Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV approuve de la seance du 20 decembre 2022
Déliberation - liste des deliberations de la seance du 16 novembr
Convocation - convocation conseil municipal du 20 decembre 2022
Déliberation - Liste deliberations de la seance du 20 septembre 2
Déliberation - Liste deliberations de la seance du 21 novembre 20
Déliberation - Liste deliberations de la seance du 11 juillet 202
Déliberation - Liste deliberations de la seance du 24 juin 2025
Déliberation - Liste deliberations de la seance 25 juillet 2023
Procès Verbal - PV approuve de la seance du 16 novembre 2022
Déliberation - Liste des deliberations de la seance du 9 juin 202
Déliberation - liste des deliberations de la seance du 20 decembre 2022
Document publié le Mardi 20 décembre 2022 par la commune de Morainvilliers.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations de la seance du 20 decembre 2022)
Thèmes du document : Assurance, Institutions publiques, Outre-mer,
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 20 DECEMBRE 2022
Le vingt décembre deux mille vingt-deux, à vingt heures trente, le Conseil Municipal,
légalement convoqué s’est réuni à la Mairie sous la présidence de Fabienne DEVEZE,
Maire.
Etaient présents : Fabienne DEVEZE, Julien LORENZO, Thierry HEDAN, Stéphanie MARTIN, Bernard PERRODOUX, Gisèle ANJORAN, Philippe MAILLARD, Sylvie CANDONI, Amanda PIKE, Marie Christine MAUDUIT, Eugénie FARAGO, Jérôme MATHA, Bruno LEDUC, Frédéric GOUNEAU.
Ont donné procuration : Sylvie JOUBIN à Stéphanie MARTIN, Stéphanie DUPUIS à
Fabienne DEVEZE, Carine LERNOULD à Sylvie CANDONI, Jean Claude DEROUET à
Bernard PERRODOUX, Marie Christine APCHIN à Julien LORENZO, Lionel BERGERON
à Jérôme MATHA,
Absents excusés : Samy WOLFF, Nathalie DURVAL
Secrétaire de Séance : Stéphanie MARTIN, candidat est élu secrétaire à l’unanimité
ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE :
1. Approbation compte rendu de la séance précédente
2. Informations décisions
3. Adhésion groupement de commandes pour les assurances
incendie-accident et risques divers pour la période 2024-2027
4. Admission en non-valeur et en créances éteintes
5. Adhésion au dispositif de Conseil en Energie Partagé
6. Subvention TELETHON - 2022
7. Questions diverses