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Conseil Municipal - 02 CM 05 12 2023
Procès Verbal - 02 AFFICHAGE CM 24 10 2023
Document publié le Mardi 24 octobre 2023 par la commune de Gigean.
Lien du pdf (Procès Verbal - 02 AFFICHAGE CM 24 10 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
__________
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL (Article 121-10 du Code des Communes)
Le CONSEIL MUNICIPAL de la Commune de GIGEAN se réunira le :
MARDI 24 OCTOBRE 2023 A 18H
Salle du Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR
1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 26 septembre 2023.
3. Décisions du Maire
4. Délibérations
DELIBERATION N°2023-50 : SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU FONDS D’ACTION EXTERIEURE DES COLLECTIVITES TERRITORIALES / DSFIPE DANS LE CADRE DU SEISME INTERVENU AU MAROC.
DELIBERATION N° 2023-51 : ADOPTION DE LA DUREE DES AMORTISSEMENTS EN M57
DELIBERATION N°2023-52 : MISE EN PLACE DE LA FONGIBILITE DES CREDITS EN SECTION DE FONCTIONNEMENT ET INVESTISSEMENT ET GESTION DES IMPREVUES DANS LE CADRE DES AUTORISATIONS DE PROGRAMMES –AP-
DELIBERATION N°2023-53 : ADOPTION DU REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER.
DELIBERATION N°2023-54 : CONVENTION PRE-OPERATIONNELLE QUADRI PARTIES SETE AGGLOPOLE- VILLE DE GIGEAN-SETE THAU HABITAT ET L’EPF.
DELIBERATION N°2022-55 : CONVENTION RELATIVE A LA REPARTITION ET A LA PRISE EN CHARGE DES FRAIS D’HEBERGEMENT DES RENFORTS DE GENDARMERIE POUR LA SAISON 2023
5. Questions orales-écrites
6. Informations diverses
Affiché le 18 octobre 2023 en Mairie.
Le Maire,
Marcel Stoecklin