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unknown - Communauté de communes - Vallée de l'Hérault - 3038 Organisation activites intervenants exterieurs remuneres en art et culture a lecole convention
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vallée de l'Hérault - 3038 Organisation activites intervenants exterieurs remuneres en art et culture a lecole convention)
Thèmes du document : Éducation, Culture et patrimoine, Justice et droit,
Republique Fram;:aise
Departement de l'Herault
COMMUNAUTE DE COMMUNESVALLEE DE L'HERAULT
DELIBERATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE - Reunion du: lundi 21 novembre 2022
ORGANISATION D'ACTIVITESAVEC DES INTERVENANTS EXTERIEURS REMUNERES EN ARTS ET CULTURE A L'ECOLE MATERNELLE OU ELEMENTAIRE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'EDUCATION NATIONALE ANNEE SCOLAIRE 2022-2023.
Le Conseil communautaire de la Cornrnunaute de communes Vallee de l'Herault s'est reuni ce jour, lundi 21 novembre 2022 a 18h00 en Salle du Conseil communautaire, sous la presidence de Monsieur Jean-Franc;:ois SOTO, President de la cornrnunaute de communes. La convocation a ete adressee le 10 novembre 2022.
Etaient presents ou
representes
Procurations
Excuses
Absents
M. [ean-Francois SOTO, M. Philippe SALASC, Mme Nicole MORERE, M. Ronny PONCE, M. Pierre AMALOU,
Mme Josette CUTANDA, M. Jean-Pierre PUGENS, Mme Veronique NEIL, M. Xavier PEYRAUD, M. Robert
SIEGEL, M. David CABLAT, M. Jean-Pierre GABAUDAN, Mme Roxane MARC, M. Yannick VERNIERES, M.
Henry MARTINEZ, Mme Christine SANCHEZ, M. Yves GUIRAUD, Mme Monique GIBERT, Mme Marie-
Francoise NACHEZ, M.Jose MARTINEZ, M.Jean-Marc ISURE, Mme Martine LA BEUR, Mme Marie-Helene
SANCHEZ, M. Philippe LASSALVY, M. Marcel CHRISTOL, M. Jean-Claude CROS, M. Christian VILOING,
Mme Valerie BOUYSSOU, Mme Beatrice FERNANDO, Mme Martine BONNET, M.Jean-Pierre BERTOLINI,
Mme Florence QUINONERO, M. Daniel JAUDON - M. Jean-Louis RANDON suppleant de M. Bernard
GOUZIN, Mme Catherine GIL suppleant de M. Claude CARCELLER, M. Pascal THEVENIAUD suppleant de
M. Gregory BRO, M. Bernard CAUMEIL suppleant de M. Daniel REQUIRAND.
M. Olivier SERVEL a M. Marcel CHRISTOL, M.Anthony GARCIA a Mme Valerie BOUYSSOU, Mme Chantal
DUMAS a Mme Roxane MARC, M. Nicolas ROUSSARD a M. Philippe SALA SC, Mme Stephanie
BOUGARD-BRUN a M. Philippe LASSALVY, M. Thibaut BARRAL a Mme Josette CUTANDA, M. Pascal
DELIEUZE a M. Jean-Pierre GABAUDAN, M. Jean-Luc DARMANIN a Mme Monique GIBERT.
Mme Jocelyne KUZNIAK.
M. Laurent ILLUMINATI, Mme Marie-Agnes SIBERTIN-BLA NC.
Quorum :25 Presents : 37 Votants :45 Pour: 45 Contre: 0
Secreta,re de seance : Morie-Helene SANCHEZ Abstent1on : 0 Ne prend pas part : 0
Agissant conformement aux dispositions du Code general des collectivites territoriales et en particulier ses articles L 5214-/ et suivants et L 5211-6 alinea I.
Agissant conformement aux dispositions de son reglement interieur.
VU l'arrete n°202 l-l-/439 du 03 mai 2021 ftxant les derniers statuts en vigueur de la Communaute de communes Vallee de l'Herault, en particulier sa competence supplementaire en matiere de culture ; VU le schema departemental de l'enseignement musical de l'Herault 2017-2021 arrete par deliberation du conseil departemental en date du 2 7 juin 2016 ;
VU la deliberation n° 1750 du Conseil communautaire en date du 9 juillet 2018 relative a l'adoption du projet d'etablissement de l'Ecole de musique intercommunale (EM') de la Vallee de l'Herault pour la periode 2018- 2025;
VU la deliberation n° 1989 du Conseil communautaire en date du 17 juin 2019 relative a la convention en faveur de la generalisation d'education artistique et culturelle du Cceur d'Herault (CGEAC) et approuvant le plan d'actions et de ftnancement en decoulant pour la periode 2019-2022.
CONSIDERANT la volonte de la Communaute de communes Vallee de l'Herault (CCVH) affirmee dans son projet de territoire 2016-2025, « par la culture, d'accompagner chacun dans le developpement de ses valeurs humanistes », de renforcer le developpement et l'elargissement des publics de la culture,
CONSIDERANT que dans le cadre de ses missions, s'appuyant sur les differents enjeux de son projet d'etablissement 2018-2025 et s'inscrivant dans les preconisations du schema departemental de l'enseignement musical, l'EMI favorise l'accessibilite culturelle par la democratisation de l'offre d'enseignement artistique, et plus particulierement par la sensibilisation musicale a l'ecole, CONSIDERANT que cette sensibilisation musicale, initiee depuis septembre 2012, est notamment developpee par des interventions regulieres de « dumistes » (professeurs titulaires du Dipl6me Universitaire de Musicien lntervenant), mais egalement par une offre de rencontres avec des artistes invites, voire par une programmation specifique destinee au « jeune public », CONSIDERANT que la sensibilisation musicale a l'ecole contribue a enrichir l'education artistique de chaque enfant tout en confortant les apprentissages de la classe, CONSIDERANT que dans le cadre de ces interventions, une convention pour l'organisation d'activites impliquant des intervenants exterieurs rernuneres en arts et culture a l'ecole maternelle ou elernentaire est proposee par les services de l'Education nationale ; celle-ci rappelle les conditions generales d'organisation et de concertation tout en precisant les r61es de l'enseignement et de l'intervenant et sera renouveler chaque annee scolaire,
Le Conseil communautaire de la Cornmunaute de communes Vallee de l'Herault, APRES EN AVOIR DELIBERE,
Le quorum etant atteint
DECIDE
a l'unanimite des suffrages exprimes,
- d'approuver les termes de la convention de partenariat ci-annexee, a conclure pour l'annee scolaire 2022-2023 avec l'Education Nationale pour l'organisation d'activites impliquant des intervenants exterieurs remuneres en arts et culture a l'ecole maternelle ou elementaire, - d'autoriser Monsieur le President a signer ladite convention et a accomplir toutes les formalites afferentes a sa bonne execution.
Transmission au Representant de l'Etat
N° 3038
Publication le 22/ 1 1 /2022
Notification le
DELIBERATION CERTIFIEE EXECUTOIRE
Gignac, le 22/ 1 1 /2022
ldentifiant de l'acte: 034-243400694-20221121-9801-DE-l-l
Auteur de l'acte :Jean-Fran<;ois SOTO, President
de la Communaute de communes Vallee de l'Herault
Le President de la communaute de communes
Jean-Franc;:ois SOTO
Secretaire de seance
Marie-Helene SANCHEZ academie
Montpellier
direction des services
deportenenmux
de I'education nationale
Heroult
e d u c a tion nat1onale
jeunesse
v i e a s s o c te tive
- Formulaire 15 -
CONVENTION POUR L'ORGANISATION D'ACTIVITES
IMPLIQUANT DES INTERVENANTS EXTERIEURS REMUNERES EN ARTS ET CULTURE
A L'ECOLE MATERNELLE OU ELEMENTAIRE
(R,f.: Circulaire N° 92196 du 3 Juillet 1992-B.O n° 29)
ENTRE:
M. Jean-Francois SOTO
■ Representant (e) de la collectivite territoriale * : Communaute de communes Vallee de I'Herault
2 Parc d' activites de Camalce
34150 Gignac
□ President (e) de l'association *.
□ Representant de l'organisme *.
ET
M. Christophe MAUNY
Inspecteur d' Academie
Directeur Academique Services de l'Education Nationale
31, rue de l'Universite
cs 39004
34064 Montpellier Cedex 2
OU IL A ETE CONVENU CE OUI SUIT :
ARTICLE 1 : definition de l'action
L'education artistique et culturelle concourt a la formation intellectuelle et sensible des enfants et des jeunes. Elle vise a l'acquisition de competences specifiques dans les domaines artistiques enseignes ; elle joue un r6le essentiel en matiere de valorisation de la diversite des cultures et des formes artistiques. Elle contribue a la formation de la personnalite et est un facteur determinant de la construction de l'identite culturelle de chacun. L'education artistique et culturelle renforce la dimension culturelle dans l'ensemble des disciplines; elle permet l'acquisition de competences transversales mobilisables dans d'autres domaines d'apprentissage. Elle conforte la maitrise des langages, notamment de la langue frarn;aise, en developpant les capacites d'analyse et d'expression. Elle prepare ainsi au choix et au jugement, participe a la formation d'un esprit lucide et eclaire, et concourt a l'apprentissage de la vie civique et sociale.
Ainsi comprise l'education artistique et culturelle englobe et depasse le domaine des enseignements artistiques proprement dits qui sont, a l'ecole, de la responsabilite de l'education nationale. Elle s'etend a l'ensemble des domaines des arts et de la culture, entendu comme cet heritage commun, a la fois patrimonial et contemporain, qui participe pleinement de la culture humaniste. Elle concourt enfin au renouvellement des publics des institutions culturelles.
Domaine : Musique ARTICLE 2 : la ou les ecoles concernees
□ Cette convention concerne une seule ecole, (elle est renseignee par le directeur d' ecole) Le directeur, la directrice, nom et prenom .
et l 'equipe pedagogique attestent dans le projet « Arts et culture » de la classe et de I'ecole la necessite d'une intervention exterieure en milieu scolaire.
Nom de I'ecole : .
Adresse : .
■ Cette convention concerne 1>.lusieurs ecoles.telle est renseignee par le CPC ou les referents Arts et Culture)
Remplir l'annexe 1 a la convention.
ARTICLE 3 : les intervenants
Pour participer aux activites d' enseignement dans les classes, les intervenants exterieurs doivent etre autorises par le directeur d'ecole et obligatoirement agrees par le D.A.S.E.N, D.S.D.E.N ou par l'I.E.N. chaque annee scolaire (cf. : procedure departementale d'agrement des intervenants exterieurs a l'ecole primaire presente sur le site de la direction academique 34).
► La qualification des intervenants exterieurs est conforme aux textes suivants :
o Loi n°88-20 du 6janvier 1988, relative aux enseignements artistiques.
o Decret n °88-709 du 6 mai 1988, pris pour l 'aJ,plication de l 'article 7 de la loi precitee. o Arrete du 10 mai 1989 fixant les modalites d'attestation de competence prcfessionnelle pour les personnes apportant leur concours aux enseignements et activites artistiques, dispenses dans les etablissements scolaires des premier et second degres.
ARTICLE 4: conditions generales d'organisation et de concertation pour la mise en reuvre des activites - Toute aide d'un intervenant exterieur doit s'inscrire dans le projet d'ecole et doit faire l'objet d'un projet specifique elabore en commun par les enseignants et les intervenants. Elle s'appuie de preference, sur un document pedagogique de reference construit en concertation avec les partenaires. - Cette intervention repond a une demande des ecoles et en coherence avec le projet d'ecole. - Les actions fondees sur ce projet specifique sont validees obligatoirement par l'inspecteur de l'education nationale pour l'annee scolaire.
- Les interventions sont limitees dans le temps et sont etablies selon un calendrier permettant un enrichissement des pratiques des enseignants qui pourront etre en mesure de reinvestir cet apport. - Si des deplacements existent, le temps ne doit pas etre superieur au temps de pratique effective de l'activite.
ARTICLE 5: le role de l'enseignant, le role de l'intervenant
- L' enseignant assure la responsabilite pedagogique et la mise en ceuvre de l' activite de fa9on permanente durant le temps scolaire.
- L'intervenant exterieur apporte un eclairage technique ou une autre forme d'approche qui enrichit l'enseignement et conforte les apprentissages conduits par l'enseignant. L'intervenant ne peut se substituer a l'enseignant, son implication dans le projet lui confere une mission d'animation et d'evaluation (en collaboration avec l'enseignant) dans l'activite, faisant une part evidente a son initiative. Dans tous les cas, il devra fournir au maitre les elements necessaires a l'evaluation des progres des eleves dont il a la responsabilite. - L'intervenant exterieur s' engage a prevenir dans les meilleurs delais, le directeur de l' ecole d'une impossibilite d'intervention necessitant l'ajournement de la seance (absence, probleme materiel). - De son c6te, le directeur d'ecole s'engage a prevenir les intervenants exterieurs de toute modification dans le deroulement prevu des activites.
Rappel de la circulaire citee en debut de document :
1 Classe 1 Classe 1 Classe organisation habituelle organisation exceptionnelle organisation exceptionnelle
1 groupe 2 ou plusieurs groupes Plusieurs groupes l'enseignant a en charge un des L'enseignant n'a en charge aucun
groupes groupe particulier Le maitre assure l'organisation Dans ce cas, certains groupes Dans ce cas, chaque groupe est pedagogique de la seance et contrcle d' eleves sont encadres par au encadre par au moins un intervenant. effectivement son deroulement. moins un intervenant et l'un de Le maitre assure l'organisation ces groupes est pris en charge par pedagogique de la seance, procede au
le maitre. L'enseignant n'a pas a contr6le successif du deroulement de
assurer le controle du la seance dans les differents groupes
deroulement de la seance. Son et a la coordination de l'ensemble.
action consiste a definir
prealablement l' organisation
generale de l'activite avec une
repartition precise des taches et
procede a posteriori a son
evaluation.
ARTICLE 7 : Les conditions de securite
- L'intervenant exterieur veille au respect strict des consignes de securite et prend toutes les mesures urgentes qui s'imposent dans le cadre de l'organisation generale arretee par l'enseignant responsable. - 11 appartient a l'enseignant, s'il est a meme de constater que les conditions de securite ne sont manifestement plus reunies, de suspendre ou d'interrompre immediatement l'activite. 11 informe sans delai, l'inspecteur de l'education nationale sous couvert du directeur d'ecole, de tout probleme concernant la securite des eleves. - En cas d'urgence, il doit etre possible d'intervenir rapidement (telephone disponible, trousse de premier secours, voie d'acces degagee ... par exemple).
ARTICLE 8: Responsabilite
Dans tous les cas ou la responsabilite d'un intervenant se trouve engage a la suite ou a l'occasion d'un fait dommageable commis :
soit par les eleves qui lui sont confies a raison de son intervention,
soit au detriment de ses eleves dans les memes conditions,
la responsabilite de l' etat est substituee a celle dudit intervenant qui ne peut j amais etre mis en cause devant les tribunaux civils par la victime ou ses representants.
ARTICLE 9: Assurance
L'intervenant afin de se premunir dans l'hypothese d'un accident souscrit une police d'assurance garantissant sa re~ponsabilite civile.
ARTICLE 10: Duree de la convention
La convention a une duree d'un an. Elle est a renouveler, chaque annee.
Fait a Gignac Le 22/11/2022
SIGNATURES
Le npresentant de la collectivite territorial
ou de la personne morale de droit prive
Le Directeur academique ou P/0
l'I.E.Nde la
Circonscri"ption
Vu etpris connaissance
Le( s) Directeur( s) d'Ecole
R~PUBUQ!J E FRANi;:,\ l SE Cornmunaute de communes vallee de l'Herault / Actions Musique a I' ecole Annee scolaire 2022-23 / Svnthese des classes associees aux musiciens intervenants
Commune - Ecole Classes / lntitule projet Duree hebdomadaire Periode lntervenant{e)
Niveaux
Puechabon 1 classe Les couleurs 30 minutes / classe 1er semestre Eric Fortune Maternelle
Aniane 4 classes Les elernents 40 minutes / classe 1er semestre Eric Fortune CP - CE2
Tressan 2 classes Le quotidien 40 minutes / classe 1er semestre Eric Fortune PS - CP
4 classes Des objets recvcles pour la cour 30 minutes / classe
Saint-Paul-et-Valmalle 2 Maternelle 1er semestre Eric Fortune
2CM1-CM2 Chants du monde 50 minutes / classe
5 classes Les objets du quotidien 30 minutes / classe 2eme semestre Eric Fortune
PS - GS
Le Pouget
8 classes 40 minutes / cycle 2
CP - CM2 La planete bleue / l'eau 50 minutes / cycle 3 2eme semestre Eric Fortune
La Boisslere 4 classes Conte musical 30 a 50 minutes / classe 1er semestre Helene Hav MS-CM2
Gignac Les Tourettes 8 classes Voyage musical autour du monde 30 minutes / classe Repartiticn sur l'annee Florent Theron PS - GS
14 classes Du son pour l'image De 40 a 50 minutes / classe Repartition sur l'annee Helene Hav
CP - CM2 Voix en scene Florent Theron
1 classe Silvia Rodriguez
CE2 Orchestre a l'ecole 1h30 / classe Annee scolaire Na"fs Grangeon Montarnaud Eugenie Loison
Helene Hav
2 classes Voix en scene 40 minutes / classe Annee scolaire Florent Theron
CE2 Silvia Rodriguez
Eric Fortune Montpeyroux 6 classes Chorale en scene 30 a 50 minutes / classe 1 semestre Silvia Rodriguez PS - CM2
Plaissan 5 classes Creation de chansons 40 a 50 minutes / classe 1er semestre Florent Theron CP - CM2
St-Andre-de-Sangonis 8 classes Rythmer le temps social 30 minutes / classe 1 semestre Florent Theron
Roger Gaubil PS - GS
St-Andre-de-Sangonis 4 classes Orchestre de percussions 40 a 50 minutes / classe 1 semestre Helene Hav
Anne Franck CE2 - CM2 Les enfantastiques
St-Bauzille-de-la-Sylve 7 classes Du son et des emotions 30 a 50 minutes / classe Annee scolaire Silvia Rodriguez PS - CM2 Voix en scene
Sous total: 83 classes
Ecoles et classes non retenues dans le cadre de l'appel a projet / proposition d'interventions ponctuelles a preciser durant l'annee scolaire
Belarga 3 classes CP - CM2
Campagnan 3 classes PS - CM2
Gignac De taures 5 classes CP - CE1
Pouzols 4 classes PS - CM2
Vendemian 5 classes PS - CM2
Sous total: 20 classes
TOTAL: 103 classes