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Procès Verbal - c114d7
Document publié le Mardi 9 juin 2020 par la commune de Val-de-Vesle.
Lien du pdf (Procès Verbal - c114d7)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Justice et droit,
Conseil municipal du mardi 09 juin 2020
• La séance du Conseil municipal est ouverte à 20h00 ; sont présents tous les membres en exer- cice sauf M. Franck FROGER, excusé, qui donne procuration à M. Grégory DELAVENNE.
• Mme Isabelle PERRIN est nommée secrétaire de séance.
• Le PV du dernier Conseil est approuvé par tous les conseillers présents.
• M. le Maire fait part de l’utilisation de ses délégations pour :
des achats divers de protection contre la COVID avec la société ALTRAD pour 752 € HT.
• M. Jean-Michel SPANAGEL demande que les votes se fassent à scrutin public. L’ensemble du Conseil municipal approuve à l’unanimité.
Ordre du jour :
1) Lotissement du Bois Branscourt -phase 3 :
M. Serge HIET, Maire, rappelle que l’idée d’un lotissement est apparue juste après la création de la
commune de Val-de-Vesle, en classant une partie du legs « JACQUEMINET » en zone à développer.
C’est ainsi qu’entre 2008 et 2019, sur ces 4 ha 47a 50 ca, les phases 1 et 2 du lotissement Bois Brans-
court (BB1 et BB2) ont été réalisées avec 65 logements.
Par ailleurs, en 2005 la commune a acheté des terrains, d’une surface de 4 ha 59 a 61 ca, à 2 proprié-
taires (Marcel JACQUEMINET et Jack DUVAL) pour la somme de 459 610 € (BB3).
Plan des 3 phases du lotissement Bois Branscourt
Procès Verbal du Conseil Municipal
de Val de Vesle 2
• M. le Maire propose que la réalisation de la troisième partie de ce lotissement démarre rapidement.
Pour cela, il s’interroge sur le mode de réalisation le plus approprié et souhaite être accompagné par un cabinet de conseil qui aura, entre autres, pour mission de garantir la préservation des inté- rêts de la commune et la sécurisation de l’opération sur les plans juridiques, opérationnels et fi- nanciers.
M. le Maire propose la société ESPELIA pour un montant de 26 350 € HT.
Le Conseil municipal, à l’unanimité, approuve cette proposition et charge M. le Maire ou l’un de ses
adjoints à signer tous documents relatifs à ce partenariat.
• M. le Maire souhaite créer un comité de pilotage qui aura pour mission de réfléchir au contenu de cette opération (nombre de parcelles, nombre de logements locatifs, création d’un équipement sportif etc.).
Ce comité de pilotage sera constitué du Maire, des 3 adjoints et de 3 conseillers municipaux (Eden LEICHTENAUR, Nathalie ROUSSEL et Yves RAMOS).
Une première réunion devrait avoir lieu le mardi 7 juillet.
2) Projet de sécurisation routière du village :
Lors de la précédente réunion de Conseil municipal, il avait été remis à chaque conseiller, pour lec-
ture, le projet de sécurisation routière de la commune de Val-de-Vesle réalisé par l’observatoire de la
sécurité routière du Département de la Marne.
A l’unanimité, les Conseillers municipaux ont trouvé ce document d’une grande qualité et souhaitent
que la commission travaux s’appuie sur celui-ci pour la mise en œuvre de la sécurisation routière du
village. L’objectif étant de trouver des solutions pour améliorer la sécurité des riverains et des con-
ducteurs qui traversent notre commune.
3) Questions diverses :
• M. le Maire rappelle les dates des prochaines réunions de commissions et de Conseil municipal :
16 juin : commission Communication /Informations municipales
22 juin : commission Créer du lien / Vie locale
23 juin : commission Environnement / Patrimoine historique
30 juin : commission Travaux / Valorisation du patrimoine bâti
07 juillet : comité de pilotage 3ème phase du Bois Branscourt
07 juillet : Conseil municipal
La séance est levée à 21h35