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Conseil Municipal - 20200710PvCm
Document publié le Vendredi 10 juillet 2020 par la commune de Plougastel-Daoulas.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 20200710PvCm)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
Ville de Plougastel-Daoulas Conseil municipal du 10 juillet 2020
Affiché le 16 juillet 2020
L’an deux mille vingt, le dix juillet deux mille vingt, à 18:06, le Conseil municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la mairie en séance publique sous la présidence de Monsieur Dominique CAP, Maire .
Etaient présents :
Dominique CAP, Patricia HENAFF, Romain ABGRALL, Jean-Jacques ANDRE, Nathalie BATHANY, Catherine BOTHUAN, Michel CORRE, Brigitte DENIEL, Sylvain GANGLOFF, Gwenaëlle GOUENNOU, Pascal JEULAND, Rémy JEZEQUEL, Yvan LACHUER, Kristen LE BLEIS, Haoua LE GALL, Stéphane LE GALL, Marlène LE MEUR, Claire LE VOT, Françoise LOUEDEC, Stéphane MICHEL, David MOAN, Françoise MORVAN, Bernard NICOLAS, Claudine ORVOEN, Stéphane PERON, Damien RIVIER, François THOUROUDE, Jean-Paul TOULLEC
Etaient absents :
Raymond-Jean LAURET, Olivier LEBOSQUAIN, Julie MERCIER
Etaient représentés :
Aude BURGER-CUZON, Flora GALAND
Secrétaire de séance :
Sylvain GANGLOFF
Désignation des suppléants des délégués des conseils municipaux en vue de l'élection des sénateurs
Dans les communes de plus de 9 000 habitants, tous les conseillers municipaux en fonction à la date du 27 septembre 2020 sont délégués de droit. Il n’y a donc pas lieu d’élire des délégués et des délégués supplémentaires. Par contre, il est nécessaire d’élire des suppléants.
Le nombre de suppléants à élire est de 9 conformément aux dispositions de l’arrêté préfectoral du 1 er juillet 2020 fixant le mode de scrutin et le nombre de délégués, délégués supplémentaires et suppléants pour la désignation du collège électoral en vue de la désignation des sénateurs.
Après avoir mis en place le bureau électoral en application de l’article R133 du code électoral composé par le maire, les deux conseillers municipaux les plus âgés, et les deux conseillers municipaux les plus jeunes, présents à l’ouverture du scrutin, il est proposé au conseil municipal de procéder à l’élection des suppléants en vue de l’élection des sénateurs par un scrutin de liste, sans débat, à la représentation proportionnelle suivant la plus forte moyenne sans panachage ni vote préférentiel. En cas d’égalité des suffrages le plus âgé des candidats est déclaré élu.
1 liste de candidats respectant les règles de parité ont été déposées avant l’ouverture du scrutin.
Sont candidats :
Liste présentée par
« Plougastel, on l’aime ! » - 7 suppléants + « Ensemble pour Plougastel » - 2 suppléants
Après un vote à bulletin secret, et après avoir procédé au dépouillement sous le contrôle du bureau électoral, les résultats sont proclamés.
Sont élus selon la règle de calcul de la représentation proportionnelle à la plus forte moyenne sans panachage ni vote préférentiel :
Vote
Nombre de votants .................................. 30
Conseillers représentés .............................. 2
Nombre de suffrages déclarés blancs ..... 0
Nombre de suffrages déclarés nuls ......... 0
Nombre de suffrages exprimés .............. 30 Ville de Plougastel-Daoulas Conseil municipal du 10 juillet 2020
Affiché le 16 juillet 2020
Liste des délégués, délégués supplémentaires et suppléants élus
représentant la commune de PLOUGASTEL-DAOULAS
LISTE A "Plougastel, on l'aime !"
Liste nominative des candidats :
Monsieur CAP Dominique délégué
Madame HENAFF Patricia délégué
Monsieur ANDRE Jean-Jacques délégué
Madame LOUEDEC Françoise délégué
Monsieur NICOLAS Bernard délégué
Madame GOUENNOU Gwenaëlle délégué
Monsieur TOULLEC Jean-Paul délégué
Madame MORVAN Françoise délégué
Monsieur CORRE Michel délégué
Madame BATHANY Nathalie délégué
Monsieur LACHUER Yvan délégué
Madame GALAND Flora délégué
Madame ORVOEN Claudine délégué
Monsieur MICHEL Stéphane délégué
Madame DENIEL Brigitte délégué
Monsieur ABGRALL Romain délégué
Monsieur GANGLOFF Sylvain délégué
Madame LE GALL Haoua délégué
Monsieur JEULAND Pascal délégué
Madame LE VOT Claire délégué
Monsieur LAURET Raymond-Jean délégué
Madame BOTHUAN Catherine délégué
Monsieur THOUROUDE François délégué
Madame MERCIER Julie délégué
Monsieur LEBOSQUAIN Olivier délégué
Monsieur CORRE François suppléant
Madame BOISSON Tiphaine suppléant
Monsieur LEMAITRE François suppléant
Madame BEYHURTS Laurence suppléant
Monsieur MARIE Patrick suppléant
Madame NADAL Françoise suppléant
Monsieur GORAGUER Patrice suppléant Ville de Plougastel-Daoulas Conseil municipal du 10 juillet 2020
Affiché le 16 juillet 2020
LISTE B "Ensemble pour Plougastel"
Liste nominative des candidats :
Monsieur MOAN David délégué
Madame BURGER CUZON Aude délégué
Monsieur LE GALL Stéphane délégué
Madame LE MEUR Marlène délégué
Monsieur JEZEQUEL Rémy délégué
Madame LE BLEIS Kristen délégué
Monsieur RIVIER Damien délégué
Madame LE DREZEN Katell suppléant
Monsieur PARANT Guillaume suppléant
LISTE C "Plougastel nouveau souffle"
Liste nominative des candidats :
Monsieur LE GALL Xavier délégué
Fin de la séance à 18h27