Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - affichage 1
Procès Verbal - affichage
Procès Verbal - affichage
Déliberation - deliberation 5 juin 2024
Déliberation - EXECUTIF LISTE DES DELIBERATIONS APPROUVEES
Ordre du Jour - ordre du jour 5 juin 2024
Procès Verbal - affichage
Procès Verbal - affichage 1
Procès Verbal - affichage
Procès Verbal - affichage
Procès Verbal - affichage 1
Document publié le Mercredi 5 juin 2024 par la commune de Six-Fours-les-Plages.
Lien du pdf (Procès Verbal - affichage 1)
Thèmes du document : Éducation, Associations, ONG et mouvements politiques, Logement,
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE PUBLIQUE
DU
Mercredi 05 Juin 2024
à
17h00
Salle Simone Veil ORDRE DU JOUR
_________________________________
Conseil Municipal du mercredi 5 juin 2024
N° TITRE
1 APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE PRÉCÉDENTE EN DATE DU 8 AVRIL 2024
2 PRÉSENTATION DU COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE LA DÉLÉGATION DE POUVOIR DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DU 15-07-2020 ET CE DEPUIS LE 08 AVRIL 2024
3 ACTUALISATION DES TARIFS DE LA TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITÉ EXTÉRIEURE POUR L'ANNÉE 2025
4 PARTICIPATIONS COMMUNALES AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT D'UN SEJOUR "MONTAGNE" ORGANISE PAR L'ASSOCIATION "TREMBLAY ESPACE EVASION" A RISTOLAS AU CENTRE D'HEBERGEMENT "LE FONTENIL" - ECOLE ELEMENTAIRE DODERO POUR LES CLASSES DE MMES
COURRIEU/LIGUORI/BOREANI ET GAUDRY - ANNEE SCOLAIRE 2023/2024
5 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS ASSOCIATIONS LOCALES 2024
6 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE FONT DE FILLOL
7 ACCOMPAGNEMENT A LA SCOLARITÉ ET SOUTIEN SCOLAIRE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION - SIGNATURE D'UNE CONVENTION D'OBJECTIF ENTRE LA COMMUNE ET L'ASSOCIATION INITIATIVE FORMATION APPUI PÉDAGOGIQUE EMPLOI
8 FORFAIT DÉCOUVERTE - ABROGATION DES DÉLIBÉRATIONS N°14727 DU 18/07/2016 ET N°15751 DU 15/07/2020
9 PARTICIPATION DE LA COMMUNE AU PARCOURS JEUNES BAFA 2024
10 DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL DÉPARTEMENTAL POUR LA CONSTRUCTION DES ÉCOLES ÉLÉMENTAIRE CONDORCET ET MATERNELLE REYNIER
11 DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL DÉPARTEMENTAL POUR LA CONSTRUCTION DE LA MAISON DE SANTÉ
12 DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL DÉPARTEMENTAL POUR LA RÉHABILITATION DE LA VILLA DES NURAGHES
13 RÉNOVATION ENERGETIQUE DE L'ÉCOLE CARREDON
DEMANDE DE SUBVENTION AU DÉPARTEMENT DU VAR DANS LE CADRE DU FONDS D'INVESTISSEMENT CANTONAL(FIC 2024).
14 CONVENTION D'OBJECTIFS AVEC L'ASSOCIATION DEPARTEMENTALE CULTURE ET BIBLIOTHEQUE POUR TOUS ET AVENANT N°1 A LA CONVENTION D'OBJECTIFS ENTRE LA VILLE DE SIX-FOURS-les-PLAGES ET L'ASSOCIATION MUSICUS
15 CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DE L 'ETABLISSEMENT A USAGE DE BAR RESTAURANT CONNU SOUS LE NOM COMMERCIAL ' LA VOILE ' SITUE SUR LA PLAGE DE BONNEGRACE ET DE SON LOT DE PLAGE ATTENANT - AVENANT N° 1 AU CONTRAT N°24061
16 CONCESSION DE SERVICE PUBLIC RELATIVE A LA GESTION ET L'EXPLOITATION DES MULTI ACCUEILS "FRIMOUSSES", "PETIT MATIN" ET "SUCRE D'ORGE"/CHOIX DU CONCESSIONNAIRE 17 MARCHES D'ANALYSE MICROBIOLOGIQUES ET CHIMIQUES - CONVENTION POUR LA CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDE AVEC LES VILLES DE LA METROPOLE- AUTORISATION DE SIGNATURE
18 LANCEMENT D'UNE PROCEDURE DE MISE EN CONCURRENCE POUR LA MISE A DISPOSITION D'UN TERRAIN DE 143 M² POUR L'EXPLOITATION D'UNE ACTIVITÉ D'ÉCOLE DE PLANCHES A VOILES
19 LANCEMENT D'UNE PROCEDURE DE MISE EN CONCURRENCE POUR LA MISE A DISPOSITION D'UN LOCAL DE 45 M² ET D'UN EMPLACEMENT POUR INSTALLER UN RACK POUR L'EXPLOITATION D'UNE ACTIVITÉ DE LOCATION DE CANOE KAYAK ET STAND UP PADDLE - LES CHARMETTES
20 CHOIX DE L'ATTRIBUTAIRE ET FIXATION DU MONTANT DE LA REDEVANCE POUR DES EMPLACEMENTS POUR DES ACTIVITES LUDIQUES A DESTINATION DES ENFANTS SUR LA PROMENADE CHARLES DE GAULLE
21 RENOUVELLEMENT DE LA MISE A DISPOSITION DU LOGEMENT DE TYPE 5 SIS CHEMIN DE PEPIOLE LES PRES
22 RENOUVELLEMENT DE LA MISE A DISPOSITION DU LOGEMENT PROVISOIRE DE TYPE 5 SIS 265 BOULEVARD LOUIS FARAUT
23 AVENANT N° 1 AU BAIL PROFESSIONNEL SIGNÉ ENTRE LA COMMUNE ET LA SOCIÉTÉ CIVILE IMMOBILIERE 6-4
24 CRÉATION D'UN PERIMETRE D'INFESTATION PAR LES TERMITES ET AUTRES INSECTES XYLOPHAGES SUR LA COMMUNE DE SIX FOURS LES PLAGES SECTEUR LES REPPES - LA CALADE
25 APPROBATION DU REGLEMENT DE L'OPERATION FACADES APPLICABLE SUR LE PERIMETRE DU CENTRE VILLE DE SIX-FOURS-LES-PLAGES.
26 DEMANDE D'AUTORISATION DE DÉFRICHEMENT D'UNE PARTIE DU TERRAIN COMMUNAL ISSUE DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION AW N°1185 SISE CHEMIN DE REPENTANCE D'UNE SUPERFICIE DE 4 466 M² ( NOUVELLEMENT CADASTRÉE SECTION AW N° 2164)
27 ACQUISITION D'UNE PROPRIETE BATIE CADASTREE SECTION AV N° 243 ET N° 277, D'UNE SUPERFICIE TOTALE DE 1 198 M², SISE 1085 AVENUE DE LA MER, PROPRIETE DES CONSORTS LAMOUR, SITUEE DANS L'ER N° 161 DU P.L.U, DESTINE A LA REALISATION D'AMENAGEMENTS ET D'EQUIPEMENTS PUBLICS DANS LE CADRE DE LA RESTRUCTURATION DE LA PLAINE SPORTIVE DEPUIS L'ENTRÉE DE L 'AVENUE DE LA MER
28 ACQUISITION D'UNE PROPRIETE NON BATIE SISE LIEU DIT RAVIN DE ROUMAGNAN ET CHEMIN DE COURRENS CADASTREE SECTION AY N° 738 ET N° 747 D' UNE SUPERFICIE TOTALE DE 2 630 M² APPARTENANT A LA SCI BENEDETTA REPRESENTEE PAR MONSIEUR CARMELLO AVELLA
29 DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL D'UNE PROPRIETE NON BATIE, SISE ROUTE DES SABLETTES, D'UNE SUPERFICIE DE 89 M².
30 RETRAIT DE LA COMMUNE DE BESSE SUR ISSOLE DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL VAROIS D'AIDE AUX ACHATS DIVERS (SIVAAD)
31 ADHÉSION DE LA COMMUNE DU PRADET AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL VAROIS D'AIDE AUX ACHAT DIVERS (SIVAAD)
32 DÉNOMINATION DU ROND-POINT DU LYCÉE DE LA COUDOULIERE
33 VERSEMENT D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION "AUTISME, GRANDIR ET S'ÉPANOUIR": PROJET D'ACCOMPAGNEMENT, DE SOUTIEN ET DE GUIDANCE