Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - MA DEL 2023 041 PARKINGS MUNICIPAUX SPIC Budge
Déliberation - MA DEL 2024 028 PARKINGS SPIC Budget primitif
Déliberation - MA DEL 2024 028 PARKINGS SPIC Budget primitif
Déliberation - MA DEL 2023 042 CAMPUS DE BISSY SPIC Budget Pr
Déliberation - MA DEL 2023 042 CAMPUS DE BISSY SPIC Budget Pr
unknown - MA DEL 2024 028 PARKINGS SPIC Budget primitif
Conseil Municipal - MA DEL 2025 35 PARKINGS MUNICIPAUX SPIC Approb
Déliberation - MA DEL 2024 027 BISSY SPIC Budget primitif 20
Conseil Municipal - MA DEL 2023 054 Subvention au budget SPIC
Déliberation - MA DEL 2023 035 PARKINGS MUNICIPAUX SPIC Appro
Déliberation - MA DEL 2023 041 Parkings Municipaux Spic Budget Primitif 2023
Document publié le Mercredi 12 avril 2000 par la commune de Saint-Clément-de-Rivière.
Lien du pdf (Déliberation - MA DEL 2023 041 Parkings Municipaux Spic Budget Primitif 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
R E P U B L IQUE FRANçAISE
EXTRAIT DU REGISTRE
DES oÉLraÉnATroNS DU coNSErL MUNtcrpAL
COMMU NE de SAI NT-CLEMENT-DE-RIVI ERt
L'an deux mil vingt trois, le douze avril, à 19h00, le Conseil Municipal de la commune de SAINT-CLEMENT-DE-RIVIERE, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. Jérôme POUGET.
Étaient présents : M. Jérôme POUGET, Mme Rachèle BODIN, M. Marcel TARDIEU, M. Christophe JAY, Mme Josiane THOMAS, M. Georges TOURTOGLOU, M. Olivier THALER, Mme Françoise OLIVET, Mme lsabelle PAILLET DE CABISSOLE, M. Alexis WILFART, Mme Barbara GALLET DE SANTERRE, Mme Christel COUSTAN, M. Nicolas DEFORGE, M. Sébastien FABRE, Mme Marion LAPIERRE, M. Grégory MOLTER, M. Jean-Philippe LEYRIS, M. François MERCIER, Mme Françine BOHE.
ir I *5ai nt ..ÇlËrnent de Rivière Département de I'Hérault
Nombre de membres :
Afférents au conseil Municipal : 27
En exercice : 27
Qui ont pris part à la délibération : 27
Dont pouvoirs : 8
Date de la convocation :0610412023
Date d'affichag e : 1 41041 2023
Étaient absents excusés : Mme Edith CATARINA, Mme Elodie GIORGETTI, M. Thierry BOYER, Mme Sadrina BERTRAND, M. Pierrik AVONDE, Mme Magali BURCKART, M. Bernard JACQUIN, Mme Laurence CRISTOL.
Procurations : Mme Edith CATARINA en faveur de M. Marcel TARDIEU, Mme Elodie GIORGETTI en faveur de Mme Marion LAPIERRE, M. Thierry BOYER en faveur de M. Jean-Philippe LEYRIS, Mme Sadrina BERTRAND en faveur de Mme Barbara GALLET DE SANTERRE, M. Pierrik AVONDE en faveur de M. Alexis WILFART, Mme Magali BURCKART en faveur de Mme Rachèle BODIN, M. Bernard JACQUIN en faveur de Mme Françine BOHE, Mme Laurence CRISTOL en faveur de M. François MERCIER.
Secrétaire : Mme Christel COUSTAN
OBJET : PARKINGS MUNICIPAUX -SPIC - Budget Primitif 2023
Le Budget Primitif 2023 se présente de la manière suivante :
FONCTIONNEMENT
Déoenses : 26 040 €
Recettes : 26 040 €
,NYEST'SSEMEA,T
Dépenses : 19 030 €
Restes à réaliser: 13 491 .48 €
TOTAL :32 521.48 €
Recettes : 32 521..48 €
ll convient de se prononcer sur l'adoption du Budget Primitif présenté. Accusé de réception en préfecture 034-213402472-20230413-MA-DEL-2023-041-AI
Date de télétransmission : 14/04/2023
Date de réception préfecture : 14/04/2023 LE CONSEIL MUNICIPAL
DE SAINT.CLEMENT.DE.RIVIERE
APRES EN AVOIR DELIBERE
Adopte 23 voix pour, 4 contre, le Budget Primitif 2023 présenté
Certifiée exécutoire après transmission à la
Préfecture de MONTPELLIER et publication par
voie d'affichage le 1410412023
Le Maire : certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte. lnforme qu'en vertu de la loi 2000-231 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les novembre 1983 et 65-25 du 1 1 janvier
I'application informatique "Télérecours
Notifié le:
Transmis au Représentant dê l'Etat le
Publié le :
Pour extrait
Le Maire,
les décrets n"83-1 025 du 28
Administratif ainsi que par
de la présente notification.
Accusé de réception en préfecture
034-213402472-20230413-MA-DEL-2023-041-AI
Date de télétransmission : 14/04/2023
Date de réception préfecture : 14/04/2023