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Ordre du Jour - ODJ 25 11 2021
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Rousset.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 25 11 2021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Consommateurs,
e
) Ville de ROUSSET
CONSEIL MUNICIPAL DU 25 NOVEMBRE
2021 À 18 HEURES 30
ORDRE DU JOUR
- Désignation du secrétaire de séance
- Approbation du compte-rendu du 29 Octobre
2921 - Compte-rendu des décisions
de Monsieur le Maire
* AFFAIRES FINANCIERES:
Budget Général : Décision modificative
n°4/2021
* AFFAIRES TECHNIQUES :
- Rues Paul-Marie Couton et Louis
Mendez : réalisation de travaux d’intégration
des réseaux électriques dans l’environnement Coordonnés avec des travaux de voirie autorisation donnée à Monsieur le Maire à signer la Convention de co-maîtrise
d'ouvrage publique avec le SMED 13
* AFFAIRES DE PERSONNEL :
- Modification du tableau des emplois
* METROPOLE
- Présentation du rapport annuel
2929 sur le prix et la qualité
du Service public de
- Approbation des avenants n°4 aux conventions
de gestion relatives aux Compétences « Création, Aménagement et Gestion des zones d’activité
industrielle, Commerciale tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire « Défense Extérieure contre l’Incendie » et « Eaux pluviales »
* AFFAIRES D° URBANISME:
- Autorisätion donnée à Monsieur le Maire
à procéder à la signature de l’ensemble
des actes nécessaires à l’aliénation de douze parcelles Communales à la Société COGEDIM Provence SNC dans le cadre de la réalisation de
la deuxième phase du Programme d'aménagement sis quartier des
Bannettes. Abroge et remplace la
délibération n° 121/2918 -
Cession au profit des locataires
des résidences des Collet Redon
I et Ir : autorisation donnée à Monsieur le Maire à procéder à
la signature de l’ensemble des actes relatifs à l’aliénation des parcelles cadastrées section AE n°431 à Monsieur
et Madame ABDELALI
* QUESTIONS DIVERSES
2 AUS ô ille - = 90 ROUSSET - Tél. : 04 42 29 00 10 - Fax : 04 42 53 27 79 ÉMARSEILLE _—@. Hôtel de Ville - Place Paul Borde - 13790 ROUSSET - té : PROVENCE : PAYS D'AIX FA http://www.rousset-fr.com - À mairie@rousset-fr.com LABEL DE QUALITÉ DE VIE