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Arrêté - 20260605 41 NOMINATION MEMBRES CCAS
Conseil Municipal - 20260605 27 1 REGLEMENT INTERIEUR
Déliberation - 20260605 38 CREATION EMPLOIS SAISONNIERS
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Déliberation - 20260605 35 Attribution subventions assocations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Sainte-Marie-aux-Mines.
Lien du pdf (Déliberation - 20260605 35 Attribution subventions assocations)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques, Justice et droit,
VILLE DE
«| Sainte-Marie
aux-Mines
CONSEIL MUNICIPAL DE SAINTE-MARIE-AUX-MINES
Extrait du Registre des Délibérations
Nombre de membres élus au Conseil : 27 dont 27 sont encore en fonction. Séance du OS
Juin 2026. Etaient présents à la séance sous la présidence de Mme Noëllie HESTIN, Maire : 20
membres, absents excusés ayant donné procuration : 6 membres, absents excusés: 0
membres, absent : 1 membre
POINT N°35
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
Marc ENSMINCGER expose :
En complément des subventions attribuées lors du vote du budget primitif, il est proposé
d'attribuer les subventions listées dans le tableau ci-dessous.
Pour information, les subventions pour les associations sportives et culturelles répondent aux
critères suivants :
- un questionnaire est envoyé à chaque association par l'Office des Sports de la jeunesse
et de la culture du Val d'Argent (O.S.J.C.) répertoriant notamment le nombre de
membres, les manifestations organisées, frais de formation, … Sans retour du
questionnaire dans les temps, aucune subvention de fonctionnement n'est attribuée
- l'analyse de ces questionnaires détermine la subvention de fonctionnement
accordée: nombre de points x valeur du point fixée par la ville (0.83 € le point pour
2026)
- une subvention de jeunes licenciés/musiciens est ensuite ajoutée. Si l'effectif de
jeunes licenciés est inférieur à 30, un forfait de 192 € est appliqué.
ASSOCIATIONS MONTANTS
Amicale des sous-officiers de réserve 370 €
Association des donneurs de sang 400 €
Echo du Val d'Argent (retransmission conseils municipaux) 500 €
Les amis de la nature 300 €
Office de Tourisme « concours nounours » - 2025 + 2026 1 000 €
Association Ste-Marienne des villes jumelées 4 O00 €
Centre socio culturel du Val d'argent (jeunes musiciens) 1235 €
Harmonie Caecilia d'Echery (subv. fonction. + jeunes musiciens) 871 €
Accordina (subv. fonction. + jeunes musiciens) 588 €
11/06/2026 1 /2 Délibération rendue exécutoire par publication à compter du... / 277.5
Accusé de réception en préfecture
068-216802983-20260605-35_2026-DE
Date de télétransmission : 09/06/2026
Date de réception préfecture : 09/06/2026 T 7 ne] | VILLE DE WA \
k di Sainte-Marie
“ | aux-Mines “ P”
Ciné Vallée (subv. fonction.) 608 €
Caisse des Mineurs d'Echery (subv. fonction.) 570 €
Fondation du patrimoine 500 €
O.S.J.C. (animation vacances) 1 500 €
O.S.J.C. (subv ; fonction.) 300 €
Sté de Gymnastique 1869 « l'ancienne » (subv. fonct. + jeunes licenciés) 1 678 €
Judo club (subv. fonction. + jeunes licenciés) 1 549 €
Handball club ((subv. fonction. + jeunes licenciés) 1 440 €
Athlétic club de la Vallée (subv. fonction.) 1 068 €
Athlétic club de la Vallée (subv. Exceptionnelle participation athlète Paris- 00.
Colmar)
Ski club de la vallée de Ste Marie aux Mines (subv. fonction. + jeunes licenciés) 958 €
Vélo Club (subv. fonction. + jeunes licenciés) 863 €
Société de tir (subv. fonction.) 700 €
Centre socio culturel du Val d'argent « escalade » (jeunes licenciés) 192 €
Tennis Club de la vallée de Ste-Marie aux M. (subv. fonction. + jeunes licenciés) 653 €
Association Equiquad (jeunes licenciés) 192 €
Section des Jeunes Sapeurs Pompiers (subv. fonction.) 212€
Association des Œuvres Scolaires du Val de Lièpvre (subv. fonction.) 1 500 €
Prévention routière 200 €
Syndicat des apiculteurs 200 €
Office de tourisme (concours maisons fleuries) 1 780 €
LE CONSEIL MUNICIPAL.
Vu l'avis de la Commission Finances du 26/05/2026,
Après en avoir délibéré,
DECIDE d'attribuer les subventions listées dans le tableau ci-dessus
Délibération adoptée à l'unanimité.
La secrétaire de séance La Maire
LEZ =
Noëllie
Délibération rendue exécutoire par publication à compter du 11 / 06/2026 2/2
Accusé de réception en préfecture
068-216802983-20260605-35_2026-DE
Date de télétransmission : 09/06/2026
Date de réception préfecture : 09/06/2026