Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DCM2023 53 PSE ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS AUX ALL
Déliberation - DCM202468 DF PSE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ANNE
Déliberation - DCM2023 52 PSE MODIFICATION DES TARIFS DE LECOLE D
Déliberation - DCM2019 41 SUBVENTIONS 2019 ASSO LOCALES
Déliberation - DCM2016 44 SUBVENTIONS 2016 ASSOCIATIONS LOCALES
Déliberation - DCM2020 55 SUBVENTIONS 2020 ASSO LOCALES
Déliberation - DCM2025 59 ATTIRBUTION DES SUBVENTIONS 2025 AUX AS
Déliberation - DCM2023 76 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AGEPT
Déliberation - DCM2023 49 PSE APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR
Déliberation - DCM2023 75 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE SOCIETEHISTOI
Déliberation - DCM2023 53 2 PSE Attribution DES Subventions AUX Allosiations Locales ANNEE2023
Document publié le Mercredi 26 juillet 2023 par la commune d'Aigues-Mortes.
Lien du pdf (Déliberation - DCM2023 53 2 PSE Attribution DES Subventions AUX Allosiations Locales ANNEE2023)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Culture et patrimoine, Institutions publiques,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
LIBERTÉ - ÉGALITÉ - FRATERNITÉ
DÉPARTEMENT DU GARD
COMMUNE D'AIGUES MORTES
DÉLIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
a;qJ('S ff'ui Itab
Réf : DCM/2023- 53/7.5/26-û7
Nombre de membres afférents
au conseil municipal :29
En
Exercice Présents
Qui ont pris part
à la délibération
29 18 22
Date de la cûnvocation : 20/ü7/2ü23
Notifiée aux élus le : 2û/û7/2023
Date de l'affichage :20/07/2023
,OBJET: PSE -ATTRIBUTION
DES SUBVENTIONS AUX
ASSOCIATIONS LOCALES -
ANNÉE 2023
SÉANCE DU MERCREDI 26 JUILLET 2023
L'an DEUX MILLE VINGT-TROIS,le 26 JUILLETà 17H30, le Conseil Municipal d'Aigues-
Mortes, régulièrement convoqué le 20 JUILLET2023 (affichage du même jour), s"est réuni
au nombre prescrit, en salle du Conseil Municipal, sous la présidence de M. Pierre MAUMÉJEAN,Maire d'Aigues-Mortes.
PRÉSENT-E-S: Pierre MAUMÉJEAN, Gilles TRAULLET, Arnaud FOUREL, Patricia
VAN DER LINDE, Josiane ROSIER-DUFOND, Maguelone CHAREYRE, Régis VIANET,
Christine DUCHANGE, Alain BAILLIEU, Christian LAPISARDI, Janine LHUILLIER,
Christian GROUL, Stéphanie PIERRON, Andrée DAMOUR, Michèle PALLARES,
Michel AUSSANNAIRE, Maryline POUGENC, Joachim RAMS
ABSENT-E-S AY ANT DONNE PROCURATION :
Marielle NEPOT/ à Pierre MAUMÉJEAN
Véronique BONVICINI à Stéphanie PIERRON
Nathalie LALLOUETTE à Andrée DAMOUR
Carine VANDERBISTE à Olivier BERTRAND
Cédric BONATO à Joachim RAMS
ABSENTS NON-REPRESENTES : Jean-Claude CAMPOS, Michel LEBLANC,
Yves GRAS, Jean-Claude BASCHIOU, Olivier BERTRAND, Olivier BERTRAND,
Carine VANDERBISTE, Stéphane PIGNAN
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Patricia VAN DER LINDE
Rapporteur : Arnaud FOUREL, Adjoint au Maire délégué
ll est rappelé au conseil municipal I"engagement constant de la commune auprès de son tissu
associatif local, lequel s'exprime par un soutien des associations, à la fois sur le financier,
logistique et technique, dans la mise en œuvre et la réalisation de leurs projets et ce, quel que
soit le domaine d"activités de ces dernières (solidarité, culture, sports, éducation...).
Conformément aux crédits votés aux budget primitif 2023, et faisant suite à l'instruction des
demandes formulées par chacune, il est présenté le détail des subventions attribuées aux
associations pour 2023 dans le tableau ci-annexé.
Cela étant exposé,
I est proposé au conseil municipal :
D'approuver les montants des subventions tels que présenté au tableau, ci-annexé ;
D'autoriser le versement des subventions telles que présentées ;
D'autoriser le Maire, ou ses élus délégués, à signer tout acte afférant à cette affaire.
Hôtel de Ville - Place St Louis
30220 AIGUES MORTES
Tel. 04.66.73.90.90.
Fax :04.66.53.86.09
- Page 1 sur 2 Le conseil municipal est invité à délibérer.
Le conseil municipal, ouï l'exposé qui précède et après en avoir délibéré à l'unanimité :
APPROUVE les montants des subventions tels que présenté au tableau, ci-annexé ;
AUTORISE le versement des subventions telles que présentées ;
AUTORISE le Maire, ou ses élus délégués, à signer tout acte afférant à cette affaire.
Ainsi fait et délibéré les jours, mois et an susdits,
Pour copie conforme Date depublication, certifiée exécutoire, le 03août2023
Résultats du vot= :
Le Maire,
Pierre MAUMÉJEAN
Poiir le Th.llaire»par Délégation
Le Dirt=clehii' C:iéi'iéral cles Sei'vices,
Ct'ïi'islopheb'/'-RON!
Gard
Délibération
2023- 53
PSE - Attribution des subventions aux
associations locales - année 2023
Pour : 22 Unanimité
Contre : o Néant
Abstention : o Néant
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours gracieux auprès de l'Assemblée délibérante ainsi que d'un recours
contentieux auprès du Tribunal administratif (16 Avenue Feuchères - CS8801û - 3û941NÎMES CEDEX 09 ou
www.telerecours.fr} dans un délai de deux mois, à compter de sa publication
Hôtel de Ville - Place St Louis
30220 AIGUES MORTES
Tel. 04.66.73.9û.90.
Fax :04.66.53.86.09
- Page 2 sur 2 aiqves-rriorteis
Répartition des subventions attribuées aux associations locales par domaine d'activités
Associations sportives
Montant
€
AMICALE DES ANCIENS DE L'USSA 150
AM KRAV M AGA 150
AM SELF DEFENSE 200
APPSG PECHE 650
BADMINTON LOISIR A.MORTES 300
BOULE SPORTIVE 2500
CORPS ET DANSES 1000
COUNTRY DANCE FOREVER 300
COURIR CLUB 400
HAND BALL TERRE DE CAM 1000
JUDO CLUB 1000
KARATE DO 750
KARATE GOJU RYU lüO
LITTORAL CAMARGUE BASKET 5000
MAINTIEN EN FORME 200
TENNIS CLUB 2100
USSA 11500
VELO CLUB 250
VOLLEY de CAMARGUE 350
YOGA CLUB 200
YOGANANDA 200
TOTAL 28300
Associations Culturelles
Montant
€
CERAMIC'ART 750
CHEMINS LIBRES DE CAMARG 200
CERCLE LANGUE D'OC 650
CREATERRE 300
GENS DE 14 - ARTEMIA SALINA 450
GRAND ECRAN POURTOUS 3500
LA RONDE DES MOTS 350
LIMPROBABLE COMPAGNIE 250
REGARDS D'AM 700
SUR LES PAS DE ST LOUIS 150
NOUVELLE CIGALE 2000
VIEUX PISTON 250
ÏOT AUX 9550
Associations traditions
Montant
€
ûERCLE DES CHASSEURS 500
CT BONA PER FORSA 300
STE DE CHASSE 1000
TOÏ AUX 1800 Associations Humanitaires
& sociales
Montant €
CLUB LOU VENTRE BLEU 900
DONNEURS DE SANG 900
EFATA 600
IELLE 150
LES JOURS HEUREUX 900
NIO FAR 350
OMUHONGA NAMIBIE 150
TOT AUX 3950
Associations Scolaires Montant € Associations Divers Montant €
APE COLLEGE 900 A VELO 150
APE PEQUELETS C. Gros 2018,5 BROCANTE AM o
APE SEVERIN 1578,5 LES CHATS LIBRES 600
MAM LA COURTE ECHELLE 250 DELTA FM 800
TOT AUX 4747 CANALETTE FAMILY 100
TOT AUX 1650
a ' . - %ll.l - 0 ) l _ .' g 0 + - . 0 - a-.s.a- a . } I-a )in.=+ ' - *- .. .l, %. - J .l y+
AssQgiài$n5. - ' - ! - ' .. -.i", 'a' a 0 . " -. - = -. - ' - '_ =aa (a-s a' =a .'=' - ' v.' - - -li 5 Yl a-'- :. I ,«-}" .+,
9
'SiibQm:ùiùns 2'@2.3 :i ._... ...-,...b.'h.. ,.... =-. ..... ,.J
Associations SPORTIVES 283ü0
Associations Culturelles 9550
Associations Humanitaires et Sociales 3950
Associations Scolaires 4747
Associations Traditions 1800
Associations divers 1650 ,i} »ibti* { 7/0ii'-.') a 0-i J=y.'i2. _;#!l ll a)ii%l+h.'t'!*.4:,« )!. ir k . N + 'i- ! €- ,i ... . _ I),si! . %H%.,, ),l
'4Jo$a1
. ) % a.'.. - }- +'-ï a . ' a (î -' I}. .ya'i'x _ i i } -!ï - ï '. 4 _
- .l
4=9997_ . .l