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Compte-Rendu - Compte rendu du 28 05 20
Conseil Municipal - Compte+rendu+CM+28+05+20
Document publié le Jeudi 28 mai 2020 par la commune de Saint-Jean-d'Arves.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Compte+rendu+CM+28+05+20)
Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Commune de St Jean d’Arves
Réunion du Conseil Municipal
Séance du 28 Mai 2020
Présents: HUSTACHE Christiane, TRUCHET Sébastien, DURAZ Sébastien, MICHEL Stéphanie, DAVID Éric, SOL Sébastien, ARLAUD Laetitia, GEMIN Clément, HUSTACHE Maurice, ARLAUD Marielle, CHARPIN Frédéric.
Absents : Néant.
Madame le Maire rappelle au Conseil Municipal « les consignes » concernant les commissions :
Créations des commissions :
* TRAVAUX. URBANISME. APPEL D’OFFRES. DENEIGEMENT :
Présidente : HUSTACHE Christiane ; Vice-Président : SOL Sébastien . GEMIN Clément, HUSTACHE Maurice, CHARPIN Frédéric, DURAZ Sébastien, DAVID Éric.
* FINANCES :
Présidente : HUSTACHE Christiane ; Vice-Président : CHARPIN Frédéric | SOL Sébastien, HUSTACHE Maurice, MICHEL Stéphanie, GEMIN Clément, DAVID Éric.
* AGRICULTURE — SICA MOYENNE MAURIENNE :
Présidente : HUSTACHE Christiane ; Vice-Président : DURAZ Sébastien. ARLAUD Marielle, MICHEL Stéphanie.
* TOURISME — SPORTS ET LOISIRS — SENTIERS DE RANDONNES :
Présidente : HUSTACHE Christiane ; Vice-Président : DAVID Éric.
SOL Sébastien, HUSTACHE Maurice, ARLAUD Laetitia, DURAZ Sébastien, ARLAUD Marielle, GEMIN
Clément, TRUCHET Sébastien.
* CULTURE -— PATRIMOINE ET ENVIRONNEMENT : |
Présidente : HUSTACHE Christiane ; Vice-Président : DAVID Éric.
ARLAUD Marielle.
* REMONTEES MECANIQUES - SECURITE - RETENUE COLLINAIRE DELEGATION SERVICE PUBLIC — REMONTEES MECANIQUES :
Présidente : HUSTACHE Christiane ; Vice-Président : TRUCHET Sébastien. ARLAUD Marielle, DURAZ Sébastien, MICHEL Stéphanie, SOL Sébastien, HUSTACHE Maurice.
* CCAS :
Présidente : HUSTACHE Christiane ; Vice-Président : ARLAUD Laetitia. MICHEL Stéphanie.
Personnes extérieures : SCHLATTER Françoise, FEJOZ Claude.
* DELEGUES AU SIVAV :
Déléguée titulaire : HUSTACHE Christiane
Délégué suppléant : DAVID Éric
* DELEGUES A LA 3CMA :
Déléguée titulaire : HUSTACHE Christiane
Délégué suppléant : TRÜUCHET Sébastien
* DELEGUES AU SPM :
Déléguée titulaire : HUSTACHE Christiane.
Délégué suppléant : TRUCHET Sébastien * DELEGUES AU SIVU : |
Délégués titulaires : HUSTACHE Christiane, DAVID Éric, TRUCHET Sébastien. Délégués suppléants : SOL Sébastien, DURAZ Sébastien, ARLAUD Marielle.
* DELEGUES AU SIVOMA :
Délégués titulaires : HUSTACHE Christiane, ARLAUD Marielle, TRUCHET Sébastien. Délégué suppléant : HUSTACHE Maurice.
* DELEGUES A L’ADMR : HUSTACHE Christiane, ARLAUD Laetitia.
* DELEGUES AU CONSEIL D’ECOLE : HUSTACHE Christiane, MICHEL Stéphanie
* GARANTS DE COUPES : HUSTACHE Christiane ; DURAZ Sébastien, ARLAUD Marielle.
* COMMUNICATION : HUSTACHE Christiane, ARLAUD Laetitia, ARLAUD Marielle.
* CONSEILLER DEFENSE : DAVID Éric.
* PETITE ENFANCE — HALTE GARDERIE : HUSTACHE Christiane, MICHEL Stéphanie, ARLAUD
Laetitia.
RE A
REFERENTS HAMEAUX :
La Chal : SOL Sébastien, HUSTACHE Maurice.
Le Petit Collet, Les Sagnettes, Le Collet, Le Mollard : ARLAUD Marielle.
La Tour, Planchamp et le Villard : DURAZ Sébastien, ARLAUD Laetitia. La Charrière, Les Méries, La Cliétaz : GEMIN Clément.
Les Sallanches, Le Clos : CHARPIN Frédéric.
En Tignes, Le Villaret, La Condamine : TRUCHET Sébastien.
Entraigues, Les Tours : HUSTACHE Christiane.
La Villette, Le Poingt : ARLAUD Marielle.
La Curiaz, Plan Gapard et les Côtes : DAVID Éric.
Les Chambons, Les Mazets et les Ecours : MICHEL Stéphanie, DURAZ Sébastien.
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- Décide, à l’unanimité, de fixer les indemnités de fonctions à 25.5 % de l’indice brut 1027 pour Madame le Maire, HUSTACHE Christiane et à 9.90 % de l’indice brut 1027 pour les adjoints Monsieur TRUCHET Sébastien et Monsieur SOL Sébastien. Cette indemnité prendra effet au 24 Mai 2020.
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- Adhésion AGATE pour 2020 : le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide d’adhérer à AGATE (Agence Alpine des Territoires) pour 384.26 €, pour l’année 2020, à l’unanimité.
KR EE
- Décide de surseoir à la protection sociale complémentaire ainsi qu’à la souscription d’un contrat d’assurance groupe du Centre de Gestion de la Fonction Publique de la Savoie car avec le COVID 19 ces deux dossiers ont été reportés au prochain comité technique.
RARE
- Décide de voter les taux d’imposition des 3 taxes directes locales pour 2020, à l’unanimité : - Taxe d’habitation : 17,07 %
- Taxe foncière : 26,88 %
- Taxe foncière non bâti : 129,10 %.
RE Questions diverses : mise au courant au nouveau conseil municipal de diverses informations :
- Demande de réservation de la salle de la mairie pour les assemblées générales.
- DICT du secteur de la gare du télésiège.
- Lecture des rapports de vérification générale périodique de la mini pelle et du tractopelle.
- ONF : marquage des boïs parcelle 10.
- ONF : le conseil municipal accepte que l'ONF propose à la commune de St Sorlin d’Arves des affouages pour leurs habitants.
- Programmation de diverses réunions.
- DAB : le conseil municipal va essayer de trouver une solution pour cet été.
- Devis des travaux route de la Tour.
- Place de retournement au hameau de Planchamp.
- Devis chapiteau pour cet été.
- Devis remorques pour transporter la mini pelle.
- Travaux de dévoiement au pont d’Entraigues.
- Défibrillateurs.
- Reversement de la dotation touristique.
- Diverses autorisations des manifestations sportives.
- SDIS formation du 10 au 13 juin 2020.
- Compteur linky : installation sur la commune à partir du mois de juillet.
- Convention centre équestre.
- Candidature des employés communaux pour la saison d’été.
- Emplois jeunes pour cet été.