Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 1680870901 Del2023 023. Tarification sociale resta
Déliberation - 1697114659 DEL2023 046T Indemnite horaire pour t
Déliberation - 1708613009 Del2023 073b. Rapports CCPBS
Déliberation - 1708612809 Del2023 069. Modification du tableau de
Déliberation - 1697116392 DEL2023 057 Amendes de police CD29
Déliberation - 1697116681 DEL2023 061 Reglement ALSH majoration p
Déliberation - 1708612833 Del2023 070. Subvention au comite danim
Déliberation - 1697116061 DEL2023 048T Informations faites au C
Déliberation - 1680870757 Del2023 016. Affectation des resultats
Déliberation - 1680870655 Del2023 013. Approbation du compte de g
Déliberation - 1708612936 Del2023 071. Horaires scolaires
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Guilvinec.
Lien du pdf (Déliberation - 1708612936 Del2023 071. Horaires scolaires)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Culture et patrimoine,
Le Guiluinec
uue
sur
océan
Publié
le
Envoyé
en
préfecture
le 14/12/2023
Reçu
en
préfecture
le 14/12/2023
ID
: 029-212900724-20231212-DEL2023_71-DE
SÉANCE
du
CON
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
EÏL
MUNICIPAL
du
MARDI
12
décembre
2023
Le
Conseil
municipal,
légalement
convoqué
en
séance
ordinaire
le jeudi
7 septembre
2023,
s'est
réuni
le mardi
12
décembre
2023
à 18
h 30
en
Mairie
sous
la Présidence
de
Jean-Luc
TANNEAU,
Maire. Étaient
présents
:
Nom-prénom
Présent
Absent
Donne
procuration
à
ue
Fons
e
BARBET
Sylvie
|
X
BIET
Thomas
X
|Gaelle
Le GALL
:
BODERE
Christian
À X
|
CIPRIANO
Evelyne
X
René
Claude
DANIEL
L
CocHou
Christine
x
Michèle
RANZONNI
DANIEL
René-Claude
X
|
ER
DEFANTE
Antoine
X
Sylvie
BARBET
GLEHEN
Danièle
© X
|DANELLE
BALCH
:
GoDEc
Pascal
X
:
GUEGUEN
Johan
|.
x
KERRIOU
Christian
X
Gaëlle
LE GALL
LE
BALCH
Daniel
X
LE CLEACH
Henri
X |.
L
LE
CORRE
Gaëlle
X
=
LE GALL
Gaëlle
X
en
_
LE
GoFF
Françoise
X
:
LOPERE
Lénaïg
| X
PERON
Roger
X
|
h
:
|RANZONI
Michèle
|
X
Christine
COCHOU
SEITHER
Charles
x
|
STRUILLOU
Audrey
X
TANNEAU
Jean-Luc
RAT
LT
VOLANT
Laure
X
Gaelle
LE CORRE
|
En
Nombre
de
conseillers
:
- en
exercice
: 23
- présents
14
au
début
de
la séance
- votants
22
Secrétaire
de
séance
: Mme
Sylvie
BARBET
&
Envoyé
en
préfecture
le 14/12/2023
Fi
en
pré
Publié
le
Envoyé
en
préfecture
le 14/12/2023
Reçu
en
préfecture
le 14/12/2023
Publié
le
[
15)
Horaires
Scolaires
— école
jean
le Brun
. Del
2023-071
T
ID : 029-212900724-20231212-DEL2023_71-DE
[Nomenclature
: 7.10
- Divers
_
Rapporteur
: Mme
Sylvie
BARBET
La
rapporteuse
indique
rappelle
que
la commune
a opté
pour
un
aménagement
des
rythmes
scolaires
sur
4 jours. Pour
la rentrée
scolaire
2023,
l’organisation
de
la semaine
scolaire
doit
être
renouvelée.
Si la
commune
souhaite
conserver
l'organisation
dérogatoire
sur
4 jours,
une
proposition
conjointe
du
conseil
municipal
et
du
conseil
d'école
doit
être
adressée
aux
services
de
l'Education
Nationale.
Les
enseignants
et
les
délégués
de
parents
d'élèves
se
sont
d'ores
et
déjà
prononcés
pour
le maintien
de
l’organisation
existante.
Il est
proposé
au
conseil
municipal
de
maintenir
la semaine
à 4
jours
aux
jours
et
horaires
scolaires
suivants
:
Jours
d'école
: lundi,
mardi,
jeudi
et
vendredi
Horaires
:
8h45
/ 11h45
et
13h30
/ 16h30
soit
24
heures
hebdomadaires.
Le
Conseil
municipal,
après
avoir
entendu
l'exposé
de
la rapporteuse
et
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
:
e _
Approuve
le maintien
de
la semaine
à 4
jours
aux
jours
et
horaires
scolaires
suivants
:
Fait
au
Guilvinec,
le 13/12/2023
AU
REGISTRE
SONT
LES
SIGNATURES
POUR
COPIE
CERTIFIEE
CONFORME
LE
MAIRE,
Cet
extrait
de
délibération
sera
affiché
en
mairie
pendant
un
mois
(application
de
l'art.2-Ill
du
décret
n°2006-1657).
Transmis
en
contrôle
de
légalité
et/ou
affiché
par
le fait
exécutoire.
Elle
pourra
également
être
consultée
sur
le
site
intemet
de
la commune
à l'adresse
Web
suivante
: www.leguilvinec.com
&
Envoyé
en
préfecture
le 14/12/2023
Fi
en
pré
Publié
le