Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV succinct 17 mars 2021
Procès Verbal - PV succinct CM 24 janvier 2022
Procès Verbal - PV SUCCINCT 2 mars 2017
Procès Verbal - Pv succinct dec2020 signé
Procès Verbal - PV succinct 14 avril 2022
Procès Verbal - PV succinct 12 avril 2018
Procès Verbal - PV SUCCINCT 17 décembre 2021
Procès Verbal - PV Succinct 16 février 2022
Procès Verbal - PV succinct 13 mars 2017
Procès Verbal - PV succinct 24 mai 2020
Procès Verbal - PV succinct CM 24 mars 2022
Document publié le Jeudi 24 mars 2022 par la commune de Plessis-Robinson.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV succinct CM 24 mars 2022)
Thèmes du document : Démocratie, Famille, Justice et droit,
D CONSEIL MUNICIPAL
ef SEANCE DU 24 MARS 2022
Le
Plessis:
Bobinson d'age Wiige L'an deux mille vingt-deux, le vingt-quatre mars à dix-neuf heures, les
Membres composant le Conseil Municipal du Plessis-Robinson, régulièrement
convoqués à domicile, individuellement et par écrit le dix-huit mars, conformément aux articles L 2121-10
et L2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales, se sont réunis exceptionnellement à la Maison
des Arts, au nombre de vingt-trois, sous la présidence de M. Jacques PERRIN, Maire.
PRESENTS : J. PERRIN, Maire,
N. LEANDRI, B. ROBIN, M. NGUYEN, F. TOUADI, C. MARE DUGUER,
E. DUBOIS, C. PECRIAUX, F. DUCHESNE, A. LARREGLE, B. FOISY,
C. AUMONT, P. PEMEZEC, J. VIRE, C. GASNIER, C. HAYS, R. AOUCHICHE,
L. ROULOIS, S. DESMANGLES, S. PALUMBO, J. MALARDEL, N. LAUNAY,
J-P. HUTEAU.
formant la majorité des membres en exercice lesquels sont au nombre
de TRENTE CINQ.
EN RETARD EXCUSES : A. NEDJAR en retard excusé est arrivé à 19h06 et avait donné pouvoir à
E. DUBOIS,
ABSENTS EXCUSES :
B. BLOT absent excusé avait donné pouvoir à J. VIRE,
A. CHEVRIE absent excusé avait donné pouvoir à B. FOISY,
S. BORIE absente excusée avait donné pouvoir à J. PERRIN,
C. VASSELIN absent excusé avait donné pouvoir à C. AUMONT,
F. JAN EVANO absente excuse avait donné pouvoir à C. PECRIAUX,
E. MORICEAU LEVEQUE absente excusée avait donné pouvoir à
F. DUCHESNE,
S. HAMDI absente excusée avait donné pouvoir à P. PEMEZEC,
M. SIFFERT SIRVENT absent excusé avait donné pouvoir à M. NGUYEN,
C. LEROY absent excusé avait donné pouvoir à N. LAUANY,
C. CARCONE absente excusée avait donné pouvoir à J-P. HUTEAU
ABSENT : C. HAMIAUX absent
A QUITTE LA SEANCE : C. HAYS a quitté la séance à 19h45 et avait donné pouvoir à R.
AOUCHICHE,
N. LEANDRI a quitté la séance pendant le vote du point n°7
N’A PAS PRIS PART AU VOTE :
N. LEANDRI (point n°7)
Secrétaire de séance : J. MALARDEL
D EP EEE Direction Générale des Services - Conseil Municipal du 24 mars 2022 — PV succinct Page 1sur3 1. Appel Nominal
2. Désignation du Secrétaire de séance
Pour un vote à main levée (UNANIMITE — 34 POUR)
Secrétaire de Séance : J. MALARDEL (UNANIMITE — 34 POUR)
3. Approbation du procès-verbal - compte-rendu de la séance du 16 février 2022
Arrivée de A. NEDJAR à 19h06
Vote à main levée
Vote : 32 POUR — 2 ABSTENTIONS
4. Finances - Budget Ville - Débat d'orientation budgétaire 2022
Vote à main levée
Prend acte : UNANIMITE (34 POUR)
Par son vote à l’unanimité (34 POUR) le conseil municipal prend non seulement acte de la tenue du
débat mais également de l'existence du rapport sur la base duquel se tient le Débat d'Orientation
Budgétaire
C. HAYS quitte la séance à 19h45 (pouvoir R. AOUCHICHE)
5. Finances - Vœu de soutien aux familles ukrainiennes - Approbation
Vote à main levée
Vote : UNANIMITE (34 POUR)
6. Finances - Budget Ville — Autorisations de Programme 2022 - Approbation
Vote à main levée
Sur proposition de J-P. HUTEAU la délibération est votée par article.
Article 1°° : 32 POUR -— 2 ABSTENTIONS
Article 2 : UNANIMITE (34 POUR)
Article 3 : UNANIMITE (34 POUR)
Article 4 : UNANIMITE (34 POUR)
Article 5 : UNANIMITE (34 POUR)
Article 6 : 30 POUR — 4 CONTRE
7. Urbanisme - Patrimoine communal - Acquisition de locaux sis 26 avenue Charles de Gaulle (ex PMI)
Autorisation
N. LEANDRI quitte la séance et ne prend part au vote de ce point.
Vote à main levée
Vote : 31 POUR — 2 ABSTENTIONS
8. Affaires juridiques - Marchés publics - Convention constitutive du groupement d'achat pour la
restauration municipale - Approbation et autorisation de signer
Retour de N. LEANDRI
Vote à main levée
Vote : 32 POUR — 2 ABSTENTIONS
9. Domaine public - Occupation du domaine public - Convention pour l'exploitation d'un chalet destiné à la vente de denrées alimentaires dans le jardin de Robinson - Approbation
Vote à main levée
Vote : UNANIMITE (34 POUR)
D
Direction Générale des Services - Conseil Municipal du 24 mars 2022 - PV succinct Page 2 sur 3 10.
11.
12.
13.
14.
15.
DECISION 2022-006 - PR-DAJAG-MP| Acceptant le marché de réservation de 15/03/2022 15/03/2022
Enfance Jeunesse -Prestations de Service Unique - CAF des Hauts-de-Seine - convention d'objectifs et
de financement - Accueil de loisirs (ALSH) Périscolaires, Extrascolaires, Accueil adolescents et bonus
territoire CTG « Convention territoriale globale » - Approbation et autorisation de signer
Vote à main levée
Vote : UNANIMITE (34 POUR)
Personnel municipal — Création d’un emploi de Directeur des services Finances et Informatique
Approbation
Vote à main levée
Vote : UNANIMITE (34 POUR)
Personnel municipal - Modification du tableau des effectifs du personnel permanent - Approbation
Vote à main levée
Vote : 32 POUR — 2 ABSTENTIONS
Personnel Municipal — Élections - Attribution de l'indemnité forfaitaire complémentaire aux agents
ayant participé à l'organisation des élections - Approbation
Vote à main levée
Vote : UNANIMITE (34 POUR)
Questions diverses
1 question du groupe « Un souffle nouveau pour le Plessis-Robinson »
4 questions du groupe « Ambition citoyenne »
Décisions
UTC à CAE du Envoi Préf.
ME
berceaux au sein de structures d'accueil
collectif de la petite enfance pour le lot 1
DECISION 2022-007 - PR-DAJAG-MP| Acceptant le marché de réservation de 15/03/2022 15/03/2022
berceaux au sein de structures d'accueil
collectif de la petite enfance pour le lot 2
DECISION 2022-010 - MAISON DES | Enfants et Adolescents et la ville du Plessis
Approuvant la convention à intervenir
entre le Centre Médico Psychologique
ae ST 2022 07/03 PART'AGES - Convention Robinson pour la mise à disposition à titre 07/03/20 103/2022
gratuit d’une salle située à la Maison des
Part'Âges
DECISION 2022-011 - MAISON DES Approuvant les tarifs des activités de la Maison des Part’Âges - Louis-GIRERD de | 07/03/2022 07/03/2022
PART'AGES - Tarifs mars à juin 2022
DECISION 2022-012 - PR-DAJAG-MP| Acceptant la modification n°1 au marché | 10/03/2022 10/03/2022
n°2021-005 de travaux de mise en état des
sols des sites de la Ville du Plessis-
Robinson-Lot 1 - VRD/DEMOLITION
DECISION 2022-013 - SPORTS - Autorisant Monsieur le Maire à solliciter des subventions auprès de l'Agence 25/02/2022 25/02/2022
Nationale du Sport Subventions
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à20h35. f
Le Maire,
Page 3 sur 3