Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2 CM 2022 3 ordre du jour
Déliberation - 2 CM 2022 4 ordre du jour
Déliberation - 2 CM ordre du jour
Déliberation - 3 CM 2022 5 ordre du jour (après séance)
Déliberation - 2 CM 2021 4 ordre du jour
Déliberation - CM 2024 2 ordre du jour
Déliberation - 2 CM 2022 5 ordre du jour (avant séance)
Déliberation - 2 CM 2021 3 ordre du jour
Déliberation - 2 CM 2021 6 ordre du jour
Déliberation - 2 CM 2022 7 ordre du jour
Déliberation - 2 CM 2022 3 ordre du jour
Document publié le Vendredi 13 mai 2022 par la commune de Saint-Denis.
Lien du pdf (Déliberation - 2 CM 2022 3 ordre du jour)
Thèmes du document : Institutions publiques, Changement climatique, Démocratie locale et participation citoyenne,
1
CONSEIL MUNICIPAL
DU VENDREDI 13 MAI 2022
(troisième séance annuelle)
ORDRE DU JOUR DE SÉANCE
DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE « OPTIMISATION ET MÉTHODES » DIRECTION « SÉCURISATION JURIDIQUE »
Secrétariat du Conseil municipal
JEUDI 5 MAI 2022
Commissions
compétentes *
A B C D E F
RAPPORT N° 22/3-001
Travaux de rénovation et de construction d'une couverture bioclimatique au terrain multisports de Joinville X X
RAPPORT N° 22/3-002
Dénomination de la « Maison Bernadette GRIMAUD » X X
RAPPORT N° 22/3-003
Dénomination de voie
(sentier Mémé RACINE, à Bellepierre) X X
RAPPORT N° 22/3-004
Changement de dénomination de voie
(impasse Émile MOUTOUSSAMY, à Domenjod) X X
RAPPORT N° 22/3-005
Réalisation des travaux connexes du projet de transport par câble
aux abords des stations « Bancoul », « Campus » et « Bois-de-Nèfles »
Avenant n° 1 à la convention de groupement de commandes
X X
Commissions compétentes *
A VILLE CITOYENNE B VILLE FRATERNELLE
C VILLE AMBITIEUSE D VILLE ÉCOLOGIQUE
E VILLE DURABLE F CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX 2
CONSEIL MUNICIPAL
DU VENDREDI 13 MAI 2022
ORDRE JOUR DE SÉANCE
DGA OM
SÉCURISATION JURIDIQUE
Secrétariat du Conseil municipal
JEUDI 5 MAI 2022
Commissions
compétentes *
A B C D E F
RAPPORT N° 22/3-006
Acquisition et portage par l'Établissement public foncier de la Réunion des terrains cadastrés AH 133 et 134 situés 85 rue de la République - Bas de la Rivière - Saint-Denis destinés à la réalisation d'équipements publics
Passation d'une convention d'acquisition foncière et de portage n° 11 22 02 entre la commune de Saint-Denis et l'ÉPFR
X X
RAPPORT N° 22/3-007
Projet de Renouvellement urbain Nord-Est Littoral (PRUNEL)
Acquisition et portage par l'Établissement public foncier de la Réunion des terrains cadastrés AP 208 à 211, 216, 217, 312, 338, 450, 457 et 507 (ex-206), AR 68 et 69 situés dans le quartier du Butor à Saint-Denis
en vue de la constitution d'une nouvelle réserve foncière
Passation d'une convention d'acquisition foncière et de portage n° 11 22 03 entre la commune de Saint-Denis et l'ÉPFR
X X
RAPPORT N° 22/3-008
Projet de Renouvellement urbain Nord-Est Littoral (PRUNEL)
Acquisition de terrain bâti
AO 119 / SCI JAPHI / 301 rue Maréchal Leclerc - Saint-Denis
X X
RAPPORT N° 22/3-009
Acquisition de terrain bâti
BE 617 / Monsieur APAVOU ALAMÉLOU Gérard / 132 rue Léopold Rambaud - Sainte-Clotilde X X
RAPPORT N° 22/3-010
Cession de terrain non bâti
DL 313 partie / Monsieur KWANCHEE Daniel / boulevard de la Providence - Saint-Denis X X
Commissions compétentes *
A VILLE CITOYENNE B VILLE FRATERNELLE
C VILLE AMBITIEUSE D VILLE ÉCOLOGIQUE
E VILLE DURABLE F CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX 3
CONSEIL MUNICIPAL
DU VENDREDI 13 MAI 2022
ORDRE JOUR DE SÉANCE
DGA OM
SÉCURISATION JURIDIQUE
Secrétariat du Conseil municipal
JEUDI 5 MAI 2022
Commissions
compétentes *
A B C D E F
RAPPORT N° 22/3-011
Appel à projets « LONGERE 2 »
Rectification d'une erreur matérielle relative à l'acte d'engagement du candidat retenu
RAPPORT N° 22/3-012
Création d'une Commission consultative paritaire (CCP) pour les agents contractuels de droit public, commune à la ville et à ses établissements publics rattachés (Centre communal d'Action sociale et Caisse des Écoles de Saint-Denis) X
RAPPORT N° 22/3-013
Création d'une Commission administrative paritaire (CAP), commune à la ville et à ses établissements publics rattachés (Centre communal d'Action sociale et Caisse des Écoles de Saint-Denis)
X
RAPPORT N° 22/3-014
Création d'un Comité social territorial (CST), commun à la ville
et à ses établissements publics rattachés (Centre communal d'Action sociale et Caisse des Écoles de Saint-Denis)
Fixation du nombre de représentants du personnel et de la collectivité
Maintien du paritarisme
X
RAPPORT N° 22/3-015
Gestion de l'effectif communal
Création de postes X
RAPPORT N° 22/3-016
Gestion de l'effectif communal
Création d’un emploi non permanent de directeur du projet de Rénovation urbaine du Chaudron (RUCH) dans le cadre d’un contrat de projet
X
Commissions compétentes *
A VILLE CITOYENNE B VILLE FRATERNELLE
C VILLE AMBITIEUSE D VILLE ÉCOLOGIQUE
E VILLE DURABLE F CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX 4
CONSEIL MUNICIPAL
DU VENDREDI 13 MAI 2022
ORDRE JOUR DE SÉANCE
DGA OM
SÉCURISATION JURIDIQUE
Secrétariat du Conseil municipal
JEUDI 5 MAI 2022
Commissions
compétentes *
A B C D E F
RAPPORT N° 22/3-017
Gestion de l'effectif communal
Mise à disposition d'un agent de la ville
auprès du Centre communal d'Action sociale de Saint-Denis
X
RAPPORT N° 22/3-018
Entretien des espaces végétalisés du Cœur vert familial
Relance du marché X X
RAPPORT N° 22/3-019
Avenant n° 1 à la convention d'assistance scientifique et technique
à la ville de Saint-Denis dans le domaine des risques naturels
par le Bureau de Recherches géologiques et minières (BRGM)
X X
RAPPORT N° 22/3-020
Validation de mandat spécial X
QUESTION(S) DIVERSE(S) -éventuellement-
AVIS FAVORABLE DES COMMISSIONS
sur l'ensemble des dossiers soumis à examen préalable
Commissions compétentes *
A VILLE CITOYENNE B VILLE FRATERNELLE
C VILLE AMBITIEUSE D VILLE ÉCOLOGIQUE
E VILLE DURABLE F CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX