Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste deliberations Conseil municipal 9 decembre 2
Déliberation - Liste deliberations Conseil municipal 19 juin 2023
Déliberation - Liste deliberations examinees conseil municipal 20
Déliberation - Liste deliberations Conseil municipal 15 decembre
Procès Verbal - Proces verbal conseil municipal 4 decembre 2023
Déliberation - Liste deliberations examinees conseil municipal 12
Déliberation - Liste deliberations conseil municipal 16 octobre 2
Procès Verbal - PV Conseil municipal 12 decembre 2022
Déliberation - Liste des deliberations examinees Conseil municipa
Déliberation - Liste deliberations examinees conseil municipal 16
Déliberation - Liste deliberations conseil municipal 4 decembre 2023
Document publié le Lundi 4 décembre 2023 par la commune de Saint-Alban.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations conseil municipal 4 decembre 2023)
Thèmes du document : Énergies, Ruralité, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE SAINT-ALBAN
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
Séance du 4 décembre 2023
Administration
Délibération n°1- Composition de la Conférence régionale de gouvernance de la politique de
réduction de l’artificialisation des sols en Bretagne
Adoptée à l’unanimité
Travaux - Marché public
Délibération n°2 - Rénovation énergétique de la salle polyvalente : validation de l’avant-projet
sommaire, du plan de financement, et autorisation du maire à déposer les autorisations
d'urbanisme
Adoptée à l’unanimité
Finances
Délibération n° 3 - Rénovation énergétique de la salle polyvalente : demande de subvention au titre
de la Dotation d’Equipement des Territoires ruraux (DETR) et au titre de la Dotation de Soutien à
liInvestissement Local (DSIL)
Adoptée à l’unanimité
Délibération n°4- Rénovation énergétique de la salle polyvalente : demande de subvention au titre
du Fonds vert
Adoptée à l’unanimité
Délibération n°5- Tarifs 2024
Adoptés à l’unanimité
Délibération n°6 - Révision des loyers des logements communaux à usage d’habitation
Adoptée à la majorité ; 3 voix contre (M. DAVID, Mme RODRIGUES, Mme HOURDIN)
Délibération n°7- Renouvellement de la ligne de trésorerie
Adoptée à l'unanimité
Délibération n°8 - Demande de subvention au titre du produit des amendes de police
Adoptée à l’unanimité
Délibération n°9 - Subvention exceptionnelle à l'association Flori’noz
Adoptée à l’unanimité
Décisions du Maire
— Compte-rendu des délégations au Maire
Affichée en mairie et publiée sur le site internet de la commune le 7 décembre 2023
Madame le Maire,
Nathalie BEAUVY