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Déliberation - Liste deliberations Conseil municipal 15 decembre 2025
Document publié le Lundi 15 décembre 2025 par la commune de Saint-Alban.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations Conseil municipal 15 decembre 2025)
Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE SAINT-ALBAN
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
Séance du 15 décembre 2025
Convention
Délibération n°1 - Présentation de la Convention Territoriale Globale - Stratégie familles 2026-2030
Délibération n°2 - Adhésion à l’Agence locale de l'énergie et du climat du Pays de Saint-Brieuc 2026-
2029
Délibération n°3 - Adhésion au réseau Déphy Collectivités Bretagne
Délibération n°4 - Label CPRB - Validation du Plan d'Aménagement Patrimonial
Délibération n°5 - Convention d’adhésion à la centrale d’achat CANUT -— services d'impression
Délibération n°17 — Salle de La Marelle : convention d’occupation précaire
Marché public
Délibération n°6- Travaux d'aménagement de la Ville Cochard -— Attribution du marché
Délibération n° 7- Réhabilitation et réaménagement de la salle polyvalente : avenant n°3 au lot n°6
Délibération n°8 - Réhabilitation et réaménagement de la salle polyvalente : avenant n°3 au lot n°1
Délibération n°9 — Réhabilitation et réaménagement de la salle polyvalente : avenant n°2 au lot n°4
Délibération n°10 — Réhabilitation et réaménagement de la salle polyvalente : avenant n°2 au lot n°7
Délibération n°11 — Rénovation lanterne d’un foyer d'éclairage public rue des écoles : commande au
SDE 22
Finances
Délibération n°12 — Renouvellement de la ligne de trésorerie
Délibération n°13 - Remboursement de travaux effectués par un locataire
Urbanisme
Délibération n°14 - Convention de servitudes SDE 22 : autorisation du maire à signer
Délibération n°15 — Acquisition en vue de la régularisation d’une emprise Chemin Romain
Affichée en mairie et publiée sur le site internet de la commune le 17 décembre 2025
Madame le Maire,
Nathalie BEAUVY