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Procès Verbal - Liste 09 02 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Poilly-sur-Serein.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste 09 02 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
République
française
Département
de
l’Yonne
— Arrondissement
d’Auxerre
— Canton
de
Chablis
MAIRIE
de
POILLY
SUR
SEREIN
48
rue
d’en
Bas
Tél.
: 03
86
75
90
29
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
9 FEVRIER
2026
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
Le
Conseil
Municipal
s’est
réuni
le
9
février
2026
à
18h30
à
la
mairie
et
a
examiné
les
délibérations
suivantes :
N°
délibération
;
Objet
Décision
Approbation
du
procès-verbal
du
15
décembre
2025
Adoptée
Avenant
à la convention
de
dématérialisation
des
actes
;
202
transmissibles
au
représentant
de
l’Etat
Adoptée
2/2026
Vérification
annuelle
des
équipements
de
l’aire
de jeux
Adoptée
3/2026
Révision
des
tarifs
de
location
de
la salle
des
fêtes
Adoptée
Les
délibérations
peuvent
être
consultées
au
secrétariat
de
mairie.
Liste
affichée
le
9
février
2026
Le
Maire,
Patrick
CERVEAU