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Déliberation - 2023 11 003 Coupes de Bois 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Callian.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 11 003 Coupes de Bois 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Entrepreneuriat et startup,
Envoyé en préfecture le 14/11/2023
Reçu en préfecture le 14/11/2023
Publié le
ID : 083-218300291-20231109-2023 11 003-DE
2023-11/003
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU
CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE CALLIAN
L'an deux mille vingt-trois, le 09 novembre
Le conseil municipal, dûment convoqué, s'est réuni sous la présidence de
François CAVALLIER, Maire
Présents: François CAVALLIER, Jean-Luc ANTONINI, Jacques BERENGER,
Jean-Christophe BERTIN, Pascale AUGUET-OTTAVY, Christiane TANZI,
Pascal MONTLAHUC, Nicolas BAGNIS, Karine CACHELEUX, Timothée
KOENIG, Céline PELLISSIER, Michel REZK.
Absents excusés : Corine GUIGNON (Pouvoir à Jean-Luc ANTONINI), Sara
SUSINI (Pouvoir à Jacques BERENGER), Aurélie COURANT (Pouvoir à
Christiane TANZI), Marie MEYER (Pouvoir à Karine CACHELEUX), Sandrine
BUIRON (Pouvoir à Pascale AUGUET-OTTAVY), Cécile AUTRAN (Pouvoir à
Pascal MONTLAHUO), Philippe VERCHER (Pourvoir à François CAVALLIER)
Absents : Laurent DENIS, Isabelle DERBES, Jean-Christophe CHAUTARD
Secrétaire de séance : Pascale AUGUET-OTTAVY
12 PRESENTS 19 VOTANTS
COUPES DE BOIS DE L’EXERCICE 2024
Monsieur le Maire donne lecture au conseil municipal de la lettre de l'ONF du
25/07/2023, concernant la préparation des coupes de l’exercice 2024 en forêt
communale relevant du régime forestier.
Le conseil municipal, après avoir délibéré :
-__ Approuve l’état d’assiette des coupes de l’année 2024 présenté ci-après. - Demande à l'Office national des forêts de bien vouloir procéder à la
désignation des coupes de l’état d’assiette présentées ci-après.
- Valide ci-dessous la destination des coupes et leur mode de commercialisation
proposés par l'ONF.
Volume Coupe prévue
Parcelle Type de coupe | Surface en ha à présumé en par le
parcourir m3/ha document
d'aménagement
5_x.a Taillis 5.5 80 oui
5_Xx.£ Emprise 2 20 oui Envoyé en préfecture le 14/11/2023
Reçu en préfecture le 14/11/2023
Publié le
ID : 083-218300291-20231109-202311 003-DE
7_x.d | Emprise 3.5 | 20 oui
Destination Mode de commercialisation
Mode de vente Mode de mise à disposition à
Parcelle | Vente | Délivrance l'acheteur
Appel |Contrat gré à| Sur |Façonné| En A la
d'offre gré pied bloc |mesure
5_x. a N C1 N CI NI CI S C1
5_X.g A [] N [1 NS [1 CT]
5_x. d A C1 S Cl CI S CO]
Le conseil municipal :
- Donne pouvoir à Monsieur le Maire pour effectuer toutes les démarches
nécessaires à la bonne réalisation des opérations de vente.
-_ Autorise Monsieur le Maire ou son représentant à assister aux martelages des
coupes prévues.
- Adresse la présente délibération à Monsieur le préfet pour information et
enregistrement.
Délibéré à Callian, les jours, mois et an susdits,
Le Maire Secrétaire de séance