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Déliberation - Liste 05 06 2026
Procès Verbal - Liste 21 04 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Poilly-sur-Serein.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste 21 04 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Fiscalité, Budget,
République
française
Département
de
l’Yonne
— Arrondissement
d’Auxerre
—
Canton
de
Chablis
MAIRIE
de
POILLY
SUR
SEREIN
48
rue
d’en
Bas
Tél.
: 03
86
75
90
29
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
21
AVRIL
2026
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
Le
Conseil
Municipal
s’est
réuni
le
21
avril
2026
à
18h30
à
la
mairie
et
a
examiné
les
délibérations
suivantes
:
N°
délibération
Objet
Décision
Approbation
du
procès-verbal
du
21
mars
2026
Adoptée
14/2026
Approbation
du
compte
financier
unique
2025
budget
Principal
Adoptée
15/2026
Approbation
du
compte
financier
unique
2025
budget
Eau
Adoptée
16/2026
Affectation
des
résultats
budget
Principal
Adoptée
17/2026
Affectation
des
résultats
budget
Eau
Adoptée
18/2026
Vote
des
taux
d’imposition
des
taxes
directes
locales
pour
2026
Adoptée
19/2026
Vote
du
budget
primitif
2026
budget
Principal
Adoptée
20/2026
Vote
du
budget
primitif
2026
budget
Eau
Adoptée
21/2026
Renouvellement
de
la
commission
communale
des
impôts
Adoptée
directs
22/2026
Redevance
d’occupation
du
domaine
public
Orange
2026
Adoptée
23/2026
Conventions
relatives
aux
frais
de
scolarité
Adoptée
24/2026
Demande
de
subvention
Refusée
Les
délibérations
peuvent
être
consultées
au
secrétariat
de
mairie.
Liste
affichée
le
24
avril
2026
Le
Maire,