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Document publié le Mardi 23 mai 2023 par la commune de Semoy.
Lien du pdf (Déliberation - 40 23 nouvelle designation commissions municipales)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Justice et droit,
sn © semoy
REGISTRE DES DELIBERATIONS
du CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 23 MAI 2023
L'an deux mille vingt-trois, le mardi vingt-trois mai, à vingt heures, le Conseil
Municipal dûment convoqué s'est réuni en session ordinaire, salle du Conseil
Municipal à Semoy, sous la présidence de M. Laurent BAUDE, Maire. Nombre de conseillers municipaux en exercice : 23
Date de la convocation du Conseil Municipal : 15 mai 2023
Présents :
Laurent BAUDE -— Patricia BLANC — Jean-Louis FERRIER — Christophe SARRE - Chahrazede BENKOU NAVARRO - Hervé LETOURNEAU — Jean- Paul LEGAL -— Philippe RINGUET -— Elisabeth GUEYTE — Francis Conseillers en exercice : 23 RODRIGUES - Stéphanie DARDEAU - Linda LOISEL — Christelle
Conseillers présents : 19 i LEGENDRE - Amandine LOUIS — Hugo LEMAITRE — Robert FENNINGER - Pouvoirs : 3 î Martine AIME -— Stéphanie HOUDAS — Anne-Sophie FABRE
. Î Absents excusés : Ont voté _: : Sana CHENET-CHELDA - Olivier MORAND - Nathalie RODRIGUES -— Rabah Pour 22 ; LOUCIF Contre. Î Pouvoirs :
Abstention È Olivier MORAND a donné pouvoir à Stéphanie DARDEAU Nathalie RODRIGUES a donné pouvoir à Francis RODRIGUES
Rabah LOUCIF a donné pouvoir à Amandine LOUIS
Secrétaire de séance : Martine AIMÉ
40/23 - NOUVELLE DÉSIGNATION DES COMMISSIONS MUNICIPALES ET NOMINATION DES MEMBRES
Monsieur le Maire rappelle que, par délibération datée du 27 mai 2020, le Conseil municipal a procédé à la désignation de commissions municipales ainsi qu'à la nomination de leurs membres. Ces commissions ont pour charge l’étude des questions soumises au Conseil municipal.
Afin de prendre en compte les évolutions dans la composition de l’équipe municipale ainsi que pour répondre à un besoin de rationalisation, il est proposé une refonte desdites commissions municipales ainsi que d'effectuer une nouvelle nomination des élus y étant membres.
Le Maire est président de droit de chaque commission.
Ceci étant exposé,
Vu l’article L. 2121-22 du Code général des collectivités territoriales, Vu la délibération du Conseil municipal n°38/20 en date du 27 mai 2020 portant désignation des commissions municipales et nomination des membres
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité :
* DE CRÉER les commissions municipales suivantes et de désigner leurs membres comme suit:
Commission Ville en transition, urbanisme et travaux
Membres: Patricia BLANC — Hervé LETOURNEAU — Jean-Louis FERRIER — Christophe SARRE - Jean-Paul LEGAL -— Elisabeth GUEYTE -— Olivier MORAND -— Nathalie RODRIGUES — Stéphanie DARDEAU -— Einda LOISEL — Christelle LEGENDRE — Robert FENNINGER -— Martine AIME — Stéphanie HOUDAS
Commission Ressources humaines, finances et commande publique Membres: Christophe SARRE -— Jean-Louis FERRIER -— Jean-Paul LEGAL -— Philippe RINGUET — Rabah LOUCIF — Francis RODRIGUES — Nathalie RODRIGUES — Hugo LEMAITRE — Robert FENNINGER — Anne-Sophie FABRE
Commission Jeunesse, scolaire et petite enfance
Membres : Chahrazede BENKOU NAVARRO — Hervé LETOURNEAU - Philippe RINGUET — Élisabeth GUEYTE — Stéphanie DARDEAU -— Linda LOISEL — Hugo LEMAITRE — Martine AIME - Anne-Sophie FABRE
Page 1 sur 2 Commission Vie citoyenne, culture et vie associative
Membres : Olivier MORAND - Patricia BLANC — Rabah LOUCIF -— Christelle LEGENDRE -— Amandine LOUIS — Jean-Paul LEGAL -— Martine AIME -— Stéphanie HOUDAS
Fait à Semoy, le 23 mai 2023
Le président de séance, La secrétaire de séance,
Laurent BAUDE Martine AIMÉ
Maire Conseillère m icipale
Envoi et réception en préfecture le : À 6 MAI 2023
Publication numérique le : 26 MAI 2023
Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le tribunal administratif d'Orléans peut être saisi par voies de
recours formé contre la présente délibération dans un délai de deux mois commençant à courir à compter de la plus tardive des dates
suivantes :
- date de réception par le représentant de l'État dans le département pour contrôle de légalité
- date de publication et/ou de notification
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