Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - CM du 01 04 2023
Compte-Rendu - Compte rendu du 28 01 2023
Compte-Rendu - Compte rendu du 20 01 2023
Compte-Rendu - Compte rendu du CM du 19 06 2023 ordinaire
Conseil Municipal - CM du 03 03 2023
Conseil Municipal - CM du 22 03 2023
Compte-Rendu - Compte rendu du CM du 19 05 2023
Compte-Rendu - Compte rendu du CM du 14 04 2023
Compte-Rendu - Compte rendu du CM du 19 06 2023 extraordinaire
Compte-Rendu - Compte rendu du 02 02 2023
Conseil Municipal - CM du 07 01 2023
Document publié le Samedi 7 janvier 2023 par la commune de Nogent-sur-Eure.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM du 07 01 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Agriculture et alimentation,
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07 JANVIER 2023
Date de convocation du CM : 23 décembre 2022
L'AN DEUX MILLE VINGT TROIS, le 07 janvier à neuf heures, le Conseil Municipal,
légalement convoqué, s’est réuni à la mairie en session ordinaire, sous la présidence de M.
Pascal LECLAIR, Maire.
Etaient présents : Mme et MM. LECLAIR Pascal, NEVEU Franck, RENOU Cédric, JAMOIS
Jocelyne, DESCHAMPS Cyril, BELLIER Christian et SCHWIZGEBEL Laurent.
Monsieur le Maire constate que le quorum est atteint
Absents non excusés : Mme Adam Anca
Mme Laille Laure
Mme Fekhar Asma
M. Deschamps informe enregistrer la séance.
Afin de commencer la séance, Monsieur Leclair demande s’il y a un (e) volontaire pour être
secrétaire de séance. M.Bellier Christian se propose.
Approbation du compte-rendu du 08/12/22 :
Contre : M. Neveu Franck
Abstention : M. Leclair Pascal
Pour : Mme Jamois Jocelyne, MM Bellier Christian, Deschamps Cyril, Renou Cédric et
Schwizgebel Laurent
Approbation du compte-rendu du 22/12/22 : Approuvé à l'unanimité
Délibérations :
Urbanisme
M. Neveu présente la demande de Déclaration Préalable N° 0282812200013 déposée par M.
Segouin Thierry concernant la pose de panneaux photovoltaïques.
Après en avoir délibéré, le conseil à l'unanimité donne son accord pour la signature de
Déclaration Préalable N° 0282812200013.
M. le Maire signe de suite en conseil.
Informations diverses : M. le Maire explique avoir reçu une demande de M. Michel Bardon se proposant de nettoyer
à son avantage les bois communaux des arbres tombés au sol.
Le conseil émet un avis défavorable et propose plutôt l’organisation d'une journée par la
mairie. M. le Maire se charge d'informer les habitants qui pourraient se porter volontaire.
Mme Jamois interroge sur l’entreprise Mahé. M. Neveu prépare à nouveau un courrier et
contacte Chartres Métropole pour avis d’un juriste et passer à l'étape supérieure.
M. Schwizgebel demande que faire en cas d'absence répétée des élus ? Sont-ils investis ou
pas ?
Pas de réponse de M. le Maire
La séance est levée à 9h30.