Déliberation - Liste DES Deliberations Votees Lors du cm du 16 OCTOBRE 2023

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Déliberation - Liste DES Deliberations Votees Lors du cm du 16 OCTOBRE 2023 Document publié le Lundi 16 octobre 2023 par la commune d'Émerainville. Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Votees Lors du cm du 16 OCTOBRE 2023)Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques, : Date

convocation :

|9 octobre 2023

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Date affichage :

10 octobre 2023

i Nombre de

; conseillers

; en exercice : 29

| Présents : 24

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1

: Votants : 28

CONSEIL MUNICIPAL DU

LUNDI 17 OCTOBRE 2023 À 19H00

LL an deux mille vingt-trois le seize octobre à dix-neuf heures, le Conseil Municipal : | légalement convoqué s’est réuni à l'Hôtel de Ville, sous la présidence de Monsieur : ! Alain KELYOR, Maire.

: ÉTAIENT PRÉSENTS :

: Alain KELYOR Claude MOREL

: Michelle FABRIGAT Frédéricque ROBERT

Pierre PARIZIA Monique MAAH

: Andrée BOTTASSO Ronan HASCOET

: Denis LEVRON Elodie TOMAS

: Chantal BEAUDRY Hanane ANNOQRI

: Alain LAFLEUR Martine STOCKER

i Danielle BUTUL Ghislaine FAVORY

: Jean-Luc BITBOL Christophe QUINION

: Jacques MATE Guillaume COURTOIS

i Henry COVIN Aurélie TOUCHARD

: Michèle POURCEL Jacques HULEUX

: ÉTAIENT REPRÉSENTÉS :

: Malek IKHENACHE par Alain KELYOR

E: Christophe PIRRONI par Michelle FABRIGAT

: Bernard LE MEUR par Christophe QUINION

; Denis ROBINET par Jacques HULEUX

|ETAIT ABSENTE : Angélique DIVOUX

INVITÉS : Caroline CARDOT- Sylvie ROY — Julien BOUSSANGE —

: Karen RENONCOURT

Formant la majorité des membres en exercice.

| Madame Monique MAAH est désignée secrétaire de séance.

Le quorum étant atteint, le Conseil Municipal peut valablement délibérer.LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES

LORS DE LA SÉANCE

NUMEROS LIBELLES VOTES

APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU | Vote à l'unanimité, CONSEIL MUNICIPAL DU 28 AOÛT 2023 2 abstentions

(G. FAVORY -— C.QUINION)

2023.10.01 | REVISION DES CONDITIONS DU CONTRAT D'ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES | Vote à l'unanimité CNRACL POUR 2024

2023.10.02 | AJUSTEMENT DU MODE DE RECRUTEMENT ET

DE REMUNERATION DES INTERVENANTS | Vote à l'unanimité EXTERIEURS POUR LES ACTIVITES SOCIO

CULTURELLES ET SPORTIVES

2023.10.03 | MODIFICATION ANNUELLE DES CONTRATS A | Vote à l'unanimité, DUREE INDETERMINEE CONCERNANT LES | 6 abstentions INTERVENANTS DE L'ESPACE SAINT EXUPERY | (G. FAVORY -— C. QUINION + POUVOIR — G. COURTOIS

M.STOCKER - A. TOUCHARD)

2023.10.04 | MODIFICATION DE L'ORGANISATION DU | Vote à la majorité, TEMPS DE TRAVAIL 8 voix contre

(G. FAVORY -— C. QUINION +

POUVOIR — G. COURTOIS -

M.STOCKER -— A. TOUCHARD — J.

HULEUX + POUVOIR)

2023.10.05 | MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS Vote à la majorité,

6 abstentions

(G. FAVORY — C. QUINION +

POUVOIR — G. COURTOIS —

M.STOCKER -— A. TOUCHARD),

2 voix contre

(J. HULEUX + POUVOIR)

2023.10.06 | ADOPTION DE LA NOMENCLATURE | Vote à l'unanimité BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE M57 AU

1° JANVIER 2024NUMEROS LIBELLES VOTES

2023.10.07 DECISION MODIFICATIVE N° 1 AU BUDGET

2023 — ANNULE ET REMPLACE

Vote à l'unanimité

2023.10.08

CONTRIBUTION DE LA COMMUNE AU PROJET

D'IMPLANTATION D'UNE COOPÉRATIVE

AGRICOLE DANS LE CADRE DU PROJET DIT DE

LA « PLAINE NORD

Vote à l'unanimité,

6 abstentions

(G. FAVORY -— C. QUINION +

POUVOIR — G. COURTOIS —

M.STOCKER -— A. TOUCHARD).

2023.10.09 SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE

PARTENARIAT AVEC L'ORGANISME

CERTINERGY EN VUE DE LA VALORISATION

DES CERTIFICATS D'ÉCONOMIE D'ENERGIE

ISSUS DES OPÉRATIONS ELIGIBLES

REALISÉES PAR LA COMMUNE

D'ÉMERAINVILLE.

Vote à l'unanimité

2023.10.10 CONVENTION D'ADHÉSION AU DISPOSITIF

« GAZ 2025 » POUR LA MISE À DISPOSITION

D'UN (DE) MARCHÉ(S) DE FOURNITURE,

D'ACHEMINEMENT DE GAZ NATUREL ET

SERVICES ASSOCIÉS PASSÉ(S) SUR LE

FONDEMENT D'ACCORDS-CADRES À

CONCLURE PAR L'UGAP

Vote à l'unanimité

2023.10.11 PARTICIPATION DES FAMILLES AUX ACTIVITÉS

DU SERVICE JEUNESSE

Vote à l'unanimité

CLOTURE DE LA SEANCE A 20 HEURES 10