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Ordre du Jour - ODJ CM Vincennes 2018 03 07
Ordre du Jour - ODJ CM Vincennes 08042015
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vincennes.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM Vincennes 08042015)
Thèmes du document : Famille, Logement, Investissement et développement économique,
VILLE DE VINCENNES
___________________
RÉUNION EN SÉANCE PUBLIQUE DU
CONSEIL MUNICIPAL
À L ' H Ô T E L D E V I L L E S A L L E D U C O N S E I L M e r c r e d i 0 8 a v r i l 2 0 1 5
à 1 9 h 0 0
ORDRE DU JOUR : -
FINANCES, FISCALITÉ
01 – Budget primitif de la Ville 2015 – Budget principal de la Ville 02 – Budget primitif de la Ville 2015 – Budget annexe de l’assainissement 03 – Budget primitif de la Ville 2015 – Budget annexe de la restauration municipale 04 – Budget primitif de la Ville 2015 – Budget annexe des spectacles vivants 05 – Taux 2015 de la fiscalité directe locale : Taxe d’habitation, foncier bâti, foncier non bâti et cotisation foncière des entreprises 06 – Taux 2015 de la fiscalité directe locale : Taxe d’enlèvement des ordures ménagères 07 – Emprunt 2015 : octroi de la garantie de la Ville à certains créanciers de l’Agence France Locale 08 – Avenants aux conventions avec les associations pour notifications des subventions 2015 09 – Attributions de subventions communales 2015 aux associations sociales, de jeunesse, patriotiques, culturelles, sportives et dans le cadre des relations internationales
RESSOURCES HUMAINES
10 – Modification du tableau des effectifs
-
DOMAINE, AFFAIRES JURIDIQUES
11 – Cessions des lots 650, 500 et 1395 dépendant de l’ensemble immobilier sis 113 rue Pasteur, 15 à 27 rue des Pommiers et 20 rue Félix-Faure – Résidence Quinson 12 – Cessions des lots 902 et 922 dépendant de l’ensemble immobilier sis 113 rue Pasteur, 15 à 27 rue des Pommiers et 20 rue Félix- Faure – Résidence Quinson
-
LOGEMENT SOCIAL, HABITAT
13 – Garantie d’emprunt au bénéfice de la VINCEM pour l’opération d’acquisition-amélioration de logements sociaux sis 7 rue de la Fraternité 14 – Subventions pour surcharge foncière au bénéfice de la VINCEM pour l’opération d’acquisition-amélioration de logements sociaux sis 7 rue de la Fraternité 15 – Convention avec la VINCEM pour l’opération d’acquisition-amélioration de logements sociaux sis 7 rue de la Fraternité 16 – Convention de partenariat avec le mouvement HABITAT et HUMANISME en vue de la création de logement d’insertion
TRAVAUX, URBANISME, CADRE DE VIE
17 – Passation d’une convention entre le Ville de Vincennes et la R.A.T.P. pour les aménagements des abords du bâtiment voyageur de la gare R.E.R. « A » 18 – Dispositif certificats d’économies d’énergies SIGEIF – SIPPEREC pour la troisième période 2015-2017
DÉVELOPPEMENT DURABLE, COLLECTE SÉLECTVE
19 – Convention d’occupation du domaine public – Place Jean-Spire-Lemaître – en vue de l’installation d’un kiosque à journaux 20 – Bilan 2014 de l’Agenda 21 21 – Convention de collecte séparée des déchets d’équipements électriques et électroniques ménagers (DEEE)
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ACTION CULTURELLE, TOURISME
22 – Rapport d’activité 2014 de l’association Festival AMERICA – 7
ème
édition
23 – Création de nouveaux tarifs pour les activités proposées dans le cadre du label d’art et d’Histoire
PETITE ENFANCE, ENFANCE, JEUNESSE
24 – Renouvellement de la convention d’objectifs et de financement des lieux d’accueil enfants-parents avec la Caisse d’Allocations Familiales du Val-de-Marne
SOLIDARITÉ, FAMILLE, HANDICAP, SANTÉ
25 – Convention d’objectif entre l’association locale La Vie Tranquille et la Ville de Vincennes
SÉCUTITÉ PUBLIQUE
26 – Schéma local de tranquillité publique
DÉPLACEMENT, STATIONNEMENT
27 – Passation d’un avenant n° 4 pour le stationnement Cœur-de-Ville avec la société FFIPARC IDF, délégataire de la gestion du stationnement 28 – Passation d’un avenant n° 5 pour le stationnement Hôtel-de-Ville, Pompidou et Mowat avec la société EFFIPARC IDF, délégataire de la gestion du stationnement