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Procès Verbal - 02 AFFICHAGE 30 06
Document publié le Lundi 30 juin 2025 par la commune de Gigean.
Lien du pdf (Procès Verbal - 02 AFFICHAGE 30 06)
Thèmes du document : Justice et droit, Économie et finances, Éducation,
__________
REUNION EXCEPTIONNELLE DU CONSEIL
MUNICIPAL (Article L.2121-10 et L.2121-17 du Code général des collectivités territoriales)
Le CONSEIL MUNICIPAL de la Commune de GIGEAN se réunira en seconde convocation le :
MARDI 30 JUIN 2025 A 18H
Salle du Conseil Municipal
Cette séance se tiendra sans exigence de quorum, en application de l’article L.2121-17 du CGCT, la réunion du 24 juin 2025 n’ayant pu se tenir en raison du défaut de quorum.
ORDRE DU JOUR
1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 29 avril 2025 3. Décisions du Maire
4. Délibérations
DELIBERATION 2025-39 : Fixation du nombre d’adjoints au Maire – Réduction à 4 adjoints DELIBERATION 2025-40 : Désignation des jurés d’assises – établissement de la liste préparatoire 2025 DELIBERATION 2025-41 : Admission en non-valeur de créances irrécouvrables DELIBERATION 2025-42 : Régularisation sur exercice clos – budget principal de Gigean – exercice 2024 DELIBERATION 2025-43 : Approbation du projet de modification n°3 du PLU DELIBERATION 2025-44 : Approbation de la révision allégée n°1 du PLU DELIBERATION 2025-45 : Z.A.C. multisites – approbation des enjeux et objectifs de l’opération, du périmètre d’intervention, du programme et du bilan financier prévisionnel DELIBERATION 2025-46 : Z.A.C. multisites – désignation de la commission prévue à l’article R.300-9 du Code de l’urbanisme et de la personne habilitée à engager les discussions et à signer la convention DELIBERATION 2025-47 : Adoption du règlement intérieur de la réserve communale de sécurité civile DELIBERATION 2025-48 : Approbation de la convention relative à l’hébergement des gendarmes en renfort saisonnier – été 2025
DELIBERATION 2025-49 : Approbation du règlement intérieur des accueils de loisirs périscolaires (ALP) et extrascolaires (ALE)
DELIBERATION 2025-50 : Monétisation de jours du compte épargne-temps (CET) en points RAFP DELIBERATION 2025-51 : Adoption du règlement intérieur de la mairie de Gigean DELIBERATION 2025-52 : Régime de maintien des primes et indemnités des agents dans certaines situations de congés
DELIBERATION 2025-53 : Protection sociale complémentaire – mandat au CDG pour la convention de participation pour la couverture du risque santé des agents
DELIBERATION 2025-54 : Mise à jour du tableau des effectifs
5. Questions orales-écrites
6. Informations diverses
Affiché le 25 juin 2025 en Mairie.
Le Maire,
Marcel Stoecklin