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Ordre du Jour - ODJ CM 25 06 2021
Document publié le Vendredi 25 juin 2021 par la commune de Rousset.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 25 06 2021)
Thèmes du document : Énergies, Famille, Handicap et inclusivité,
CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2021 A 18 HEURES 30
ORDRE DU JOUR
* Désignation du secrétaire de séance
* Approbation du compte-rendu du 28 Mai 2020
* Compte-rendu des décisions de Monsieur le Maire
* AFFAIRES FINANCIERES
- Budget général :
* Décision modificative n°2/2021
* Subventions aux associations 2021 : attribution aux associations FC ROUSSET SVO et ENTRAIDE SOLIDARITE 13 dans le cadre des subventions restant à répartir * Approbation du Compte de Gestion 2020
* Approbation du Compte Administratif 2020
* Affectation des résultats 2020
- Budget annexe du cimetière communal :
* Approbation du Compte de Gestion 2020
* Approbation du Compte Administratif 2020
* Affectation des résultats 2020
* AFFAIRES SCOLAIRES/PETITE ENFANCE
- Séjours de vacances Eté 2021 : participation aux frais des jeunes roussetains
* AFFAIRES GENERALES
- Convention de partenariat entre la ville de Rousset et le Centre Communal d’Action Sociale
- Convention de mise à disposition de services supports entre la Ville de Rousset et le Syndicat Intercommunal de Gestion des Installations Sportives du Collège Jean Zay de Rousset
- Adhésion au groupement de commandes pour la mise en place d’automates d’appel et d’alerte sur le territoire de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Dissolution de la Société Publique Locale dénommée « LES CANEBIERS » : approbation des comptes de la société et des rapports de gestion pour les exercices 2017, 2018, 2019 et 2020
* AFFAIRES TECHNIQUES
- Installation de production d’énergie électrique sur le bâtiment Rouge : autorisation donnée à Monsieur le Maire à signer la convention technique avec ENEDIS
* AFFAIRES DE PERSONNEL
- Création d’un emploi non permanent dans le cadre d’un contrat de projet - Modification du tableau des emplois
* AFFAIRES D’URBANISME
SITE DE TRAITEMENT ET DE VALORISATION DE BIOMASSE – VALSUD – Avis portant sur l’enquête publique concernant la demande d'autorisation environnementale au titre des Installations Classées pour la Protection de l'Environnement formulée par la Société VALSUD sise D6 - Lieudit Trompe Tout l’An, à FUVEAU (13710)
* QUESTIONS DIVERSES