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Déliberation - Executif Liste DES Deliberations Approuvees
Document publié le Mercredi 5 juin 2024 par la commune de Six-Fours-les-Plages.
Lien du pdf (Déliberation - Executif Liste DES Deliberations Approuvees)
Thèmes du document : Éducation, Associations, ONG et mouvements politiques, Logement,
EXECUTIF
LISTE DES DELIBERATIONS APPROUVEES
_______________________________
Conseil Municipal du mercredi 5 juin 2024
N° TITRE
16613 APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE PRÉCÉDENTE EN DATE DU 8 AVRIL 2024
16614 PRÉSENTATION DU COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE LA DÉLÉGATION DE POUVOIR DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DU 15-07-2020 ET CE DEPUIS LE 08 AVRIL 2024
16615 ACTUALISATION DES TARIFS DE LA TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITÉ EXTÉRIEURE POUR L'ANNÉE 2025
16616 PARTICIPATIONS COMMUNALES AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT D'UN SEJOUR "MONTAGNE" ORGANISE PAR L'ASSOCIATION "TREMBLAY ESPACE EVASION" A RISTOLAS AU CENTRE D'HEBERGEMENT "LE FONTENIL" - ECOLE ELEMENTAIRE DODERO POUR LES CLASSES DE MMES
COURRIEU/LIGUORI/BOREANI ET GAUDRY - ANNEE SCOLAIRE 2023/2024
16617 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS ASSOCIATIONS LOCALES 2024
16618 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE FONT DE FILLOL
16619 ACCOMPAGNEMENT A LA SCOLARITÉ ET SOUTIEN SCOLAIRE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION - SIGNATURE D'UNE CONVENTION D'OBJECTIF ENTRE LA COMMUNE ET L'ASSOCIATION INITIATIVE FORMATION APPUI PÉDAGOGIQUE EMPLOI
16620 FORFAIT DÉCOUVERTE - ABROGATION DES DÉLIBÉRATIONS N°14727 DU 18/07/2016 ET N°15751 DU 15/07/2020
16621 PARTICIPATION DE LA COMMUNE AU PARCOURS JEUNES BAFA 2024
16622 DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL DÉPARTEMENTAL POUR LA CONSTRUCTION DES ÉCOLES ÉLÉMENTAIRE CONDORCET ET MATERNELLE REYNIER
16623 DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL DÉPARTEMENTAL POUR LA CONSTRUCTION DE LA MAISON DE SANTÉ
16624 DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL DÉPARTEMENTAL POUR LA RÉHABILITATION DE LA VILLA DES NURAGHES
16625 RÉNOVATION ENERGETIQUE DE L'ÉCOLE CARREDON
DEMANDE DE SUBVENTION AU DÉPARTEMENT DU VAR DANS LE CADRE DU FONDS D'INVESTISSEMENT CANTONAL(FIC 2024).
16626 CONVENTION D'OBJECTIFS AVEC L'ASSOCIATION DEPARTEMENTALE CULTURE ET BIBLIOTHEQUE POUR TOUS ET AVENANT N°1 A LA CONVENTION D'OBJECTIFS ENTRE LA VILLE DE SIX-FOURS-les-PLAGES ET L'ASSOCIATION MUSICUS
16627 CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DE L 'ETABLISSEMENT A USAGE DE BAR RESTAURANT CONNU SOUS LE NOM COMMERCIAL ' LA VOILE ' SITUE SUR LA PLAGE DE BONNEGRACE ET DE SON LOT DE PLAGE ATTENANT - AVENANT N° 1 AU CONTRAT N°24061
16628 CONCESSION DE SERVICE PUBLIC RELATIVE A LA GESTION ET L'EXPLOITATION DES MULTI ACCUEILS "FRIMOUSSES", "PETIT MATIN" ET "SUCRE D'ORGE"/CHOIX DU CONCESSIONNAIRE 16629 MARCHES D'ANALYSES MICROBIOLOGIQUES ET CHIMIQUES - CONVENTION POUR LA CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LES VILLES DE LA METROPOLE- AUTORISATION DE SIGNATURE
16630 LANCEMENT D'UNE PROCEDURE DE MISE EN CONCURRENCE POUR LA MISE A DISPOSITION D'UN TERRAIN DE 143 M² POUR L'EXPLOITATION D'UNE ACTIVITÉ D'ÉCOLE DE PLANCHES A VOILES
16631 LANCEMENT D'UNE PROCEDURE DE MISE EN CONCURRENCE POUR LA MISE A DISPOSITION D'UN LOCAL DE 45 M² ET D'UN EMPLACEMENT POUR INSTALLER UN RACK POUR L'EXPLOITATION D'UNE ACTIVITÉ DE LOCATION DE CANOE KAYAK ET STAND UP PADDLE - LES CHARMETTES
16632 CHOIX DE L'ATTRIBUTAIRE ET FIXATION DU MONTANT DE LA REDEVANCE POUR DES EMPLACEMENTS POUR DES ACTIVITES LUDIQUES A DESTINATION DES ENFANTS SUR LA PROMENADE CHARLES DE GAULLE
16633 RENOUVELLEMENT DE LA MISE A DISPOSITION DU LOGEMENT DE TYPE 5 SIS CHEMIN DE PEPIOLE LES PRES
16634 RENOUVELLEMENT DE LA MISE A DISPOSITION DU LOGEMENT PROVISOIRE DE TYPE 5 SIS 265 BOULEVARD LOUIS FARAUT
16635 AVENANT N° 1 AU BAIL PROFESSIONNEL SIGNÉ ENTRE LA COMMUNE ET LA SOCIÉTÉ CIVILE IMMOBILIERE 6-4
16636 CRÉATION D'UN PERIMETRE D'INFESTATION PAR LES TERMITES ET AUTRES INSECTES XYLOPHAGES SUR LA COMMUNE DE SIX FOURS LES PLAGES SECTEUR LES REPPES - LA CALADE
16637 APPROBATION DU REGLEMENT DE L'OPERATION FACADES APPLICABLE SUR LE PERIMETRE DU CENTRE VILLE DE SIX-FOURS-LES-PLAGES.
16638 DEMANDE D'AUTORISATION DE DÉFRICHEMENT D'UNE PARTIE DU TERRAIN COMMUNAL ISSUE DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION AW N°1185 SISE CHEMIN DE REPENTANCE D'UNE SUPERFICIE DE 4 466 M² ( NOUVELLEMENT CADASTRÉE SECTION AW N° 2164)
16639 ACQUISITION D'UNE PROPRIETE BATIE CADASTREE SECTION AV N° 243 ET N° 277, D'UNE SUPERFICIE TOTALE DE 1 198 M², SISE 1085 AVENUE DE LA MER, PROPRIETE DES CONSORTS LAMOUR, SITUEE DANS L'ER N° 161 DU P.L.U, DESTINE A LA REALISATION D'AMENAGEMENTS ET D'EQUIPEMENTS PUBLICS DANS LE CADRE DE LA RESTRUCTURATION DE LA PLAINE SPORTIVE DEPUIS L'ENTRÉE DE L 'AVENUE DE LA MER
16640 ACQUISITION D'UNE PROPRIETE NON BATIE SISE LIEU DIT RAVIN DE ROUMAGNAN ET CHEMIN DE COURRENS CADASTREE SECTION AY N° 738 ET N° 747 D' UNE SUPERFICIE TOTALE DE 2 630 M² APPARTENANT A LA SCI BENEDETTA REPRESENTEE PAR MONSIEUR CARMELLO AVELLA
16641 DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL D'UNE PROPRIETE NON BATIE, SISE ROUTE DES SABLETTES, D'UNE SUPERFICIE DE 89 M2
16642 RETRAIT DE LA COMMUNE DE BESSE SUR ISSOLE DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL VAROIS D'AIDE AUX ACHATS DIVERS (SIVAAD)
16643 ADHÉSION DE LA COMMUNE DU PRADET AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL VAROIS D'AIDE AUX ACHAT DIVERS (SIVAAD)
16644 DÉNOMINATION DU ROND-POINT DU LYCÉE DE LA COUDOULIERE
16645 VERSEMENT D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION "AUTISME, GRANDIR ET S'ÉPANOUIR" : PROJET D'ACCOMPAGNEMENT, DE SOUTIEN ET DE GUIDANCE