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Document publié le Mercredi 18 juin 2025 par la commune de Six-Fours-les-Plages.
Lien du pdf (Procès Verbal - affichage 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Banque,
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE PUBLIQUE
DU
Mercredi 18 Juin 2025
à
17h00
Salle Simone Veil ORDRE DU JOUR
_________________________________
Conseil Municipal du mercredi 18 juin 2025
N° TITRE
1 APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE PRÉCÉDENTE EN DATE DU 23 AVRIL 2025
2 PRÉSENTATION DU COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE LA DÉLÉGATION DE POUVOIR DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DU 15-07-2020 ET CE DEPUIS LE 23 AVRIL 2025
3 COMPTE DE GESTION 2024 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES
4 COMPTE ADMINISTRATIF 2024 - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE
5 COMPTE ADMINISTRATIF 2024 - BUDGET ANNEXE DES PORTS
6 COMPTE ADMINISTRATIF 2024 - BUDGET ANNEXE DES TRANSPORTS
7 COMPTE ADMINISTRATIF 2024 - BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES
8 AFFECTATION DES RÉSULTATS 2024 - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE
9 AFFECTATION DES RESULTATS 2024 - BUDGET ANNEXE DES PORTS
10 AFFECTATION DES RESULTATS 2024 - BUDGET ANNEXE DES TRANSPORTS
11 AFFECTATION DES RESULTATS 2024 - BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES
12 ATTRIBUTION SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS LOCALES
13 PARTICIPATION FINANCIERE AU FONCTIONNEMENT DE LA M.I.A.J (MISSION INTERCOMMUNALE ACTIONS JEUNES) POUR L'ANNEE 2025
14 AVENANT N° 2 A LA CONVENTION D'OBJECTIFS SIGNÉE AVEC LA VILLE ET L'ASSOCIATION SIX FOURS LE BRUSC FOOTBALL CLUB
15 CONVENTION D'OBJECTIFS AVEC L'ASSOCIATION DEPARTEMENTALE CULTURE ET BIBLIOTHEQUE POUR TOUS
16 ACTUALISATION DES TARIFS DE LA TAXE SUR LA PUBLICITÉ EXTÉRIEURE- ANNÉE 2026
17 CHANGEMENT DU MONTANT DES BOURSES D'AIDE A LA FORMATION POUR LES 18-25 ANS - ABROGATION DE LA DÉLIBÉRATION N° 15398 DU 12 DÉCEMBRE 2018
18 PARTICIPATIONS COMMUNALES AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT D'UN SEJOUR "MONTAGNE" ORGANISE PAR L'ASSOCIATION TREMBLAY ESPACE EVASION" A RISTOLAS AU CENTRE D'HEBERGEMENT "LE FONTENIL" - ECOLE ELEMENTAIRE DODERO POUR LES CLASSES DE MMES
COURRIEU/LIGUORI/BOREANI - ANNEE SCOLAIRE 2024/2025
19 PARTICIPATIONS COMMUNALES AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT D'UN SEJOUR "MONTAGNE" ORGANISE PAR "ALLERS-RETOURS" AU CENTRE D'HEBERGEMENT "LE MOULIN" A ANCELLE - ECOLE ELEMENTAIRE DODERO POUR LA CLASSE DE MMES GIRAUD ET FAGARD - ANNEE SCOLAIRE 2024/2025
20 RACHAT DES BIENS CADASTRÉS SECTION AH N°285 ( LOTS 3, 4, 5, 6, 7, 8 et 10), 292 (LOTS 1, 3 ET 4), 308, 310, 311, 315, 316, 317, 318 ET 376, SIS SECTEUR CONDORCET AUPRÈS DE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER PROVENCE ALPES COTE D'AZUR
21 ACQUISITION DES PARCELLES NON BATIES CADASTREES SECTION CV N° 18, 19, 157, 160, 174 ET 178 SISES CHEMIN DE LA PERTUADE D'UNE SUPERFICIE TOTALE DE 31 279 M² ET APPARTENANT EN INDIVISION A LA HOIRIE CHAUVIN 22 APPROBATION DU PÉRIMÈTRE ET DU RAPPORT DE PRÉSENTATION DE LA ZONE AGRICOLE PROTÉGÉE
23 APPROBATION DE LA CONVENTION DE SERVITUDES ENTRE LA SOCIÉTÉ ENEDIS ET LA COMMUNE SUR LA PARCELLE COMMUNALE CADASTRÉE SECTION AH N°957 SISE 74 AVENUE MARÉCHAL DE LATTRE DE TASSIGNY
24 CONSTRUCTION D'UN CITY STADE: DEMANDE DE SUBVENTION AU DÉPARTEMENT DU VAR AU TITRE DU FONDS D'INITIATIVE CANTONALE (FIC 2025)
25 DEMANDE DE SUBVENTION A LA REGION SUD PACA AU TITRE DE L'AIDE AUX FORCES DE SECURITE ' REGION SURE ' POUR L'EXTENSION DU DISPOSITIF DE VIDEOPROTECTION
26 MODIFICATION DE LA DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE LA RÉGION SUD AU TITRE DU CONTRAT ' NOS TERRITOIRES D'ABORD ' POUR LA RÉNOVATION ENERGETIQUE DE 10 ÉCOLES
27 DEMANDE DE SUBVENTION AU DÉPARTEMENT DU VAR POUR LE FONCTIONNEMENT 2025 DU CARRÉ D'ARTS
28 DEMANDE DE SUBVENTION AU DÉPARTEMENT DU VAR POUR LE FESTIVAL 2025 LES NUITS THÉÂTRALES DE SIMONE
29 DEMANDE DE SUBVENTION AU DÉPARTEMENT DU VAR POUR L'ÉDITION 2025 DE LA VAGUE CLASSIQUE
30 SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE SIX- FOURS-LES-PLAGES ET L'ASSOCIATION "LA SCLÉROSE ET MOI"
31 MODIFICATION DU REGLEMENT DES BOUTIQUES EPHEMERES SITUÉES AU 88 RUE REPUBLIQUE ET 90 BIS RUE REPUBLIQUE
32 MISE A DISPOSITION DE LA PISCINE MUNICIPALE AU PROFIT DE L'AS CACHALOTS
33 RENOUVELLEMENT DE LA MISE A DISPOSITION DU LOGEMENT PROVISOIRE DE TYPE 5 SIS 265 BOULEVARD LOUIS FARAUT
34 RENOUVELLEMENT DE LA MISE A DISPOSITION DU LOGEMENT PROVISOIRE DE TYPE 5 SIS CHEMIN DE PEPIOLE LES PRES
35 DÉNOMINATION DE L'IMPASSE THÉRÈSE ALLIONE
36 DÉNOMINATION IMPASSE DES OEILLETS
37 RÉTROCESSION À LA VILLE DES CONCESSIONS FUNÉRAIRES "CARTON" ET "LECLAIR"