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Procès Verbal - PV succinct 24 mai 2020
Document publié le Dimanche 24 mai 2020 par la commune de Plessis-Robinson.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV succinct 24 mai 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
D ne 7
Pl Plessis" CONSEIL MUNICIPAL Robin SON SEANCE DU 24 MAI 2020
esp eg
L'an deux mille vingt, le vingt-quatre mai à seize heures,
les Membres composant le Conseil Municipal du Plessis-Robinson, proclamés par le Bureau
Electoral à la suite des opérations du 15 mars 2020, se sont réunis exceptionnellement à la Maison
des Arts, à huis clos, sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire, le dix-huit mai 2020,
conformément aux articles L 2121-10 et L 2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales.
PRESENTS : Jacques PERRIN, Maire,
DUCHESNE Françoise, LARREGLE Alban, FOISY Bernard,
AUMONT Chantal, DUBOIS Elisabeth, PEMEZEC Philippe, ROBIN
Béatrice, BORIE Sylvie, VIRE Jacques, MARE DUGUER Corinne,
BLOT Benoit, GASNIER Corinne, VASSELIN Christophe, HAYS
Cécile, CHEVRIE Antoine, LEANDRI Nathalie, NGUYEN Marjorie,
HAMIAUX Christophe, AOUCHICHE Rachid, ROULOIS Ludovic,
TOUADI Frédéric, JAN-EVANO Fabienne, PECRIAUX Cyril,
DESMANGLES Stéphanie, PALUMBO Stéphanie, HAMDI Sarah,
NEDJAR Alexandre, MORICEAU LEVEQUE Emmanuelle,
MALARDEL Joachim, SIFFERT SIRVENT Marc, HUTEAU Jean Paul,
LEROY Christophe, LAUNAY Nathalie, CARCONE Christelle.
formant la majorité des membres en exercice lesquels sont au
nombre de TRENTE CINQ.
PRESIDENCES Monsieur Jacques PERRIN, Maire sortant,
SUCCESSIVES Madame Françoise DUCHESNE, Conseillère Municipale,
Doyenne,
Monsieur Jacques PERRIN, élu Maire.
Secrétaire :
SIFFERT SIRVENT Marc
DER A EC EE CENT
Direction Générale des Services - Conseil Municipal du 24 mai 2020 — PV succinct Page 1 sur 4 SOUS LA PRESIDENCE DE MONSIEUR JACQUES PERRIN, MAIRE SORTANT
1°) Appel nominal
2°) Installation du Conseil Municipal
SOUS LA PRESIDENCE DE MADAME FRANCOISE DUCHESNE, CONSEILLERE MUNICIPALE, DOYENNE
3°) Désignation du Secrétaire de Séance
Vote : Pour un vote à main levée (UNANIMITE — 35 POUR)
Secrétaire : Marc SIFFERT SIRVENT (UNANIMITE — 35 POUR)
4) Election du Maire
Désignation de 2 assesseurs : Madame C. CARCONE — Monsieur C. LEROY Candidature de Monsieur J. PERRIN
Vote : 31 voix POUR — 4 bulletins BLANCS
Monsieur Jacques PERRIN est élu Maire
SOUS LA PRESIDENCE DU MAIRE
5°) Fixation du nombre d’Adjoints au Maire
Vote: UNANIMITE (35 POUR)
6°) Election des Adjoints
Vote : 31 voix POUR — 4 bulletins BLANCS
Sont élus Maires-Adjoints :
1° N. LEANDRI,
2ève B. BLOT,
3ème B. ROBIN,
4ème C. HAMIAUX,
5ème M. NGUYEN,
éèe F. TOUADI,
7ème C. MARE DUGUER,
gère À. CHEVRIE,
gère E, DUBOIS,
10?" C. PECRIAUX.
7°) Charte de l’Elu local
Vote : PREND ACTE - UNANIMITE (35 POUR)
E EEE ER Direction Générale des Services - Conseil Municipal du 24 mai 2020 -— PV succinct Page 2 sur 4 8°) Statut de l’Elu local - Conditions d’exercice des mandats locaux
Vote : PREND ACTE - UNANIMITE (35 POUR)
9°) Conseil Municipal - Délégations de Fonctions au Maire - Approbation
Vote : 33 POUR — 2 CONTRE
10°) Conseil Municipal - Délégation du Maire - Actions en justice — Autorisation
Vote : 33 POUR — 2 ABSTENTIONS
11°) Conseil Municipal - Délégation du Maire - Marchés publics — Autorisation
Vote: 33 POUR -— 2 ABSTENTIONS
12°) Conseil Municipal - Délégation du Maire - Emprunts — Autorisation
Vote: 33 POUR -— 2 ABSTENTIONS
13°) Commission d'appel d'offres —- Constitution et désignation des membres
Vote : Pour un vote à main levée (UNANIMITE — 35 POUR)
UNANIMITE (35 POUR)
Titulaires : A. LARREGLE, C. AUMONT, A. CHEVRIE, E. DUBOIS, C. LEROY
Suppléants : B. ROBIN, S. BORIE, A. NEDJAR, S. PALUMBO, J-P. HUTEAU
14°) Affaires juridiques - Métropole du Grand Paris - Election des délégués de la
Commune au conseil de Territoire
Vote : Pour un vote à main levée (UNANIMITE — 35 POUR)
31 POUR -— 4 ABSTENTIONS
Sont élus délégués de la commune au conseil de territoire : J. PERRIN,
B. BLOT, C. MARE DUGUER, B. FOISY, S. HAMDI
Conseiller Métropolitain : P. PEMEZEC de droit conseiller territorial
15°) Questions diverses
Intervention de Mme N. LAUNAY
EE NC SE Direction Générale des Services - Conseil Municipal du 24 mai 2020 — PV succinct Page 3 sur 4 16°) Décisions
Signature HUE
Nu ETAT) TS L du Maire
DECISION 2020-021-BuDçer | APProuvant une avance budgétaire à la | 14,04/2020 | 15/04/2020 Caisse des Ecoles
Approuvant le versement budgétaire au
DEcIsION 2020 - 023 - FINANCES | titre des subventions 2020 à différentes | 24/64/2020 | 28/04/2020 associations et établissements publics
locaux
Approuvant le versement budgétaire au
titre des subventions 2020 à l'association
sportive Entente Plessis/Meudon (Rugby)
DECISION 2020 - 026 - FINANCES 15/05/2020 | 15/05/2020
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 18h00.
Direction Générale des Services - Conseil Municipal du 24 mai 2020 - PV succinct Page 4 sur4