs publics
sur la situation des finances locales
- Informations et questions diverses
2 4, rue du Grand Cernay — 10220 DOSCHES + Tél 03 25 80 51 53 + E-mail mairie.dosches@wanadoo.fr Permanence du Maire et secrétariat ouvert au public tous les mardis de 16H30 à 19H