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Déliberation - DEL 017 Vote du Compte Administratif LES Clos Dalbret Exercice 2023 Annexe Page Signatures
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Nérac.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 017 Vote du Compte Administratif LES Clos Dalbret Exercice 2023 Annexe Page Signatures)
Thèmes du document : Démocratie, Santé, Institutions publiques,
LES CLOS I
PAR mms
ARRÊTÉ ET. SIGNATURES
Présenté par le Maire ,
le Maire,
A NERAC, le 14/03/20
A NERAC, le 14/03/2024
Nombre de membres en exercice : 29
Nombre de membres présents: À.
Nombre de suffrages exprimés : D.
VOTES - Pour : 4...
Contre : D.
Abstentions : …(Q....
Date de convocation : 08/03/2024
Délibéré par l'Assemblée délibérante en session Ordinaire
Le Maire s'étant retiré iprs du vote.
Les membres du Conseil Municipai,
M. ARNAUNE Serge
AT |
M. BARRERE Charlie Mme BERTHOUMIEU Laurence
Noir & Mac cell
rl
PWenaert à sk Dofus
M, BOZZEIL.LI Fhierry Mme BUSQUET-Eé >
\
Mme CASERG TTO Eve ne Mme DESSAINTS Celia
Roue à& Faure Fascér
M. DUEAU SE D
Mme FONTANEL Aurore
7 fAbgnk ecue 4 Le
SU X
Mme GARBAY Sjéphant———
D
M. GOLFIER-Ratri =
TA
M. GOUJON Patrick Mme GRÉGOIRE Nolhwenn
huit, eve
Mme IBN SALAH Najet
Mg revue
M. LACOMBE Nicolas Mme MEDECIN Françoise
Von ont fausct a a As Dos
Mme PRADO Marie-Ange
= Mosuor & Hélas nes. We
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M. TAROZZI CT -
{
Mme TESSARIOL Myriam
attrait & Kelye Cseiotte.
M. VICENTE Manuél”
Paru à Konpes Rai}
Mme VILLEREGNIER Aurélie
Page 1
AR Prefecture
047-214701955-20240314-CACLOSALB2023-BF
Reçu le 26/03/2024