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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Gigean.
Lien du pdf (Procès Verbal - 02 AFFICHAGE 0)
Thèmes du document : Justice et droit, Économie et finances, Institutions publiques,
Ville de Gigean
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL (Article 121-10 du Code des Communes)
Le CONSEIL MUNICIPAL de la Commune de GIGEAN se réunira le :
MARDI 24 JUIN 2025 A 18H
Salle du Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR
Désignation d'un secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 29 avril 2025 Décisions du Maire
Délibérations BON
>
DELIBERATION 2025-39 : Retrait de la fonction d'adjoint au maire — M. Marc GONZALEZ, premier adjoint
DELIBERATION 2025-40 : Retrait de la fonction d'adjoint au maire - Mme Muriel BRICCO, 2e adjointe DELIBERATION 2025-41 : Retrait de la fonction d'adjoint au maire —- Mme Hélène AUGE, 4e adjointe DELIBERATION 2025-42 : Retrait de la fonction d'adjoint au maire —- Mme Barbara DEMAREST, 6e adjointe
DELIBERATION 2025-43 : Désignation des jurés d'assises — établissement de la liste préparatoire 2025
DELIBERATION 2025-44 : Admission en non-valeur de créances irrécouvrables DELIBERATION 2025-45 : Régularisation sur exercice clos — budget principal de Gigean — exercice 2024
DELIBERATION 2025-46 : Approbation du projet de modification n°3 du PLU DELIBERATION 2025-47 : Approbation de la révision allégée n°1 du PLU
DELIBERATION 2025-48 : Z.A.C. multisites - approbation des enjeux et objectifs de l'opération, du
périmètre d'intervention, du programme et du bilan financier prévisionnel
DELIBERATION 2025-49 : Z.A.C. multisites — désignation de la commission prévue à l’article R.300-9 du Code de l'urbanisme et de la personne habilitée à engager les discussions et à signer la convention DELIBERATION 2025-50 : Adoption du règlement intérieur de la réserve communale de sécurité civile DELIBERATION 2025-51 : Approbation de la convention relative à l'hébergement des gendarmes en renfort saisonnier — été 2025
DELIBERATION 2025-52 : Approbation du règlement intérieur des accueils de loisirs périscolaires
(ALP) et extrascolaires (ALE)
DELIBERATION 2025-53 : Monétisation de jours du compte épargne-temps (CET) en points RAFP DELIBERATION 2025-54 : Adoption du règlement intérieur de la mairie de Gigean
DELIBERATION 2025-55 : Régime de maintien des primes et indemnités des agents dans certaines situations de congés DELIBERATION 2025-56 : Protection sociale complémentaire - mandat au CDG pour la convention de
participation pour la couverture du risque santé des agents
DELIBERATION 2025-57 : Mise à jour du tableau des effectifs
5. Questions orales-écrites
6. Informations diverses
Affiché le 18 juin 2025 en Mairie.
Le Maire,
Marcel Stoecklin