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Procès Verbal - DELB 20230150
Document publié le Lundi 15 mai 2023 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20230150)
Thèmes du document : PME, commerce et artisanat, Histoire et mémoire, Investissement et développement économique,
République française
VILLE DU HAVRE
Extrait du registre des délibérations
‘
L’an deux mille vingt-trois, à dix-huit heures, le lundi quinze mai,
Les membres du conseil municipal, légalement convoqués le 9 mai 2023, se sont réunis dans la salle du conseil municipal de l’hôtel de ville, sous la présidence de M. Edouard PHILIPPE, maire.
Etaient présents à l’appel nominal :
Edouard PHILIPPE, Jean-Baptiste GASTINNE, Florence THIBAUDEAU-RAINOT, Madjid NASSAH, Oumou NIANG-FOUQUET, Pierre MICHEL, Fabienne DELAFOSSE, Augustin BŒUF, Marie-Laure DRONE, Régis DEBONS, Laëtitia DE SAINT NICOLAS, Pascal CRAMOISAN, Laurence BESANCENOT, Patrick TEISSERE, Stéphanie DE BAZELAIRE, Yves HUCHET, Louisa COUPPEY, Dominique PREVOST, Brigitte DECHAMPS, Agnès CANAYER, Thibaut CHAIX, Corinne CHATEL, Malika CHERRIERE, Christine CORMERAIS, Emmanuel DIARD, Véronique DUBOIS, Christian DUVAL, Wasil ECHCHENNA, Marine FLEURY, Antonin GIMARD, Annick GUIVARCH, Pascal LACHEVRE, Anne-Virginie LE COURTOIS, Bruno LOZANO, Stéphanie MINEZ, Florent SAINT MARTIN, Pierre SIRONNEAU, Philippe TOUILIN, Seydou TRAORE, Danièle VASCHALDE, Jean-Paul LECOQ, Fanny BOQUET, Pierre BOUYSSET, Gaëlle CAETANO, Annie CHICOT, Hady DIENG, Denis GREVERIE, Laurent LANGELIER, Laurent LOGIOU, Gérald MANIABLE et Nathalie NAIL.
Conformément aux dispositions de l’article L. 2121-20 du code général des collectivités territoriales : - Noureddine CHATI, André CORNOU, Solange GAMBART, Fanny HEUZE, Virginie LEMAITRE-LADOUCE et Bineta NIANG étaient excusés et ont donné pouvoir respectivement à Louisa COUPPEY, Emmanuel DIARD, Marine FLEURY, Annick GUIVARCH, Anne-Virginie LE COURTOIS et Florent SAINT MARTIN ; - Sophie HERVE a participé aux travaux de l’assemblée à partir de 18h06 et n’était pas représentée auparavant ;
- Caroline LECLERCQ a participé aux travaux de l’assemblée à partir de 18h33 et a auparavant donné pouvoir à Yves HUCHET ;
- Agnès CANAYER a participé aux travaux de l’assemblée jusqu’à 19h32 et a ensuite donné pouvoir à Philippe TOUILIN pour le reste de la séance.
Conformément aux dispositions de l’article L. 2121-15 du code général des collectivités territoriales, Marine FLEURY a été désignée secrétaire de séance.
DELIBERATION DELB-20230150
CULTURE, PATRIMOINE ET ANIMATION DE LA VILLE - MANIFESTATION AUTOUR DE LA CULTURE SCIENTIFIQUE « SUR LES EPAULES DES GEANTS » - EXERCICE 2023 - PARTENARIAT - MECENAT - SUBVENTIONS - CONVENTIONS - SIGNATURE - AUTORISATION.-
Nombre de
conseillers en
exercice : 59LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU le code général des collectivités territoriales ;
VU la décision du maire n° 20230032 du 30 janvier 2023 portant sur la sollicitation de partenaires pour l’organisation d’une manifestation autour de la culture scientifique ;
VU le budget primitif de l’exercice 2023 ;
CONSIDERANT
- l’organisation d’un événement autour de la culture scientifique organisé par la Ville du Havre les 21, 22 et 23 septembre 2023 ;
- la volonté des partenaires suivants d’y apporter leur soutien :
. Chambre de commerce et d’industrie (CCI) Seine Estuaire : 20 000 euros ; . Département de la Seine-Maritime : 10 000 euros ;
. Transdev : 10 000 euros ;
. Haropa Port : 15 000 euros ;
. Chevron : 10 000 euros ;
. institution Saint Joseph : 3 500 euros ;
- la nécessité de conclure les conventions de soutien correspondantes ;
Sa commission municipale développement social, éducation, culture et sport, réunie le 27 avril 2023, consultée ;
VU le rapport de Mme l’adjoint au maire, chargée de la culture ;
Après en avoir délibérée,
DECIDE
- d’autoriser le maire, ou son représentant, à signer des conventions avec la Chambre de commerce et d’industrie (CCI) Seine Estuaire, le Département de la Seine-Maritime, Transdev, Haropa Port, l’institution Saint Joseph et Chevron.
Imputation budgétaire
Recettes
Exercice 2023
Opération P0027O002 : organisation d’événements festifs et culturels
Sous fonctions 33 : action culturelle
Natures 7478 : autres organismes
7473 : Départements
Montant de la recette : 68 500 eurosADOPTEE A L'UNANIMITE DES SUFFRAGES EXPRIMES
Ne prend pas part au vote : Philippe TOUILIN.
Fait et délibéré, les jour, mois et an susdits,
Et ont, les membres présents à la séance, signé au registre
Pour extrait certifié conforme
Pour le maire et par délégation
Signé le 17 mai 2023
Fabienne DELAFOSSE,
adjointe au maire
ACTE EXECUTOIRE
Reçu en sous-préfecture le 17/05/2023
Publié le 17/05/2023