Procès Verbal - c114d7

Documents similaires

unknown - c114d7 20ab76fbc2484c1d8ce7c74f1c530766

Procès Verbal - c114d7 7ffbdf31ae9e4793829c533a26dd2cc6

Procès Verbal - c114d7 97250a66d2024ddcac3eea9bf0fd1ff0

Conseil Municipal - c114d7 5ce32da59bbf43b1a6fc1f3cbed948b4

Procès Verbal - c114d7 5e1a989c53b14ceca94872470b101560

Procès Verbal - c114d7 4cf0d22b56c74167a46c3311e5c70162

Procès Verbal - c114d7 19dbc8760adb458d9564a3cc972e0787

unknown - c114d7 9191ec99301c4627b3f461354b0ab1f8

Procès Verbal - c114d7 b67ac065a6284079b3c04beb6075a6af

Procès Verbal - c114d7 162f297e32ef4c558c129e937a3c7e7d

Procès Verbal - c114d7 Document publié le Mardi 9 mars 2021 par la commune de Val-de-Vesle. Lien du pdf (Procès Verbal - c114d7)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Culture et patrimoine, Conseil municipal du mardi 09 mars 2021

• La séance du Conseil municipal est ouverte à 20h00 ; sont présents tous les membres en exer- cice sauf Mme Brigitte MAILLET-LENS, excusée et M. Stéphane VANLOMMEL, excusé, qui donne procuration à Mme Isabelle PERRIN.

• Mme Isabelle PERRIN est nommée secrétaire de séance.

• Le PV du dernier Conseil est approuvé par tous les conseillers présents.

• M. le Maire fait part de l’utilisation de ses délégations pour :

• l’achat et la pose de 2 fenêtres sur mesure pour la cave de la mairie par l’entreprise FER-

TEC pour 1 005,96 € HT ;

• la destruction d’1,5 m3 d’archives inutiles par l’association L’Éveil pour 224 € TTC;

• l’achat de matériel pour les espaces verts pour 124,84 € TTC.

Ordre du jour :

1) Compte rendu de commission :

Mme Karine HUART fait un résumé succinct de la séance de la commission Créer du lien / Vie lo-

cale dont elle est la présidente :

Commission « Créer du lien / Vie Locale »

Mardi 16 Février 2021 à 19h30

Membres présents : Micheline BELLOUIN, Grégory DELAVENNE, Karine HUART,

Eden LEICHTENAUR, Denis MOREAU, Isabelle PERRIN, Nathalie ROUSSEL-MORIN,

et Stéphane VANLOMMEL.

1.Demandes de subvention :

- Association « Longue vie en champagne » : elle prend en charge et organise l’animation des personnes âgées à l’E.H.P.A.D de Verzenay pour le bien-être des résidents. L’éta- blissement compte actuellement 2 personnes de la commune. Il est proposé de recon- duire la subvention de 2019 qui était de 100 €.

- Société Sportive de Sept-Saulx section Football : le club compte actuellement 100 licenciés, dont 6 jeunes de la commune. Il est proposé de reconduire la subvention de 2020 qui était de 150 €.

- Association Française des Sclérosés En Plaques et Association « Oncobleuets - Cour- lancy » : la commission décide de ne pas répondre favorablement à leur demande de subvention. Un de nos critères de sélection étant de favoriser les associations locales au service des habitants.

2. Futurs événements :

En accord avec le Comité des Fêtes, la commission propose au Conseil municipal une éventuelle annulation de la Fête patronale.

Une journée compostage est prévue à la médiathèque le samedi 10 avril avec un ate- lier initiation le matin et un atelier perfectionnement l’après-midi.

Procès Verbal du Conseil Municipal

de Val de Vesle2

Un nettoyage des rues sera organisé avec l’aide des habitants du village le samedi 17 avril 2021 en matinée.

Une journée citoyenne/Nature sera à prévoir courant mai 2021.

La médiathèque participe cette année à Jardin des Mots avec la Bibliothèque Départe- mentale de la Marne et devrait recevoir 2 comédiens du Mouvement d’Improvisation Théâtrale de Champagne « Le Duo Impro » samedi 8 mai dans le parc de la mairie. Ces artistes sont des experts de l’improvisation théâtrale et se nourrissent des idées du pu- blic pour créer spontanément des scénettes totalement improvisées.

Un atelier jardinage au naturel est prévu à la médiathèque le samedi 22 mai en matinée pour la journée mondiale de la biodiversité ainsi qu’une journée zéro déchet le samedi 29 mai avec différents ateliers (fabrication de produits ménagers, de produits cosmé- tiques, de shampooing etc.).

Le marché local se déroulera le samedi 12 juin. Il serait bien de trouver d’autres expo- sants comme un fromager et, si la boulangerie n’est pas rouverte d’ici là, prévoir un dé- pôt de pains.

3. Questions diverses :

La collecte pour la banque alimentaire de la Marne a très bien fonctionné cette année les habitants ont été nombreux à proposer des sacs entiers de denrées alimentaires pour un total de 210 kg, ce qui représente l’équivalent de 420 repas.

Les Jeux Inter-villages organisés par la commune de Baconnes sont prévus le samedi 05 Juin 2021. Tous les membres de la commission sont invités à s’y rendre afin de voir sur place le déroulement de la journée et réfléchir à une participation éventuelle les années suivantes en se joignant aux différents villages qui y participent déjà (comme Sept- Saulx, Prosnes, Livry-Louvercy, Mourmelon le Petit etc.).

Nous souhaiterions faire venir les Établissements Français du Sang pour un don de sang sur notre commune. Stéphane VANLOMMEL doit se rapprocher de l’association pour les modalités.

L’inventaire des illuminations est à l’ordre du jour de la prochaine réunion.

La réunion s’achève à 20h00

Suite à la proposition de cette commission pour l’annulation de la Fête patronale et après un tour de

table, l’ensemble du Conseil municipal est d’accord sur le fait que, vu les contraintes dues aux condi-

tions sanitaires, il sera compliqué d’organiser un tel évènement.

Mais, si les conditions sanitaires le permettent, le Conseil municipal espère cependant pouvoir organi-

ser les festivités du 14 Juillet avec la participation, comme chaque année, du comité des Fêtes.

2) Subventions :

Il est décidé, à l’unanimité des membres présents, d’attribuer les subventions suivantes :

• 150 € à l’association sportive de Sept-Saulx ;

• 100 € à l’association « Longue Vie en Champagne ».* Produit des services/locations

+ Impôts, pylônes et Attributions

+ Dotations de l'Etat

* Subventions (archéo et marais)

+ Recettes exceptionnelles

BB24litige

+ Intérêts transférés

M14-CA 2020

69 767,98 €

653 235,12 €

64 483,43 €

65 279,25 €

230 754,58 €

14 508,01 €

1 099 028,37 €

Report 2019 1 127 084,82 €

2 226 113,19 €

[OO roncronEmenT

+ Charges générales 295 507,72 €

« Personnel 179 382,90 €

- Charges financières 3011,22€

- Autres charges 41 917,43 €

- CIR 228 552,00 €

“transfert 1 540,00 €

“Marais de Courmelois 33 000.00 €

782 911,27 €

- FCTVA 48 033,13 €

* Taxe Aménagement 23 815,48 €

+ Emprunt théorique 72 970,53 €

* Vente terrain 1 540,00 €

144 359,14 €

Report 2019 45 600,66 €

190 959,80 €

ons né GRR INVESTISSEMENT

+ Emprunt 23 002,86 €

* Eglise de Courmelois 5 850,00 €

* déficit 2019 46 600,66 €

+ [lluminations 1 010,40 €

- Voiries 20 830,91 €

- Eglise de Wez 67 152,62 €

+ Batiments communaux 14 381,03 €

+ Matériels techniques 5 476,88 €

+ Aménagement terrains communaux 29 992,82 €

+ Signalisations 341,51 €

- Mairie 5 378,82 €

+ Achat parcelle 5 392,50 €

225 411.01 €

Clôture de l'exercice 2020dont

deficit d'investissement (001)

+ Excédent de fonctionnement (002)

1 408 750,7

-34 451,2

1 443 201,9

solde= 27651,48 €

1€

1€

2€

3

3) Comptes de gestion et comptes administratifs 2021 :

M. Serge HIET détaille et expose les 3 comptes administratif 2020 (voir ci-après), qui retracent à

l’identique les valeurs des comptes de gestion établis par le receveur municipal.

M. le Maire ne prenant pas part au vote, Mme Isabelle PERRIN propose de voter les différents

Comptes de Gestion et Comptes Administratifs de l’exercice 2020.

Le Conseil municipal décide, à l’unanimité des membres présents, et après en avoir délibéré, d’ap- prouver les 3 Comptes de Gestion et les 3 Comptes Administratif de l’exercice 2020.

 M14 - Budget général de la commune

R

E

C

E

T

T

E

S

D

É

P

E

N

S

E

SBOIS BRANSCOURT 2 -CA 2020

report 2019 211 219,12 €

divers 71,64 €

211 290,76 €

+ Charges générales* 25 000,00 €

+ Reversement M14 180 000,00 €

| 205000,00€

* Achat, études, équipement et travaux

SOLDE 6 290,76 €

COMMERCE MULTISERVICES - COMPTE ADMINISTRATIF 2020

- Loyers 5 196,14 €

*régularisation centimes TVA 1€

+ Amortissements 8 200 €

+ Amortissements 8 900 €

13 397,38 €

+ Report 2019 303,80 € + Report 2019 1

26 451,94 € 9 203,80 €

INVESTISSEMENT

+ Charges générales 2 686,80 € + Emprunt 133460 €

+ Remboursement TF 1 016,00 € + Amortissements 8 200,00 €

+ Amortissements 8 900 € 1068 303,80 €

12 602,80 € 9 838,40 €

résultat de cloture de l'exercice 13 214,54 €

Déficit Inv -634,60 €

Excédent fonct 13 849,14 €

4

 Lotissement du Bois Branscourt - Phase 2

 Commerce multiservices

D

É

P

E

N

S

E

S

R

E

C

E

T

T

E

S

D

É

P

E

N

S

E

S

R

E

C

E

T

T

E

S5

4) Création du comité de pilotage (COPIL) pour la rénovation de l’Église de Courmelois :

Le diagnostic pour la rénovation de l’église St Maur à Courmelois devant être finalisé d’ici la fin du mois de mars, M. le Maire propose de créer un Comité de Pilotage pour travailler sur ce futur projet.

Il sera composé du Maire et des 3 adjoints ainsi que de Mme Eden LEICHTENAUR et de MM Gre- gory DELAVENNE et Antoine RENAUD qui se sont portés volontaires.

5) Chemin rural dit de la Chaussée (Thuisy) :

6) Questions diverses :

1) M. le Maire fait le point sur les prochains travaux de voierie qui débuteront la deuxième quin- zaine de mars.

2) M. le Maire informe les Conseillers municipaux que la Communauté Urbaine du Grand Reims met à disposition des habitants un outil simple pour estimer le potentiel solaire de leur habita- tion :

www.grandreims.fr/les-competences/developpement-durable/cadastre-solaire-du-grand-reims

3) M. le Maire informe que la SNCF a fini par régler ses dernières dettes à la commune.

4) M. Antoine RENAUD demande quels ont été les retours des habitants sur l’extinction de l’éclairage public de 23h à 5h et où en est le projet de rénovation du parvis de l’église de Wez.

 M. le Maire lui répond que tous les retours sur l’extinction de l’éclairage public sont positifs

et que les travaux du parvis de l’église sont prévus pour le dernier quadrimestre de cette an- née.

5) M. le Maire demande à tous les conseillers de bloquer les dates des 13 et 20 juin prochains pour les élections départementales et régionales.

6) Les prochains Conseils municipaux sont prévus les 06 avril, 11 mai, 8 juin et 6 juillet pro- chains.

Ce chemin rural est de plus en plus emprunté par

des véhicules ce qui est dommageable pour notre

marronnier qui est un arbre remarquable de la

commune et qui fait partie intégrante de l’histoire

de Val-de-Vesle.

M. le Maire demande donc aux conseillers de ré-

fléchir à une solution qui empêcherait ces désagré-

ments : sens unique de circulation, barrières amo-

vibles, sens interdit etc.6

7) M. Grégory DELAVENNE revient sur le PV du 12 janvier dernier concernant la rédaction du point 6 sur la réduction de l’exonération temporaire de 2 ans de la taxe foncière sur les proprié- tés bâties (Cf Flash Info n°35 du mois de mars 2021) car il trouve que ce n’est pas compréhen- sible.

 Mme Isabelle PERRIN lui rappelle qu’après la rédaction des Procès Verbaux, elle les envoie

à chaque conseiller pour relecture et remarques éventuelles (oublis, erreurs etc.). Ce PV a été envoyé à tous le l8 janvier dernier et aucune remarque n'a été émise par M. Grégory DE- LAVENNE.

 M. le Maire précise que la rédaction du PV est de la responsabilité des Conseillers munici-

paux et que M. Grégory DELAVENNE aurait dû signaler qu’il ne comprenait pas la rédac- tion de ce point après réception et lecture.

La séance est levée à 21h50