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Document publié le Jeudi 20 août 2020 par la commune de Saint-Jean-d'Arves.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Compte+rendu+CM+20+08+20)
Thèmes du document : Tourisme, Aménagement du territoire, Ruralité,
Commune de St Jean d’Arves
Réunion du Conseil Municipal
Séance du 20 Août 2020
Présents: HUSTACHE Christiane, TRUCHET Sébastien, DURAZ Sébastien, MICHEL Stéphanie, DAVID F Eric, SOL Sébastien, ARLAUD Laetitia, GEMIN Clément, HUSTACHE Maurice, ARLAUD Marielle,
CHARPIN Frédéric.
Absents : Néant.
- Décide, à l’unanimité, d’adhérer à la Société d'Economie Alpestre de Savoie pour l’année 2020 pour le montant de 300.00 €. La personne référente de la commune est Mr Sébastien Duraz.
RER
- Décide, à l’unanimité, d’adhérer à la Fondation du Patrimoine pour l’année 2020 pour le montant de 55.00 €.
HAE
- Approuve, à l’unanimité, la convention relative à l’intervention du Centre de Gestion de la Savoie sur les dossiers de retraite CNRACL pour 2020/2022. Autorise Madame le Maire à signer la convention relative à l'intervention du Centre de Gestion sur les dossiers de retraite CNRACL, à compter du 1° janvier 2020 pour
une durée de trois ans.
ERA
- Décide, à l’unanimité, de surseoir aux baux communaux.
HE AE
- Décide, à l’unanimité, de valider le devis de la société M2I pour l’écran interactif pour un montant de 5 995.00 € HT soit 7 194.00 € TTC.
CELLES
- Décide, à l’unanimité, de surseoir au devis pour une armoire ménagère dans le local ménage de la halte- garderie.
REA X
- Approuve le devis de la SARL CABOT-CANALS MATERIAUX concernant la fourniture des matériaux pour la maçonnerie du mur du front de neige. Ce devis est approuvé à l’unanimité pour un montant de 6 535.34 € TTC.
- Approuve le devis de la Société 3BTP concernant l'habillage pierre du muret du front de neige. Ce devis est approuvé à l’unanimité pour un montant de 16 762 € HT soit 20 114.40 TTC.
- Approuve le devis de la Société 3BTP concernant la réalisation d’enrochement à sec à la Chal. Ce devis est approuvé à l’unanimité pour un montant de 16 170.00 € HT soit 19 404.00 € TTC.
- Approuve le devis de la Société MARTOIA BTP concernant l’enrobé du front de neige y compris la partie basse. Ce devis est approuvé à l’unanimité pour un montant de 60 725.00 € HT soit 72 870.00 € TTC.
kkEEE
- Approuve, à l’unanimité, le devis de la Société M2I pour le remplacement d’un ordinateur à la halte-garderie pour un montant de 1 210.00 € TTC.
4H
- Approuve, à l’unanimité, le devis de la Société Leblanc Illuminations pour les illuminations du hameau de la Chal pour un montant de 2 270.00 € HT soit 2 724.00 € TTC.
KES - Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité, de mettre fin au projet et au bail emphytéotique de la centrale hydroélectrique de Valfroide sur la commune de Saint Jean d’Arves, pour les motifs suivants :
-la dernière délibération du 21 Juin 2019 concernant le projet de bail emphytéotique et/ou de constitution de servitude ne peut être prise en compte car la formulation n’est pas légale (article L-1311-2 du Code Général des
Collectivités Territoriales) ;
- aucune mise en concurrence n’a été faite ;
- ce projet impacte une zone à fort potentiel de biodiversité que nous devons mettre en valeur ;
- ce projet est situé sur un secteur à fort potentiel touristique l’été (circuit des Aiguilles d’Arves) ;
- dans cette zone il y a une forte activité agricole (montée en alpage, entretien du sol, circulation régulière des agriculteurs pour la surveillance des troupeaux) ;
- cette zone est une source d’activité pour tous les professionnels de la montagne ;
- ce projet n’a pas un retour positif auprès des habitants de la commune (Entraigues) ;
- ce projet impactera de manière forte le bâti (déstabilisation des habitations avec les vibrations dues au passage des camions), les voiries et l’urbanisme ;
- ce projet est situé dans un secteur très défavorable en raison des crues récurrentes en période estivale (orage violent) et de l’accumulation de neige en hiver (avalanche). De ce fait la sécurité des gens et du chantier ne serait pas assurée.
FkHAE
- Décide, à 10 voix pour et une abstention, d’embaucher une assistante d’accueil petite enfance à compter du 1% septembre 2020 pour 35 heures annualisées.
KA
- Décide, à l’unanimité, de fixer les indemnités de fonctions à 25.5 % de l’indice brut 1027 pour Madame le Maire, HUSTACHE Christiane et à 9.90 % de l’indice brut 1027 pour les adjoints Monsieur TRUCHET Sébastien et Monsieur SOL Sébastien. La précédente délibération en date du 28 mai 2020 doit être compléter d’un tableau.
CEELL]
- Approuve, à l’unanimité, le devis de la Société 3BTP concernant la réalisation d’un drain en bord de chemin pour un montant de 600.00 € TTC.
Questions diverses :
- Lecture de la lettre de remerciements de Mathis Claudon.
- Appartements Office de Tourisme.
- Rendez-vous avec Madame Martine Berthet et Monsieur Michel Dantin.
- Accord de Mr Féjoz Christian pour les travaux sur les parcelles A 1107 et A 1106.
- Parcelles Consorts Chaïix : étant donné que ce n’est plus d’actualité, la commune ne souhaite pas acheter ces terrains.
- Projet de poste de gendarmerie sur les communes des Arves pour les saisons touristiques.
- Enrobés sur diverses voiries.
- Attribution d’une aide au titre du Programme de Développement Rural Rhône Alpes 2014.2020 pour l'établissement d’état des lieux sur les alpages communaux de St Jean d’Arves. - Lecture du courrier de l’Association Val d’Entr’aigues pour prendre un arrêté pour la période hivernale interdisant l’accès à la piste des Aiguilles et de Valfroide. Madame le Maire prendra un arrêté en période hivernale.
- Commission du lotissement: Gemin Clément, Charpin Frédéric, Duraz Sébastien, Sol Sébastien, Truchet Sébastien et Arlaud Marielle, Arlaud Laetitia et Hustache Maurice.
- Recherche d’un employé communal à compter du 2 Novembre 2020.
- Rechargement du parking du Villard (pour l’agrandir).
- Croisement dangereux de la route des Chambons.
- Emprunt à prévoir.
- Centre équestre : réunion à prévoir.
- Vitesse excessive sur la RD 80, notamment dans le hameau du Villard.
- DIB.
- Local de chasse de l’ACCA.